ac201401
Ville de Beaune
Accord cadre pour l'acquisition de véhicules d'occasion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-29 | Avis de marché |
| 2015-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport d'occasion
Quantité ou étendue:
“Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum conformément à l'article 76-I du code des marchés publics.A titre indicatif, l'estimation du nombre de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport d'occasion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30191
Code postal: 21205
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373393
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Le dossier est téléchargeable sur le site http://www.marches-securises.fr/ sous la référence : Ac201401 Les candidats peuvent remettre leurs plis par voie...”
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Source: OJS 2014/S 211-373393 (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport d'occasion
Quantité ou étendue:
“Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum conformément à l'article 76-I du code des marchés publics.A titre indicatif, l'estimation du nombre de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport d'occasion 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30191
Code postal: 21205
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373393
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Le dossier est téléchargeable sur le site http://www.marches-securises.fr/ sous la référence : Ac201401 Les candidats peuvent remettre leurs plis par voie...”
Source: OJS 2014/S 211-373393 (2014-10-29)
Avis d'attribution de marché (2015-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 035-059596
Se réfère à l'avis: 2014/S 211-373393
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
“Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum conformément à l'article 76-I du code des marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une durée de...”
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Source: OJS 2015/S 035-059596 (2015-02-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-16 📅
Date de publication: 2015-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 035-059596
Se réfère à l'avis: 2014/S 211-373393
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
“Cet accord-cadre est passé sans minimum ni maximum conformément à l'article 76-I du code des marchés publics. L'accord-cadre est conclu pour une durée de...”
Source: OJS 2015/S 035-059596 (2015-02-16)
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