2019-06-24   Transport des enfants relevant de l'aide sociale à l'enfance et de leurs parents ainsi que des usagers du foyer de l'enfance (Département de la Vendée)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les courses présentées dans le détail estimatif propre à chaque lot reflètent les trajets estimés sur 1 année. L'estimation globale de la dépense est évaluée à 80 000 EUR HT par an. Les transports dont le point de départ et le point de destination sont situés hors de Vendée ne font pas partie de l'objet de la présente consultation. En cas d'aller-retour, le point de référence pour déterminer le lot applicable à l'aller et au retour … Voir la passation de marché »
2014-09-04   Transport scolaire d'élèves en enseignement spécialisé et/ou handicapés scolarisés en établissements scolaires... (Conseil général de la Vendée)
Il s'agit de 52 lots déclarés sans suite sur la base d'une consultation initiale qui comportait 74 lots et dont 22 ont été attribués. Les marchés sont à bons de commande sans montants minimum ni maximum. La présente consultation a fait l'objet d'un avis de pré-information publié sur le profil d'acheteur du Département le 9.10.2013 et au JOUE le 12.10.2013 sous la référence 2013/s 199-344136. Voir la passation de marché »
2014-01-06   transport scolaire d'élèves en enseignement spécialisé et/ou handicapés scolarisés en établissements scolaires... (Conseil général de la Vendée)
il s'agit de marchés à bons de commande sans montants minimum et maximum conclus pour un an reconductibles 3 fois au maximum par période d'un an, avec effet à compter de la rentrée scolaire 2014/2015 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2017/2018. La présente consultation a fait l'objet d'un avis de pré-information publié sur le profil d'acheteur du Département le 9.10.2013 et au JOUE le 12.10.2013. Voir la passation de marché »
2013-02-22   Exécution des services routiers non urbains de personnes assurant, à titre principal et à l'intention des élèves, la... (Conseil général de la Vendée)
Il s'agit de marchés relatifs à l'exécution des services routiers non urbains de personnes assurant, à titre principal et à l'intention des élèves, la desserte des établissements scolaires concernant les secteurs suivants :- St Cyr des Gâts et l'Hermenault- Sérigné - Nalliers Chaque marché est à bons de commande avec montant minimum et maximum prenant effet à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2021-2022. Voir la passation de marché »