prestation d'assurances en Responsabilité hospitalière, Atteinte à l'environnement, Recherche Impliquant la Personne Humaine (Riph), Risques professionnels, Protection juridique, Risques Statutaires pour les établissements du GHT Territoires d'auvergne et leurs blanchisseries
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Brève description:
“prestation d'assurances en Responsabilité hospitalière, Atteinte à l'environnement, Recherche Impliquant la Personne Humaine (Riph), Risques professionnels,...”
Brève description
prestation d'assurances en Responsabilité hospitalière, Atteinte à l'environnement, Recherche Impliquant la Personne Humaine (Riph), Risques professionnels, Protection juridique, Risques Statutaires pour les établissements du GHT Territoires d'auvergne et leurs blanchisseries
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-05 📅
Date limite de soumission: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-07-10 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 130-415622
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“pour tous les lots: aucune variante facultative n'est autorisée. Dans le cas où il est coché oui dans la rubrique variante il s'agit de variantes...”
pour tous les lots: aucune variante facultative n'est autorisée. Dans le cas où il est coché oui dans la rubrique variante il s'agit de variantes obligatoires précisées dans les pièces du dossier de consultation des entreprises. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter sont les prescriptions du marché étant précisé qu'elles ne portent que sur des franchises (montant défini ou introduction d'une franchise)
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Source: OJS 2023/S 130-415622 (2023-07-05)
Informations complémentaires (2023-08-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-505917
Se réfère à l'avis: 2023/S 130-415622
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
“cette prolongation est motivée par la correction d'une discordance entre le BPU et l'annexe du CCTP pour des montants de franchise, et donc le remplacement...”
cette prolongation est motivée par la correction d'une discordance entre le BPU et l'annexe du CCTP pour des montants de franchise, et donc le remplacement des documents. Elle est aussi motivée par le remplacement de deux documents de statistiques sur la responsabilité statutaire de Issoire et Bourbon. Le détail des remplacements est exposé dans le fichier question réponse contenu dans le DCE mis en ligne le 17-08-2023
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Source: OJS 2023/S 160-505917 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3415686.77 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793702
Numéro JO-S: 251
Source: OJS 2023/S 251-793702 (2023-12-26)