Marché de prestation de service d'assurance
Mairie de Plougasnou
Marché de prestation de service d'assurance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestation de service d'assurance
Numéro de référence:
Brève description: Marché de prestation de service d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens - commune
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexe - commune
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens - CCAS
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes - CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile - Commune
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes - Commune
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile - CCAS
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes - CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flotte automobile
Description du marché: Flotte automobile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection juridique - commune
Description du marché: Protection juridique - commune
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection juridique - CCAS
Description du marché: Protection juridique - CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaisance
Description du marché: Plaisance
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Plougasnou
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue François Charles
Code postal: 29690
Commune postale: Plougasnou
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RUAUDEL Boris
Courrier électronique: contact@plougasnou.fr 📧
Téléphone: +33 298673006 📞
URL: https://www.plougasnou.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214384?orgAcronyme=d3d 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214384?orgAcronyme=d3d 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-533753 (2025-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestation de service d'assurance
Numéro de référence:
2025-ASSUR
Brève description: Marché de prestation de service d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Dommages aux biens - commune
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexe - commune
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Dommages aux biens - CCAS
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes - CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Responsabilité civile - Commune
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes - Commune
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Responsabilité civile - CCAS
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes - CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Flotte automobile
Description du marché: Flotte automobile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Protection juridique - commune
Description du marché: Protection juridique - commune
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Protection juridique - CCAS
Description du marché: Protection juridique - CCAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Plaisance
Description du marché: Plaisance
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Plougasnou
Numéro d'enregistrement national:
21290188800017
Adresse postale: 14 Rue François Charles
Code postal: 29690
Commune postale: Plougasnou
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RUAUDEL Boris
Courrier électronique: contact@plougasnou.fr 📧
Téléphone: +33 298673006 📞
URL: https://www.plougasnou.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214384?orgAcronyme=d3d 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/214384?orgAcronyme=d3d 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 155-533753 (2025-08-13)
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