AO 2011/34. Marché public de prestation de services en assurances

Les hôpitaux de Chartres

AO 2011/34. Marché public de prestation de services en assurances (3 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SATEC
• SMACL
• Vespieren

Qui ?

• Les hôpitaux de Chartres

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-10	Avis de marché
2011-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: services économiques, BP 30407
Code postal: 28018
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: sec1-economat@ch-chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237303020 📞
Fax: +33 237303117 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-151061
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: AO 2011/34. Marché public de prestation de services en assurances (3 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Quantité ou étendue: 116 600 mètres carrés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bris de machines
Brève description: Bris de machines.
Quantité ou étendue: Matériel informatique: 1 000 000 EUR; matériel médical 4 000 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes
Brève description: Flotte automobile et risques annexes.
Quantité ou étendue: 50 véhicules.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO 2011.34

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement administratif et selon les dispositions du code des assurances.

Financement sur fonds propres inscrits au budget.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux de Chartres
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2011.34

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf. articles L551-1 référé pré contractuel et L 551-13 et suivants du code de la justice administrative sur recours contractuel avec la possibilité d'introduire un recours "Tropic".

Source: OJS 2011/S 092-151061 (2011-05-10)

Avis d'attribution de marché (2011-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 921,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-345788
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-151061
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Annonce n° 209, BOAMP 95 B du 14.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Valeur financière de l'offre (45)
3. Libération de la dette de l'assuré et de l'assureur (3)
4. Délai de remise des contrats définitifs (2)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-18 📅
Nom: Satec
Adresse postale: 24 rue Cambaceres
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Vespieren
Adresse postale: 8 avenue du Stade
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93218

3️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf articles L551-1 référé pré contractuel et L 551-13 et suivants du code de la justice administrative sur recours contractuel avec la possibilité d'introduire un recours "Tropic".

Source: OJS 2011/S 212-345788 (2011-11-03)

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