Marché de service d'assurance
EPSCP-GE ENSTA Campus de Brest
Marché de service d'assurance
Date limiteDeadline 2026-11-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Bretagne › Finistère
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service d'assurance
Numéro de référence:
Brève description: Marché de service d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Responsabilité civile
Description du marché: Assurance Responsabilité civile
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Ville: Brest
Adresse postale: 828 boulevard des Maréchaux
Code postal: 91120
Ville: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Dommages aux biens
Description du marché: Assurance Dommages aux biens
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Flotte automobile
Description du marché: Assurance Flotte automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Navigation
Description du marché: Assurance navigation
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSCP-GE ENSTA Campus de Brest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats et contrats
Courrier électronique: achats@ensta.fr 📧
Téléphone: +33 298348800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 205-731096 (2026-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service d'assurance
Numéro de référence:
20260011
Brève description: Marché de service d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
20260011-01
Titre: Assurance Responsabilité civile
Description du marché: Assurance Responsabilité civile
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Ville: Brest
Adresse postale: 828 boulevard des Maréchaux
Code postal: 91120
Ville: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
20260011-02
Titre: Assurance Dommages aux biens
Description du marché: Assurance Dommages aux biens
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
20260011-03
Titre: Assurance Flotte automobile
Description du marché: Assurance Flotte automobile
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
20260011-04
Titre: Assurance Navigation
Description du marché: Assurance navigation
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPSCP-GE ENSTA Campus de Brest
Numéro d'enregistrement national:
19750003600037
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats et contrats
Courrier électronique: achats@ensta.fr 📧
Téléphone: +33 298348800 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
• Référé pré́-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
• Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
• Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé́, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 205-731096 (2026-10-20)
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