2020-04-17   Transports par autocars des musiciens, des choristes et autres personnes pour le compte de l'ONPL (Orchestre national des Pays de la Loire)
Les présents accords-cadres ont pour objet le transport par autocars des musiciens de l'orchestre, des choristes et autres personnes pour le compte de l'ONPL. Par autres personnes, il est entendu le personnel administratif et technique de l'ONPL et, de manière plus générale, toutes les personnes que l'ONPL pourrait être amené à transporter dans le cadre de ses activités (orchestres invités, abonnés...). Les transports s'effectuent en France métropolitaine (essentiellement en région Pays de Loire). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: STAO PL STAO PL 49 Transports Voisin
2020-04-03   Prestations de transport collectif (Ville d'Anglet)
Transport de personnes pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville d'Anglet, les activités de l'accueil de loisirs et pour les besoins des différents services municipaux en transports occasionnels (service culture-jumelage, service des sports...). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Le Basque bondissant Transdev
2020-03-25   Transport par route de personnes (Conseil départemental des Yvelines)
Transport par route de personnes. Lot unique. Voir la passation de marché »
2020-03-18   Marché public pour exploitation de services de transports réguliers, scolaires et à la demande (Syndicat transport Thiers)
Marché public pour exploitation de services de transports réguliers, scolaires et à la demande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Keolis Pays des Volcans
2020-03-10   Prestations de transports en commun scolaire, périscolaire et extrascolaire — lot nº 2 — prestations de transports... (Commune d'Écully)
La présente consultation concerne des prestations de transports occasionnels pour la période 2020-2022. Ce lot nº 2 a déjà fait l'objet d'un précédent accord-cadre dont la deuxième période d'exécution cesse le 31.5.2020, le montant maximal annuel ayant été atteint. Pour rappel les prestations de transport étaient initialement alloties comme suit: lot nº 1 prestations de transports en commun scolaire, périscolaire et extrascolaire réguliers notifié le 7.6.2018 et le lot nº 2 prestations de transports en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Maisonneuve Autocars Planche Cars Philibert
2020-02-25   Au profit de personnes se trouvant à l'étranger (Ministère des affaires étrangères)
Assistance et évacuation sanitaires au profit de personnes se trouvant à l'étranger quelle que soit leur nationalité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: International SOS Assistance SA
2020-02-25   Transport en autocars pour une durée maximale d'une journée — lot n 2: transports ponctuels tous publics (Ville de Sotteville-lès-Rouen)
La présente consultation a pour objet les services de transport en autocars pour une durée maximale d'une journée, lot n 2: transports ponctuels tous publics. Voir la passation de marché »
2020-02-07   Transports sanitaires pour les centres hospitaliers de Loches, Luynes, La Membrolle-sur-Choisille et Sainte-Maure-de-Touraine (Centre hospitalier régional universitaire de Tours)
Transports sanitaires pour les centres hospitaliers de Loches, Luynes, La Membrolle-sur-Choisille et Sainte-Maure-de-Touraine. Voir la passation de marché »
2020-02-06   Transports ponctuels d'enfants en milieux scolaires et extrascolaires en 2 lots sur 4 ans (Commune de Brignoles)
L'accord-cadre porte sur des prestations de transport en commun par autocars, destinées aux déplacements scolaires et extrascolaires des enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville et du personnel scolaire et extrascolaire pour des déplacements ponctuels à la journée (lot nº 1) ou pour des séjours de longue durée (lot nº 2). Les lots 1 et 2 de l'accord-cadre seront attribués à 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Après attribution de l'accord-cadre, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement UTP/SUMA/RBP Transdev Var
2020-01-28   Vendée globe 2020 (lots 1 à 5) (Conseil régional des Pays de la Loire)
La Région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en 5 lots. Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDDP Sarl Kersea Transdev Stao
2020-01-24   Prestation de transports sanitaires terrestres (Centre hospitalier de Valence)
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne l'ensemble des établissements partie, à l'exception de l'EMS Le Perron. La procédure de passation du présent marché est un appel d'offres ouvert au sens articles L. 2124-1 et L. 2124-2 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 du code de la commande publique. S'agissant d'un accord-cadre de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpha Secours Ambulances Associés Ambulances Moulin Ambulances poix et ben Direct Secours Ferlin Christian SARL Ambulance Vallée du Doux Urgever
2020-01-16   Service de transport de personnes pour l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM) (Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole)
Service de transport de personnes pour l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole (OTCBM): — véhicule 8 places, — véhicule 28 places, — véhicule 53 places, — véhicule 61 places. Voir la passation de marché »
2020-01-14   Relance transport occasionnel de passagers (Ville de Carros)
À la suite d'une déclaration sans suite de la précédente consultation pour motifs d'intérêts général concernant notamment la non-compréhension par les candidats du DQE. Il a été décidé de relancer la consultation. La présente consultation concerne: transport occasionnel de passagers. Dans le cadre de son besoin en offres de transports ponctuels, le groupement de commande a défini dans le CCTP et le BPU les besoins spécifiques de chaque membre du groupement. Autorité compétente pour signer l'accord-cadre: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: delta cars SAM TACAVL Union des Transporteurs de Provence
2020-01-03   Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du Centre hospitalier départemental Stell (GHT 92)
Transports sanitaires de patients par ambulances et VSL pour le compte du Centre hospitalier départemental Stell. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ambulances Zephyr Jussieu Secours Versailles Sarl Rueil 92 — Ambulances
2019-12-31   Transport en car et/ou bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'au site de Trivalandes... (Syndicat Trivalis)
Afin de faciliter la venue du public vendéen et notamment, celle du public scolaire jusqu'à ses équipements de Saint-Christophe-Du-Ligneron et de La Ferrière, Trivalis organise le transport en car et/ou en bateau de personnes d'un lieu de départ vendéen jusqu'à ces sites. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sovetours Voyages Rigaudeau
2019-12-30   Relance après déclaration sans suite — transports collectifs de la ville de Tourcoing (Commune de Tourcoing)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de transports de personnes. Il est alloti en 3 lots distincts selon les montants suivants: — lot 1 «Transports Tourcoing intramuros», —— montant minimum annuel: 30 000 EUR , —— montant maximum annuel: 80 000 EUR HT; — lot 2 «Transport Tourcoing — métropole européenne de Lille et toutes destinations inférieures à 60 kms du point de départ y compris en Belgique», —— montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, —— montant maximum annuel: 35 000 EUR HT, — lot 3 … Voir la passation de marché »
2019-12-18   Prestations de transports avec chauffeur d'enfants et d'adolescents (Ville de Montpellier)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum pour le lot 1 et sans minimum et sans maximum pour le lot 2. Il sera conclu avec plusieurs titulaires (3) par lot (sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouladou Courriers du Midi Transdev Occitanie Littoral
2019-12-12   Organisation du transport des participants à la manifestation le jour J — Édition du 14.5.2020 (Région Occitanie)
Choix d'un organisme responsable de la mise en place du transport des participants à la manifestation le jour j de la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée. — Les bus partiront des établissements de chaque lycéen le jour J de la manifestation. Les lycéens seront ramenés à leur établissement le soir après la manifestation. — Le titulaire a la charge de coordonner l'ensemble des transports (environ 120 bus), notamment en cas de sous-traitants en collaboration avec le chargé de mission de la Région. — Le … Voir la passation de marché »
2019-12-09   Accord-cadre achat de titres de transport avion pour la Chambre de commerce et d'industrie de la Réunion (Chambre de commerce et d'industrie de la Réunion)
Accord-cadre achat de titres de transport avion pour la Chambre de commerce et d'industrie de la Réunion . Voir la passation de marché »
2019-11-19   Exécution de services de transport public à la demande de voyageurs dans les Alpes-Maritimes — secteur Grasse-Gréolières (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants du CCP. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Le montant minimal de chaque période du marché est de 43 000 EUR HT. Le marché ne comporte pas de montant maximal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TACAVL
2019-10-25   Exploitation des services routiers de transport public de personnes dans le ressort territorial de la Communauté... (Communauté d'agglomération du Bocage bressuirais)
Durée du marché: 6 ans. Forme du marché: 11 lots, chacun décomposés de la manière suivante: — une tranche ferme donnant lieu à un marché ordinaire, correspondant aux types de services suivants: —— les services réguliers de transport assurant à titre principal, à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, —— les services réguliers de transport urbain. — une tranche optionnelle donnant lieu en cas d'affermissement, à un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum et … Voir la passation de marché »
2019-10-24   Transport d'enfants hospitalisés au service de psychiatrie infanto-juvénile (Hôpitaux civils de Colmar)
Le présent marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum annuels au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le contenu détaillé des prestations et les quantités prévisionnelles (arrêtées en valeur) sont indiqués dans le Cahier des clauses particulières (CCP) et dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2019-10-23   Prestations de services de transport collectif avec chauffeur les besoins de la commune de Corbeil-Essonnes II (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations à bons de commande de service de transport à réaliser par car avec chauffeur sur la région parisienne (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95), Paris intramuros ainsi qu'en métropole et à l'étranger. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert passé en application des articles des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché public prend effet à compter … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CARS Nedroma
2019-10-17   Transport occasionnel de passagers (Ville de Carros)
Transport occasionnel de passagers. Voir la passation de marché »
2019-10-14   Transport non régulier de voyageurs par autocar pour des sorties à la journée (Énergie Solidaire 13)
L'accord-cadre a pour objet le transport non régulier de voyageurs par autocar dans le cadre des sorties à la journée organisées par l'association Énergie Solidaire 13. Le public est composé de seniors. L'accord-cadre sera conclu avec un maximum de 10 attributaires. À seule fin d'estimation de la consistance des prestations: l'ES 13 a organisé environ 1 500 voyages en 2018 avec une moyenne de 45 passagers par trajet. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocar Burle Autocar Sumian Avenir Évasion Sumian
2019-10-08   Marché relatif aux prestations de transports de personnes pour la période 2020/2023 (Grand Calais terres et mers)
Marché relatif aux prestations de transports de personnes pour la période 2020/2023 composé de 6 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Transdev Littoral Nord
2019-10-07   Transport 2020-2022 (CC Médoc Cœur de Presqu'île)
Fourniture d'un service de transport collectif intercommunal pour la Communauté de communes Médoc Cœur de Presqu'île. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citram aquitaine Médoc Evasion
2019-10-04   Location de cars et de véhicules avec et sans chauffeur (Communauté communes Pévèle Carembault)
Marché divisé en 3 lots relatifs au transport avec chauffeur et sans chauffeur d'enfants et d'adultes. Voir la passation de marché »
2019-10-03   Transport à la demande de voyageurs en porte à porte par véhicules légers de capacité maximale de 9 places (Vitré Communauté)
Transport à la demande de voyageurs en porte à porte par véhicules légers de capacité maximale de 9 places. Voir la passation de marché »
2019-10-02   Exécution de services de transport à la demande de voyageurs dans les Alpes-Maritimes — secteur Puget-Théniers —... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2162-1 et suivants du CCP. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ulysse
2019-09-20   Transport de passagers par navettes automobiles (Aéroport de Bâle-Mulhouse)
Marché à bons de commande pour la mise en place d'un service de navettes entre les parkings éloignés (Park&Ride F7 en secteur France et S47 en secteur Suisse) et l'aérogare. Voir la passation de marché »
2019-09-20   Marché de transports de bénéficiaires de séjours de vacances «seniors en vacances» (ANGDM)
Marché de transports de bénéficiaires de séjours de vacances «seniors en vacances». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Cars Durand Société Génération Voyages Société Mariot Gamelin
2019-09-18   Services de transport à destination de divers services de la ville et du CCAS (Commune d'Angoulême)
Services de transport à destination de divers services de la ville et du CCAS. En application des articles L. 2113-6 et 7 du code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie entre la ville d'Angoulême et son CCAS afin de conclure les accords-cadre objet de la consultation. — le coordonnateur (la ville d'Angoulême) a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection du titulaire, de signer et de notifier l'accord-cadre de chaque lot pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GIE Cars de Maillard et Cars Robin
2019-09-12   Angdm_Mp_2019-11 (ANGDM)
Marché de transports de bénéficiaires de séjours de vacances 2020. Voir la passation de marché »
2019-08-30   Service de location occasionnelle d'autocar avec chauffeur pour transport de personnes (Commune de Enghien-les-Bains)
Le transporteur met à disposition un ou des car(s) avec chauffeur(s). Les prestations pourront porter sur le transfert ou le transport aller et/ou retour d'un groupe de voyageurs préalablement constitué d'une même zone de départ vers une zone de destination ou sur le transfert du groupe. La notion de transfert est définie à l'article 1 du CCAP. Les caractéristiques principales sont les suivantes: le transporteur met à disposition un ou des car(s) avec chauffeur(s). Les déplacements auront lieu sur tout … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cars Lacroix
2019-08-23   Transport collectif occasionnel pour les écoles et les services municipaux (Commune de Vaureal)
Transport collectif pour les écoles et les services municipaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cars Lacroix
2019-07-22   Accord-cadre de convoyage d'enfants confiés au département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'Aide sociale à... (Conseil départemental 13)
En application du décret nº 85-891 du 16.8.1985 relatif aux transports urbains de personnes et aux transports routiers non urbains de personnes et du décret nº 87.242 du 7.4.1987 relatif à la définition et aux conditions d'exécution des services privés de transport routier non urbain de personnes, le transporteur doit être inscrit au registre des entreprises de transport public routier de personnes, faute de quoi le marché sera résilié aux torts exclusifs du transporteur. Le département ne peut être tenu … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Synergihp
2019-07-18   Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap (Conseil départemental Loire-Atlantique)
Lot nº 8: desserte des établissements scolaires du secteur du canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants en situation de handicap. Voir la passation de marché »
2019-07-05   Transport en autocars pour une durée maximale d'une journée (Ville de Sotteville-lès-Rouen)
La présente consultation a pour objet les services de transport en autocars pour une durée maximale d'une journée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cars Périer
2019-07-04   Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la... (DSNJ)
Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cars Perrier SAS
2019-06-24   Transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance et de leurs parents ainsi que des usagers du foyer de l'enfance (Département de la Vendée)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les courses présentées dans le détail estimatif propre à chaque lot reflètent les trajets estimés sur 1 année. L'estimation globale de la dépense est évaluée à 80 000 EUR HT par an. Les transports dont le point de départ et le point de destination sont situés hors de Vendée ne font pas partie de l'objet de la présente consultation. En cas d'aller-retour, le point de référence pour déterminer le lot applicable à l'aller et au retour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Monamiligo Titi Floris Vendee Taxis
2019-06-24   Transport d'enfants hospitalisés au service de psychiatrie infanto-juvénile (Hôpitaux civils de Colmar)
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un maximum annuel au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2019-06-07   Services occasionnels de transport routier de personnes (Commune du Tampon)
Le présent marché concerne la réalisation de prestations de transports relevant de la qualification des services occasionnels de transport public routier de personnes. Le service consiste à transporter des groupes dans les meilleures conditions de régularité, de confort, de propreté et de sécurité pour répondre aux besoins de déplacements: — des services municipaux dans le cadre des activités qu'ils organisent au bénéfice de la population: centre de loisirs, centres aérés, journées récréatives au camp de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Charles express Transport Mooland Osmann
2019-06-06   Prestations de transport (Commune d'Aubagne)
Prestations de transport. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société varoise de transports
2019-05-28   Transports des élèves des écoles primaires vers les spectacles et les piscines du territoire (Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère)
Assurer le transport «Aller-Retour» des élèves des écoles primaires des 48 communes de la Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère vers des lieux d'activités culturelles dans le périmètre de la CACTLF et vers les piscines du territoire. Voir la passation de marché »
2019-05-24   Marché de service public de transport collectif de voyageurs à la demande (Communauté de communes du Pays de Nay)
Marché de service public de transport collectif de voyageurs à la demande. Voir la passation de marché »
2019-05-22   Accord-cadre alloti à bons de commande pour une prestation de services de transports d'enfants et de transports... (Communauté de communes Ardenne Rives de Meuse)
Accord-cadre alloti à bons de commande pour une prestation de services de transports d'enfants et de transports occasionnels/septembre 2019 — août 2022. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre avec mini et sans maxi passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, donnera lieu à l'émission de bons de commande: — lot … Voir la passation de marché »