assurances Ville et CCAS
Mairie de Croix
assurances Ville et CCAS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances › Services de courtage en assurances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-26 | Avis de marché |
| 2023-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage en assurances
Numéro de référence: 2023-20-S
Brève description:
“assurances Ville et CCAS”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage en assurances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courtage en assurances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de CROIX
Adresse postale: 187, rue Jean Jaurès
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-croix.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-croix.fr 📧
Téléphone: +33 320285728 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-463342
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“il est rappelé que conformément à la circulaire sur les assurances de 2007, un intermédiaire d' assurance doit nécessairement présenter et déclarer une...”
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Source: OJS 2023/S 145-463342 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage en assurances
Numéro de référence: 2023-20-S
Brève description:
“assurances Ville et CCAS”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage en assurances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courtage en assurances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de CROIX
Adresse postale: 187, rue Jean Jaurès
Code postal: 59170
Commune postale: Croix
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-croix.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-croix.fr 📧
Téléphone: +33 320285728 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-14 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-463342
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“il est rappelé que conformément à la circulaire sur les assurances de 2007, un intermédiaire d' assurance doit nécessairement présenter et déclarer une...”
Source: OJS 2023/S 145-463342 (2023-07-26)
Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 227202.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786381
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-463342
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“les prestations démarrent au 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2028, soit 5 ans avec possibilité de résiliation par les deux parties 6 mois avant la...”
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Source: OJS 2023/S 248-786381 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 227202.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786381
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-463342
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“les prestations démarrent au 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2028, soit 5 ans avec possibilité de résiliation par les deux parties 6 mois avant la...”
Source: OJS 2023/S 248-786381 (2023-12-21)
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