Passation de marchés: Services d'assurance transport (page 182)
2011-06-07Prestations d'assurances (SAGEB)
Prestations d'assurances.
La présente procédure est soumise aux dispositions de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et au décret no2005-1308 du 20 octobre 2005.
La SAGEB agit en qualité de coordinateur administratif du groupement de commandes, pour son compte et pour le compte de TPB (transports paris Beauvais).
Le présent marché négocié fait l'objet de 6 domaines d'assurance distincts:
— dommages aux biens - bris de machines - pertes d'exploitation: code CPV: 66515200-5,
— responsabilité civile …
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2011-06-07Prestations d'assurance pour les besoins du Syctom (Syctom Paris)
Il s'agit de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots.
Lot no 1.assurance "dommages aux biens et risques annexes".
Lot no 2.assurance "responsabilité civile et risques annexes".
Lot no 3.assurance "flotte automobile et risques annexes".
Lot no 4.assurance "protection juridique des agents et des élus".
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2011-05-06Contrats d'assurances (Ville de Noisy le Sec)
Contrats d'assurances garantissant: les "dommages aux biens mobiliers et immobiliers", la "responsabilité civile et risques annexes", la "flotte automobile et risques annexes" et les "risques statutaires".
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