Marché de services d'assurance

Douarnenez Communauté

Marché de services d'assurance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-15 Avis de marché
2025-09-17 Avis de marché
2025-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Numéro de référence: 2025014
Brève description: Marché de services d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services financiers et d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 202501401
Titre: Assurance - Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché: Assurance - Dommages aux biens et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Code postal: 29100
Ville: Douarnenez
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord: 6 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 202501402
Titre: Assurance - Responsabilité et risques annexes
Description du marché: Assurance - Responsabilité et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 202501403
Titre: Assurance - Flotte automobile et risques annexes
Description du marché: Assurance - Flotte automobile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 202501404
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel de Douarnenez Communauté
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel de Douarnenez Communauté
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 202501405
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel de la Ville de Douarnenez
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel de la Ville de Douarnenez
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 202501406
Titre: Assurance - Risques statutaires du personnel du CCAS de Douarnenez
Description du marché: Assurance - Risques statutaires du personnel du CCAS de Douarnenez
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 202501407
Titre: Assurance - Protection juridique des personnes physiques
Description du marché: Assurance - Protection juridique des personnes physiques
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 202501408
Titre: Assurance - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Description du marché: Assurance - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 202501409
Titre: Assurance - Flotte maritime
Description du marché: Assurance - Flotte maritime
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douarnenez Communauté
Numéro d'enregistrement national: 24290064500027
Adresse postale: 75 RUE AR VERET
Code postal: 29100
Commune postale: Douarnenez
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@douarnenez-communaute.fr 📧
Téléphone: 0298744610 📞
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-606849 (2025-09-15)
Avis de marché (2025-09-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-23 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Erreur dans la saisie de l'AAPC, la DLRO est fixée au 23 octobre 2025 à 12h00.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 650698ce-e8e6-4aae-b74a-b151bb94dca2-01
Source: OJS 2025/S 179-610650 (2025-09-17)
Avis de marché (2025-09-23)
Objet
Description
Durée de l'accord: 5 années

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La durée maximale du contrat est de 60 mois ce qui correspond à 5 ans, pour l'ensemble des lots.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 650698ce-e8e6-4aae-b74a-b151bb94dca2-01
Source: OJS 2025/S 184-628650 (2025-09-23)