2023-12-29moe bâtiments - désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension, de rénovation... (Ville de Beaune)
la présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'extension, de rénovation énergétique et de réaménagement de l'école maternelle des Blanches Fleurs à Beaune.
Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre passé sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation en application des articles L1111-4, L1211-1.1°, et L2124-3, R2124-3 et R2124-4, R2161-12 à R2161-20, L2410-1 et suivants, R2431-1 à R2431-7, et R2431-19 et suivants du Code de la …
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2023-08-16marché public d'assurances pour la Commune de Beaune (Ville de Beaune)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Beaune.
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R …
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2023-05-10reception, conditionnement et reprise des dechets des services de la ville de beaune (Ville de Beaune)
la présente consultation a pour objet la réception, le conditionnement et la reprise le cas échéant des déchets des services de la Ville de Beaune.
Ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-4 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification.
Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la …
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2023-03-28exploitation et maintenance des installations thermiques de la Commune de Beaune (Ville de Beaune)
la présente consultation a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire (Ecs), de ventilation et de climatisation sur le parc des installations de la Commune de Beaune dans le cadre d'un marché de type PFI, P2 et P3.
Il s'agit d'un marché global de performance passé en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1, L2124-2, L2171-3 et des articles R2124-1, R2124-2-1°, R2171-2 et R2171-3 du code …
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2023-01-27marche reserve pour le tri des dechets du cimetiere de beaune et pour L'Entretien des espaces exterieurs de... (Ville de Beaune)
ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa date de notification.
Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SDAT Entreprise
2020-01-31Désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du parc de la Cité des Vins et des climats de... (Ville de Beaune)
Les prestations s'exécuteront pièces des Mues et de l'oratoire à Beaune. Le marché est passé sous la forme d'une procédure formalisée avec négociation, en application des articles L. 2124-3.3, R. 2161-12 à R. 2161-20, L. 2411-1, L. 2412-1 et suivants et du Titre III du livre IV du code de la commande publique. Le marché est conclu à compter de la date de notification de l'ordre de service de commencement des prestations. Le marché de maîtrise d'œuvre s'achèvera à la fin de garantie de parfait achèvement …
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2018-03-22Accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de travaux d'impression et de supports de communication (Ville de Beaune)
La ville de Beaune, la CABCS et le CCAS ont des besoins en impression tout au long de l'année, d'une part pour communiquer lors d'événements ponctuels (kakémonos/affiches…) et pour informer des différentes activités (brochures/dépliants…), et d'autre part pour des besoins récurrents (billetterie/tickets de parking). Le besoin précis pour chaque commande ne pouvant pas être défini au moment du lancement de la consultation, il a été décidé de recourir à un contrat d'accord-cadre qui donnera lieu à une …
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2018-02-09Études préalables liées a l'aménagement de la cité des vins à Beaune (Ville de Beaune)
Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un prestataire unique, en marché à procédure formalisée, application des articles 4 et 42 1a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et 25-i.1, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de l'ordre de service pour la réunion de lancement du marché. Les prestations s'exécuteront zone de l'oratoire à …
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2018-02-09Études d'urbanisme et d'impact pour l'aménagement de la cité des Vins à Beaune (Ville de Beaune)
La consultation a pour objet la réalisation des études d'urbanisme et d'impact pour l'aménagement de la cité des Vins à Beaune. C'est un accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 4 et 42.1º.b de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25-I-2º, 71, 72, 73, 78, 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. L'intérêt de cette procédure est de permettre d'adapter et de préciser le cahier des charges au cours de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Berthet Liogier CaulfutyInddigoSLRL LVI Avocats associés