fourniture de matériels pour le service espaces verts de la Ville de Beaune
Ville de Beaune
ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa notification.
Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Le délai de réception des offres était de 2023-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-27 | Avis de marché |
| 2023-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 2023V15
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beaune
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: http://www.beaune.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public.mp@mairie-beaune.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-394180
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: tondeuses autoportées
Numéro du lot: 1
Brève description: tondeuses autoportées
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: petits matériels espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: petits matériels espaces verts
Intitulé du lot: nettoyeur haute pression
Numéro du lot: 3
Brève description: nettoyeur haute pression
Intitulé du lot: roto broyeuse latérale
Numéro du lot: 4
Brève description: roto broyeuse latérale
Intitulé du lot: décompacteur à terreaux
Numéro du lot: 5
Brève description: décompacteur à terreaux
Intitulé du lot: tonne à eaux
Numéro du lot: 6
Brève description: tonne à eaux
Intitulé du lot: bras d'arrosage
Numéro du lot: 7
Brève description: bras d'arrosage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1-Dc2
Situation économique et financière: chiffres d'affaires des 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-394180 (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: 2023V15
Brève description:
ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa notification.
Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beaune
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: http://www.beaune.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public.mp@mairie-beaune.fr 📧
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-394180
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
pour le lot 1, le candidat devra présenter le matériel qu'il souhaite proposer à l'appui de son offre avant de répondre à la consultation.
Une attestation de présentation lui sera remise et devra être jointe à l'appui de son offre.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de sa notification.
Par dérogation à l'article 3.1.2 du ccags fcs, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.
Numéro du lot: 1
Brève description: tondeuses autoportées
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:
conformément à l'article R2122-4 du code la commande publique, la Ville de Beaune se réserve la possibilité de passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence.
Afficher plus
La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouvelles fournitures. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus
pour le lot 1, le candidat devra présenter le matériel qu'il souhaite proposer à l'appui de son offre avant de répondre à la consultation.
Une attestation de présentation lui sera remise et devra être jointe à l'appui de son offre.
Numéro du lot: 2
Brève description: petits matériels espaces verts
Intitulé du lot: nettoyeur haute pression
Numéro du lot: 3
Brève description: nettoyeur haute pression
Intitulé du lot: roto broyeuse latérale
Numéro du lot: 4
Brève description: roto broyeuse latérale
Intitulé du lot: décompacteur à terreaux
Numéro du lot: 5
Brève description: décompacteur à terreaux
Intitulé du lot: tonne à eaux
Numéro du lot: 6
Brève description: tonne à eaux
Intitulé du lot: bras d'arrosage
Numéro du lot: 7
Brève description: bras d'arrosage
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1-Dc2
Situation économique et financière: chiffres d'affaires des 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle:
a minima 3 références de prestations exécutées au cours des trois dernières années en adéquation avec l'objet du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le DCE est librement téléchargeable sur https://www.ternum-bfc.fr - référence : 2023v15
modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du Rc
Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du Rc
Condition de participation : article 3-3 du Rc.
L'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots.
En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou co-traitant d'un groupement.
Pour autant, un co-traitant peut être présent dans plusieurs groupements.
Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du Rc
Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (Dume), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat.
Afficher plus
Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature.
Documents à remettre au titre de l'offre : article 5-2 du Rc
Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du Rc
Critères de sélection : article 6-1 du Rc.
Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du code de la commande publique.
En application des articles R2144-3 et R2161-4 du code de la commande publique, les offres seront analysées en amont de la candidature.
Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre.
Afficher plus
L'absence de proposition financière ne sera pas régularisée. L'Offre sera déclarée irrégulière.
Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire : article 6-2 du RC. L'Acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : il devra être signé électroniquement.
L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique.
Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres.
Modification(s) des marchés de la présente consultation : article 2-7 du Rc
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-394180 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 182 465 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739264
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-394180
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la proposition au cahier des charges, au vu notamment du matériel proposé (fiches techniques), de la notice dutlisation du matériel
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délais de livraison du matériel et durée de garantie du matériel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): respect de lenvironnement notamment au vu de loptimisation des déplacements et des véhicules utilisés pour la livraison, des huiles, du recyclage des matériels proposés, du pourcentage de pièces rec
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Adéquation de la proposition au cahier des charges, au vu notamment du matériel proposé (fiches techniques), de la notice dutilisation du matériel
Critère de qualité (pondération): 25
15
Critère de qualité (nom): respect de l'environnement
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): respect de lenvironnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: expert jardin
Commune postale: Quétigny
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 86 000 EUR 💰
15 045 EUR 💰
Nom: meursault location
Commune postale: Beaune
Valeur totale du marché: 9 700 EUR 💰
Nom: noremat
Commune postale: Ludres
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 16 400 EUR 💰
Nom: jolly
Commune postale: Brain-sur-L'Authion
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 11 470 EUR 💰
Nom: expert Jardin
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Nom: d. Hantsch sas
Commune postale: Marlenheim
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 29 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2023/S 235-739264 (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 182 465 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739264
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-394180
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
les contrats attribués le 19/10/2023 et signés le 24/11/2023, ont été notifiés le 27/11/2023. Ils sont consultables à la direction de la commande publique et des achats située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : marche.public@mairie-beaune.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ce marché est passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1° du code de la commande publique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la proposition au cahier des charges, au vu notamment du matériel proposé (fiches techniques), de la notice dutlisation du matériel
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délais de livraison du matériel et durée de garantie du matériel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): respect de lenvironnement notamment au vu de loptimisation des déplacements et des véhicules utilisés pour la livraison, des huiles, du recyclage des matériels proposés, du pourcentage de pièces rec
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Adéquation de la proposition au cahier des charges, au vu notamment du matériel proposé (fiches techniques), de la notice dutilisation du matériel
Critère de qualité (pondération): 25
15
Critère de qualité (nom): respect de l'environnement
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): respect de lenvironnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom: expert jardin
Commune postale: Quétigny
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 86 000 EUR 💰
15 045 EUR 💰
Nom: meursault location
Commune postale: Beaune
Valeur totale du marché: 9 700 EUR 💰
Nom: noremat
Commune postale: Ludres
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 16 400 EUR 💰
Nom: jolly
Commune postale: Brain-sur-L'Authion
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 11 470 EUR 💰
Nom: expert Jardin
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Nom: d. Hantsch sas
Commune postale: Marlenheim
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 29 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2023/S 235-739264 (2023-12-01)
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