2013-10-14marché d'assurance (SMTD 65)
marché d'assurance : RC, protection juridique personne morale et personnes physiques, dommages aux biens, flotte automobile, RC atteinte à l'environnement.
Voir la passation de marché »
2013-10-11assurance multirisques "Oeuvres d'art - biens culturels" (Centre des monuments nationaux)
le présent marché a pour objet l'assurance tous risques destinée à couvrir les dommages qui pourraient survenir aux oeuvres d'art et biens culturels dont le Centre des monuments nationaux a la garde, en tant que propriétaire, conservateur pour le compte de l'etat, ou reçus en dépôt ou en prêt de tous tiers, dans le cadre de ses activités (présentation permanente des collections, expositions, manifestations, réserves internes ou louées...).
Il est précisé que les garanties du contrat s'appliquent aux …
Voir la passation de marché »
2013-10-10Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Ville de Valence (Ville de Valence)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Valence, suite à résiliation par l'assureur pour retrait du risque.
Chaque lot comporte:
— une solution de base, dont toutes les garanties définies devront être tarifées sous peine de rejet de l'offre pour irrégularité,
— des dispositions particulières souhaitées que le candidat doit accepter. Sauf acceptation de l'intégralité des dispositions du cahier des clauses particulières, le candidat doit impérativement indiquer …
Voir la passation de marché »
2013-10-08Prestation d'assurances pour le groupement de commande ville d'Oullins - CCAS d'Oullins (Commune d'Oullins)
Choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
choix de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes dont la Commune d'oullins est le coordonnateur.
Voir la passation de marché »