2023-07-3123serv15 - pRESTATIONS D'Assurances pour les besoins de la metropole toulon provence mediterranee (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation concerne les prestations d'assurances pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
La Métropole renouvelle ses contrats d'assurances pour le 1er janvier 2024. Il conviendra de conclure 8 contrats
lot 1 Assurance responsabilité et risques annexes
lot 2 Assurance flotte automobile et risques annexes
lot 3 Assurance risques statutaires du personnel
lot 4 Assurance protection juridique
lot 5 Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition/tous dommages …
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2023-07-29souscription de contrats d'assurances d'une collectivité territoriale (COMMUNE DE VERNEUIL EN HALATTE)
proposition de variantes facultatives non autorisée.Proposition de variantes imposée non prévue.Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre.Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché.La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé. Les candidats répondant à plusieurs lots présenteront une offre par lot
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2023-07-21mise en place d'une convention de participation au financement de la protection sociale complémentaire en matière de... (Ville de Blagnac)
conformément au décret no2011-1474 du 08 novembre 2011, la Ville De Blagnac a décidé de lancer une mise en concurrence pour la mise en place d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire du personnel territorial de la Ville et du Ccas de Blagnac en matière de prévoyance.Le marché a pour objet la souscription d'une convention de participation pour la couverture complémentaire prévoyance des 1100 agents : titulaires, stagiaires ou contractuels de droit public ou de droit privé …
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