Marché public pour exploitation de services de transports réguliers, scolaires et à la demande
Syndicat transport Thiers
Marché public pour exploitation de services de transports réguliers, scolaires et à la demande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Services de transport routier public
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-18 | Avis de marché |
| 2020-03-26 | Informations complémentaires |
| 2020-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat transport Thiers
Adresse postale: 47 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 63300
Commune postale: Thiers
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: ccastanie@cctdm.fr 📧
Téléphone: +33 443148010 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-24 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136208
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 661 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat mixte des transports urbains du bassin thiernois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Présence d'une clause insertion.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/informations-pratiques/Coordonnees-acces-et-accueil 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 057-136208 (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:
Marché public pour exploitation de services de transports réguliers, scolaires et à la demande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat transport Thiers
Adresse postale: 47 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 63300
Commune postale: Thiers
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: ccastanie@cctdm.fr 📧
Téléphone: +33 443148010 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-04-24 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136208
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Le marché est d'une durée de six ans à compter du 1.9.2020. Le présent marché arrivera à échéance le 31.8.2026. Tuilage d'une durée de deux mois. Le marché prévoit des clauses de réexamen en cas de mise en place d'une gratuité totale du réseau ou de modification de l'offre. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 661 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:
Le marché comprend les options suivantes, susceptibles d'être levées en cours de contrat:
— navette Iloa, destinée à desservir la nouvelle piscine une fois celle-ci livrée. L'option sera levée, estimation au printemps 2022;
— mise en services de deux lignes supplémentaires, ligne 12 et ligne 13, dont le service est décrit dans les pièces du marché.
Le marché est d'une durée de six ans à compter du 1.9.2020. Le présent marché arrivera à échéance le 31.8.2026. Tuilage d'une durée de deux mois. Le marché prévoit des clauses de réexamen en cas de mise en place d'une gratuité totale du réseau ou de modification de l'offre. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire.
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Site principal ou lieu d'exécution: Syndicat mixte des transports urbains du bassin thiernois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 et DC2 dûment complétés et signés, les pouvoirs, déclarations sur l'honneur de l'article R. 2143-3-1º du code de la commande publique, copie des titres donnant droit à l'exercice de la profession de transporteur public routier ou de la justification des démarches accomplies pour obtenir ces titres ou une déclaration sur l'honneur que ces démarches seront engagées pour permettre une obtention au plus tard à la prise effet du marché.
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Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le titulaire doit être dûment habiliter à exercer la profession de transporteur public (cf code des transports, décret nº 85-891 du
16.8.1985, règlement de consultation communautaire 1071/2019 — législation ou réglementation étrangère équivalente).
Conditions d'exécution du contrat: Présence d'une clause insertion.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/informations-pratiques/Coordonnees-acces-et-accueil 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 057-136208 (2020-03-18)
Informations complémentaires (2020-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-151493
Se réfère à l'avis: 2020/S 057-136208
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 063-151493 (2020-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-151493
Se réfère à l'avis: 2020/S 057-136208
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le montant est annuel et n'intègre pas les incidences financières des options suivantes:
— mise en service de la navette Iloa;
— mise en service des lignes 12 et 13;
— mise en place de la gratuité.
Le règlement de consultation a été mis à jour et précisé en ce sens.
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Avis d'attribution de marché (2020-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 661 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 118-287144
Numéro JO-S: 118
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-de-Dôme.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): environnement
Prix (pondération): environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Nom: Keolis Pays des Volcans
Adresse postale: 12b route de Maringues/Pont de Dore
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473801012 📞
Courrier électronique: david.mathieu@keolis.com 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.keolis.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 623 359 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 118-287144 (2020-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 661 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 118-287144
Numéro JO-S: 118
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Puy-de-Dôme.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): environnement
Prix (pondération): environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-16 📅
Nom: Keolis Pays des Volcans
Adresse postale: 12b route de Maringues/Pont de Dore
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473801012 📞
Courrier électronique: david.mathieu@keolis.com 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.keolis.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 623 359 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 118-287144 (2020-06-17)
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