La Région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en 5 lots. Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commande sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque lot est mono-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: DCOM105-202041219
Brève description:
La Région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en 5 lots. Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commande sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque lot est mono-attributaire.
La Région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en 5 lots. Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commande sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. Chaque lot est mono-attributaire.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-048681
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 et R. 2132-8 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé. Les candidats déposeront leur offre par voie électronique via le profil acheteur accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr
La signature électronique de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Pour autant, dans un souci de simplification des démarches après attribution, il est conseillé aux soumissionnaires de signer électroniquement l'acte d'engagement, le bordereau de prix unitaires dès la remise des offres. Il leur faudra également fournir une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents.
La procédure dématérialisée permet aux candidats qui le souhaitent, via le site internet https://marchespublics.paysdelaloire.fr
— d'accéder à la «plate-forme» de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire,
— de télécharger gratuitement l'avis de publicité, le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises,
— de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires,
— de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plate-forme, ce qui constituera «une offre dématérialisée».
La sous-traitance est autorisée dans les conditions fixées au CCP. Les opérations sous traitées devront être identifiées dans le formulaire DC4 — déclaration de sous-traitance.
Les documents à produire sont définis à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Pour les lots 1 et 2 uniquement, sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance lui est accordée dans les conditions fixées au CCP.
Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 et R. 2132-8 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé. Les candidats déposeront leur offre par voie électronique via le profil acheteur accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr
La signature électronique de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Pour autant, dans un souci de simplification des démarches après attribution, il est conseillé aux soumissionnaires de signer électroniquement l'acte d'engagement, le bordereau de prix unitaires dès la remise des offres. Il leur faudra également fournir une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents.
— d'accéder à la «plate-forme» de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire,
— de télécharger gratuitement l'avis de publicité, le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises,
— de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires,
— de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plate-forme, ce qui constituera «une offre dématérialisée».
La sous-traitance est autorisée dans les conditions fixées au CCP. Les opérations sous traitées devront être identifiées dans le formulaire DC4 — déclaration de sous-traitance.
Les documents à produire sont définis à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Pour les lots 1 et 2 uniquement, sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance lui est accordée dans les conditions fixées au CCP.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: aménagement de stands
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: aménagement de stands. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimal: 40 000 EUR Htva/24 mois,
— montant maximal: 150 000 EUR Htva/24 mois.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Lot 2: prestations d'animations
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: prestations d'animations. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimal: 30 000 EUR Htva/24 mois,
— montant maximal: 120 000 EUR Htva/24 mois.
Intitulé du lot: Lot 3: affrètement de bateaux de grande capacité (plus de 100 personnes)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3: affrètement de bateaux de grande capacité (plus de 100 personnes). Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimal: 10 000 EUR Htva/24 mois,
— montant maximal: 60 000 EUR Htva/24 mois.
Intitulé du lot: Lot 4: transport de personnes à partir du 53 et 72
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: transport de personnes à partir du 53 et 72. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimal: 2 000 EUR Htva/24 mois,
— montant maximal: 20 000 EUR Htva/24 mois.
Intitulé du lot: Lot 5: transport de personnes à partir du 44, 49 et 85
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5: transport de personnes à partir du 44, 49 et 85. Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
— montant maximal: 10 000 EUR Htva/24 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
— pour les lots 4 et 5 disposer d'une la licence communautaire de transports de voyageurs (ou de la demande en cours) ou de la licence de transport intérieur en cours de validité.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 23440003400026
Contact
Point de contact: Service commande publique et stratégie d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.paysdelaloire.fr🌏
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Région des Pays de la Loire
Point de contact: Service de la commande publique et stratégie d'achat
Pays: Pays de la Loire
🏙️
Référence Informations complémentaires
Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 et R. 2132-8 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé. Les candidats déposeront leur offre par voie électronique via le profil acheteur accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr
Conformément aux dispositions des articles R. 2132-7 et R. 2132-8 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé. Les candidats déposeront leur offre par voie électronique via le profil acheteur accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr
La signature électronique de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Pour autant, dans un souci de simplification des démarches après attribution, il est conseillé aux soumissionnaires de signer électroniquement l'acte d'engagement, le bordereau de prix unitaires dès la remise des offres. Il leur faudra également fournir une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents.
La signature électronique de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Pour autant, dans un souci de simplification des démarches après attribution, il est conseillé aux soumissionnaires de signer électroniquement l'acte d'engagement, le bordereau de prix unitaires dès la remise des offres. Il leur faudra également fournir une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents.
— d'accéder à la «plate-forme» de dématérialisation des procédures de marchés publics lancée par la Région Pays de la Loire,
— de télécharger gratuitement l'avis de publicité, le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises,
— de poser des questions ou solliciter des documents complémentaires,
— de déposer leurs documents de candidature et d'offre par voie électronique sur la plate-forme, ce qui constituera «une offre dématérialisée».
La sous-traitance est autorisée dans les conditions fixées au CCP. Les opérations sous traitées devront être identifiées dans le formulaire DC4 — déclaration de sous-traitance.
Les documents à produire sont définis à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Pour les lots 1 et 2 uniquement, sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance lui est accordée dans les conditions fixées au CCP.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— référé contractuel: art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué — médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 022-048681 (2020-01-28)
Avis d'attribution de marché (2020-10-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en cinq lots.
Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents.
Chaque lot est mono-attributaire.
La région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en cinq lots.
Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents.
Chaque lot est mono-attributaire.
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-511075
Se réfère à l'avis: 2020/S 022-048681
Numéro JO-S: 209
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en cinq lots.
La région des Pays de la Loire souhaite s'associer à l'événement «Vendée Globe» et le soutient en tant que partenaire officiel. À ce titre, elle organise un certain nombre d'actions de communication à destination des différents publics afin de promouvoir son soutien à l'événement, ses actions et d'accroître son rayonnement national et international. Cet accord-cadre est décomposé en cinq lots.
Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents.
Chaque lot est un accord-cadre mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents.
Chaque lot est mono-attributaire.
Intitulé du lot: Lot 1: aménagement de stand
Brève description:
Lot 1: aménagement de stand.
Les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
Montant minimum: 40 000 EUR HTVA/24 mois.
Montant maximum: 150 000 EUR HTVA/24 mois.
Lot 2: prestations d'animations les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
Montant minimum: 30 000 EUR HTVA/24 mois.
Montant maximum: 120 000 EUR HTVA/24 mois.
Montant minimum: 10 000 EUR HTVA/24 mois.
Montant maximum: 60 000 EUR HTVA/24 mois.
Lot 4: transport de personnes à partir du 53 et 72 les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
Montant minimum: 2 000 EUR HTVA/24 mois montant maximum: 10 000 euro(s) Htva/24 mois
Lot 5: transport de personnes à partir du 44, 49 et 85 les montants minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit:
Montant minimum: 2 000 EUR HTVA/24 mois.
Montant maximum: 10 000 EUR HTVA/24 mois.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence, attractivité, originalité, modernité du concept du stand et de sa fonctionnalité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Compréhension des enjeux et qualité de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Éco conception du stand et pertinence de la démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence du rétro planning
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des profils d'animateurs/régisseurs et des 1res propositions d'animations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la méthodologie proposée (organisation et rétroplanning)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité du bateau proposé
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des moyens humains et de l'organisation proposée et du rétroplanning)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des véhicules proposés pour effectuer la prestation
Qualité et pertinence des modalités d'organisation, des moyens humains mis à disposition
Pertinence des feuilles de route proposées
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Eco conception du stand et pertinence de la démarche environnementale
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Nom: Eddp sarl
Adresse postale: 87 rue Pierre Joigneaux
Commune postale: Bois-Colombes
Code postal: 92270
Pays: France 🇫🇷 Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: Kersea
Adresse postale: Gare maritime — BP 28842
Commune postale: Nantes
Code postal: 44188
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Nom: Transdev STAO
Adresse postale: 60 avenue Olivier Heuzé
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe
🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur régional délégué médiation des entreprises
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Source: OJS 2020/S 209-511075 (2020-10-22)