Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national

DSNJ

Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cars Perrier SAS

Qui ?

• DSNJ

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-04	Avis de marché
2020-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2019CL036
Brève description:

Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Bretagne 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Occitanie 🏙️
Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dsnj
Adresse postale: 75 rue du Parc
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://Defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.chevillat@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238652216 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=438600&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date limite de soumission: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-319381
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le marché sera reconduit tacitement, au 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CSN Creil — site de la DMD de l'Oise
Numéro du lot: 1
Brève description: CSN Creil — site de la DMD de l'Oise.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Le marché sera reconduit tacitement, au 1
Informations complémentaires: Le marché sera reconduit tacitement, au 1
Intitulé du lot: CSN Dijon — site de l'escadron de gendarmerie mobile — Decize
Numéro du lot: 2
Brève description: CSN Dijon — site de l'escadron de gendarmerie mobile — Decize.
Intitulé du lot: CSN Brest — site de l'école de gendarmerie — Dinéault
Numéro du lot: 3
Brève description: CSN Brest — site de l'école de gendarmerie — Dinéault.
Intitulé du lot: CSN Rennes — site de la DMD de Laval
Numéro du lot: 4
Brève description: CSN Rennes — site de la DMD de Laval.
Intitulé du lot: CSN Clermont-Ferrand — site du CREPS d'Auvergne Rhône Alpes
Numéro du lot: 5
Brève description: CSN Clermont-Ferrand — site du CREPS d'Auvergne Rhône Alpes.
Intitulé du lot: CSN Clermont-Ferrand — site du lycée agricole Louis Mallet — Saint-Flour
Numéro du lot: 6
Brève description: CSN Clermont-Ferrand — site du lycée agricole Louis Mallet — Saint-Flour.
Intitulé du lot: CSN Lyon — site du détachement air 278 — Ambérieu-en-Bugey
Numéro du lot: 7
Brève description: CSN Lyon — site du détachement air 278 — Ambérieu-en-Bugey.
Intitulé du lot: CSN Limoges — site du lycée enseignement général technologique et professionnel — Monbazillac
Numéro du lot: 8
Brève description:

CSN Limoges — site du lycée enseignement général technologique et professionnel — Monbazillac.

Intitulé du lot: CSN Toulouse — site de la 13
Numéro du lot: 9
Brève description: CSN Toulouse — site de la 13
Intitulé du lot: CSN Rouen — site de la BA 105 — Evreux
Numéro du lot: 10
Brève description: CSN Rouen — site de la BA 105 — Evreux.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chevillat Laurence
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 130-319381 (2019-07-04)

Avis d'attribution de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 272863.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-065150
Se réfère à l'avis: 2019/S 130-319381
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CSN Dijon — site de l'Escadron de Gendarmerie Mobile — Decize
Brève description: CSN Dijon — site de l'Escadron de Gendarmerie Mobile — Decize.
Intitulé du lot: CSN Brest — site de l'École de Gendarmerie — Dinéault
Brève description: CSN Brest — site de l'École de Gendarmerie — Dinéault.
Intitulé du lot: CSN Lyon — site du Détachement Air 278 — Ambérieu-en-Bugey
Brève description: CSN Lyon — site du Détachement Air 278 — Ambérieu-en-Bugey.
Intitulé du lot: CSN Limoges — site du Lycée enseignement général technologique et professionnel — Monbazillac
Brève description:

CSN Limoges — site du Lycée enseignement général technologique et professionnel — Monbazillac.

Intitulé du lot: CSN Rouen — site de la BA 105 — Évreux
Brève description: CSN Rouen — site de la BA 105 — Évreux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyenne d'âge des véhicules réservés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Importance du parc de véhicules destinés à la prestation
Délai d'échanges de véhicule en cas d'incident
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Politique de l'entreprise dans la prise en compte du critère de développement durable (émission des gaz des véhicules…)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Nom: Cars Perrier SAS
Adresse postale: Parc d'activités du Grand-Launay, 15 avenue Eugène Varlin
Commune postale: Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 272863.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 028-065150 (2020-02-07)

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