Marché de services d'assurance
Douarnenez Communauté
Marché de services d'assurance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de bateaux
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-15 | Avis de marché |
| 2025-09-17 | Avis de marché |
| 2025-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Numéro de référence:
Brève description: Marché de services d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché: Assurance - Dommages aux biens et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Code postal: 29100
Ville: Douarnenez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Responsabilité et risques annexes
Description du marché: Assurance - Responsabilité et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Flotte automobile et risques annexes
Description du marché: Assurance - Flotte automobile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel de Douarnenez Communauté
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel de Douarnenez Communauté
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel de la Ville de Douarnenez
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel de la Ville de Douarnenez
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel du CCAS de Douarnenez
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel du CCAS de Douarnenez
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Protection juridique des personnes physiques
Description du marché: Assurance - Protection juridique des personnes physiques
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Description du marché: Assurance - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance - Flotte maritime
Description du marché: Assurance - Flotte maritime
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douarnenez Communauté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 75 RUE AR VERET
Code postal: 29100
Commune postale: Douarnenez
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@douarnenez-communaute.fr 📧
Téléphone: 0298744610 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-606849 (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Numéro de référence:
2025014
Brève description: Marché de services d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
202501401
Titre: Assurance - Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché: Assurance - Dommages aux biens et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Code postal: 29100
Ville: Douarnenez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202501402
Titre: Assurance - Responsabilité et risques annexes
Description du marché: Assurance - Responsabilité et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
202501403
Titre: Assurance - Flotte automobile et risques annexes
Description du marché: Assurance - Flotte automobile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
202501404
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel de Douarnenez Communauté
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel de Douarnenez Communauté
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
202501405
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel de la Ville de Douarnenez
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel de la Ville de Douarnenez
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
202501406
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel du CCAS de Douarnenez
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel du CCAS de Douarnenez
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
202501407
Titre: Assurance - Protection juridique des personnes physiques
Description du marché: Assurance - Protection juridique des personnes physiques
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
202501408
Titre: Assurance - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Description du marché: Assurance - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
202501409
Titre: Assurance - Flotte maritime
Description du marché: Assurance - Flotte maritime
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douarnenez Communauté
Numéro d'enregistrement national:
24290064500027
Adresse postale: 75 RUE AR VERET
Code postal: 29100
Commune postale: Douarnenez
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@douarnenez-communaute.fr 📧
Téléphone: 0298744610 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-606849 (2025-09-15)
Avis de marché (2025-09-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Erreur dans la saisie de l'AAPC, la DLRO est fixée au 23 octobre 2025 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 650698ce-e8e6-4aae-b74a-b151bb94dca2-01
Source: OJS 2025/S 179-610650 (2025-09-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Erreur dans la saisie de l'AAPC, la DLRO est fixée au 23 octobre 2025 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 650698ce-e8e6-4aae-b74a-b151bb94dca2-01
Source: OJS 2025/S 179-610650 (2025-09-17)
Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Description
Durée de l'accord: 5 années
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 650698ce-e8e6-4aae-b74a-b151bb94dca2-01
Source: OJS 2025/S 184-628650 (2025-09-23)
Objet
Description
Durée de l'accord: 5 années
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La durée maximale du contrat est de 60 mois ce qui correspond à 5 ans, pour l'ensemble des lots.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 650698ce-e8e6-4aae-b74a-b151bb94dca2-01
Source: OJS 2025/S 184-628650 (2025-09-23)
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