Contrat d'assurance de la Ville de Marseille - 5 lots

Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'assurance de la Ville de Marseille - 5 lots
Numéro de référence: 25_2656
Brève description: Contrat d'assurance de la Ville de Marseille - 5 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne
Description du marché: Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus »
Description du marché: Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus »
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Assurances « Embarcations »
Description du marché: Assurances « Embarcations »
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Assurances «Tous Risques Expositions et oeuvres d'art »
Description du marché: Assurances «Tous Risques Expositions et oeuvres d'art »
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 21130055306286
Adresse postale: Hôtel de ville - quai du port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Maire
Courrier électronique: guichet-dmp@marseille.fr 📧
Téléphone: +33 491551111 📞
URL: http://www.marseille.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/522968?orgAcronyme=a2z 🌏
URL de participation: https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise/consultation/522968?orgAcronyme=a2z 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-578128 (2025-09-03)

Avis de marché (2025-10-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 629526-2025
Source: OJS 2025/S 199-681375 (2025-10-15)