GROUPHA 0113

Promologis, coordinateur du groupement

Assurances et prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Promologis, coordinateur du groupement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-14	Avis de marché
2014-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Promologis, coordinateur du groupement
Adresse postale: 2 rue docteur Sanières, BP 90 718
Code postal: 31007
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Courrier électronique: g.ducasse@promologis.fr 📧
Téléphone: +33 561105033 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-14 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351822
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Les lieux d'exécution sont les suivants : territoire national français Le présent marché est conclu pour une durée maximale de 4 ans . Le contrat d'assurance ( qui en découlera ) pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties au 31 décembre de chaque année ( par lettre recommandée avec AR) moyennant un préavis de cinq (5) mois. Les contrats d'assurances prendront effet au 1er janvier 2014 à zéro heure et leurs échéances seront au 1er janvier de chaque année. Même en cas de sinistre, les contrats ne seront résiliables qu'aux dates d'échéance et sous préavis de cinq (5) mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances et prestations annexes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Flotte automobile
Brève description:

Flotte automobile CILEO, CILEO Développement, SCI Midi- Logis, Promologis, Promopyrene

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Police auto mission
Brève description:

Police auto mission CILEO, CILEO développement, SCI Midi - Logis, Promologis, Promopyrène

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dommages aux biens - Multirisques
Brève description: Dommages aux biens CILEO, CILEO Développement
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bris machines informatiques
Brève description: Bris machines informatiques Promologis, Promopyrène
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: RC Promologis, Promopyrène
Brève description: RC Promologis, Promopyrène
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: RC CILEO, CILEO développement
Brève description: RC CILEO, CILEO développement
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: RCMS Promologis, Promopyrène
Brève description: RCMS Promologis, Promopyrène
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: RCMS CILEO, CILEO développement
Brève description: RCMS CILEO, CILEO développement
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Individuelle accidents Promologis, Promopyrene
Brève description: Individuelle accidents Promologis, Promopyrene
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: GROUPHA - 0113
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

La lettre de candidature (modèle DC1 ou établie sur papier libre).

La déclaration du candidat (modèle DC2).

Si le candidat est en redressement judiciaire ou en procédure de sauvegarde, la copie du ou des jugement(s) prononcés à cet effet.

Les chiffres d'affaires du candidat au cours des trois dernières années ( sauf pour les entreprises nouvellement créées)- Le candidat indiquera le pourcentage dans son chiffre d'affaires du présent marché.

Capacité technique et professionnelle:

Les références du candidat pour des prestations similaires et/ou qualifications appropriées.

Les moyens humains et matériels de la société.

L'attestation d'inscription à l'ORIAS pour les seuls agents ou courtiers.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement : budgets de Promologis et du Groupe CILEO.

Le délai global de paiement est de 45 jours à compter de la réception de la facture adressée.

Aucune avance allouée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarification (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ducasse Gilles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Promologis, coordinateur du groupement de commandes
Adresse postale: 2 rue Docteur Sanières
Point de contact: Ducasse
Adresse postale: 2 rue du Docteur Sanières, BP 90718

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GROUPHA - 0113
Informations complémentaires

Les lieux d'exécution sont les suivants : territoire national français

Le présent marché est conclu pour une durée maximale de 4 ans . Le contrat d'assurance ( qui en découlera ) pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties au 31 décembre de chaque année ( par lettre recommandée avec AR) moyennant un préavis de cinq (5) mois.

Les contrats d'assurances prendront effet au 1er janvier 2014 à zéro heure et leurs échéances seront au 1er janvier de chaque année.

Même en cas de sinistre, les contrats ne seront résiliables qu'aux dates d'échéance et sous préavis de cinq (5) mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde – BP 7015
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: +33 561337000 📞
Fax: +33 561337113 📠
Source: OJS 2013/S 203-351822 (2013-10-14)

Avis d'attribution de marché (2014-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77 135,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-072209
Se réfère à l'avis: 2013/S 203-351822
Numéro JO-S: 43

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: GROUPHA 0113

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-13 📅
Nom: Gras Savoye Sud Ouest – Sagena
Adresse postale: 7 rue Sébastopol, BP 28511
Commune postale: Toulouse cedex
Code postal: 31685

2️⃣
Nom: Gras Savoye Grand Sud Ouest – Sagebat
Adresse postale: 7 rue Sébastopol

3️⃣
Nom: Cabinet Darmau – AXA
Adresse postale: 14 rue d'Aubuisson
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000

4️⃣
Nom: Cabinet Walter Sebastiani –GAN
Adresse postale: 67 rue Riquet

5️⃣
Nom: Cabinet Diot Immobilier
Adresse postale: 19 rue de Calais
Commune postale: Paris Cedex 09
Code postal: 75431

6️⃣
Nom: Cabinet Diot Immobilier – MSIG

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Promologis ne donne pas suite à la consultation.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulouse cedex 7
Source: OJS 2014/S 043-072209 (2014-02-26)

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