Marché d'assurances « complémentaire santé » et « prévoyance » pour le personnel de l'UES Aiguillon Construction
SA d'HLM Aiguillon Construction (35)
Marché d'assurances « complémentaire santé » et « prévoyance » pour le personnel de l'UES Aiguillon Construction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM Aiguillon Construction (35)
Adresse postale: 171 Rue de Vern
Code postal: 35200
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: https://www.aiguillon-construction.fr/ 🌏
Courrier électronique: barnould@aiguillon.com 📧
Téléphone: +33 029932867 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-452597
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de l'UES Aiguillon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description: Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'UES Aiguillon
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 69920005100067
Nom du pouvoir adjudicateur: Aiguillon Résidences
Numéro d'enregistrement national: 302 382 387 000
Adresse postale: 171 rue de Vern
Code postal: 35000
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: Béatrice ARNOULD
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/Aiguillon-Construction_35/ 🌏
Courrier électronique: sallain@aiguillon.com 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 142-452597 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
Marché d'assurances « complémentaire santé » et « prévoyance » pour le personnel de l'UES Aiguillon Construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM Aiguillon Construction (35)
Adresse postale: 171 Rue de Vern
Code postal: 35200
Commune postale: Rennes
Contact
Adresse Internet: https://www.aiguillon-construction.fr/ 🌏
Courrier électronique: barnould@aiguillon.com 📧
Téléphone: +33 029932867 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-452597
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de l'UES Aiguillon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de l'UES Aiguillon
Durée de l'accord: 60 mois Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique
Intitulé du lot: Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'UES Aiguillon
Numéro du lot: 2
Brève description: Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'UES Aiguillon
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Voir règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 69920005100067
Nom du pouvoir adjudicateur: Aiguillon Résidences
Numéro d'enregistrement national: 302 382 387 000
Adresse postale: 171 rue de Vern
Code postal: 35000
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Point de contact: Béatrice ARNOULD
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/Aiguillon-Construction_35/ 🌏
Courrier électronique: sallain@aiguillon.com 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 142-452597 (2023-07-21)
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