Fournitures de carburants

Ville de Beaune

La consultation a pour objet la fourniture de carburants pour les besoins des membres du groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-12 Avis de marché
2017-11-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 201728
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture de carburants pour les besoins des membres du groupement de commandes.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr261 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30191
Code postal: 21205
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.beaune.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 380245720 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183492
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

“Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 200 000 litres et sans maximum pour la durée totale du marché.”

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour véhicules et engins en station service par carte accréditive
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot 1: Fourniture de carburant pour véhicules et engins en station-service par carte accréditive.”
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 200 000 litres et sans maximum pour la durée totale du marché.”
Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier en vrac sur site
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de gazole non routier en vrac sur site.”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 50 000 litres et sans maximum sur la durée totale du marché.”
Intitulé du lot: Fourniture d'essence additivée en contenant de 5 litres sur vrac sur site
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture d'essence additivée en contenant de 5 litres sur vrac sur site.”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 10 000 litres et sans maximum pour la durée du marché.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45et 48 de l'ordonnance no 215-899 du 23.7.2015...”    Afficher plus
Situation économique et financière:
“Dc2 ou toutes autres pièces équivalentes justificatives comprenant:”

“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, servicesou travaux objet du marché, réalisés...”    Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
“La date indiquée pour l'ouverture des plis est donnée à titre indicative.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Price weighting: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'hôtel de Ville BP 30191
Pays: fr261 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.beaune.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application des articles 4 et 42.1° de l'ordonnance 2015-899 du 23/07/2015 et 66 à...”    Afficher plus

“En application de l'article 30 alinéa 4° du décret 2016-360 du 25/03/2016, des marchés de prestations complémentaires pourront être conclus si nécessaire...”    Afficher plus
Afficher plus (4)
“Modification du dossier de consultation se reporter au règlement de la consultation article 4-2.”

“Conditions de participation se reporter au règlement de la consultation article 4-5.”

“Renseignements complémentaires se reporter au règlement de la consultation article 10 — 11”

“modalités de remise des plis se reporter au règlement de la consultation article 8.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 094-183492 (2017-05-12)
Avis d'attribution de marché (2017-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 471 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-438136
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183492
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

“Les montants indiqués sont des montants minimum estimatifs sur la durée du marché. Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de carburant pour véhicules et engins en station service par carte accréditive.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomératoin Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet BP 40288
Code postal: 21208
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Les montants indiqués sont des montants minimum estimatifs sur la durée du marché.”

“Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application des articles 4 et 42.1° de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 66 à...”    Afficher plus
Afficher plus (7)
“Chaque lot est conclu avec un minimum en quantité et sans maximum”

“Lot 1 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 200 000 litres.”

“Lot 2 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 50 000 litres.”

“Lot 3 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 10 000 litres.”

“Durée: 4 ans à compter de sa notification.”

“Le présent contrat, signé par le pouvoir adjudicateur le 30.10.2017 et notifié le 30.10.2017, est consultable au service de la commande publique sur rendez...”    Afficher plus

“Courriel: marche.public@mairie-beaune.fr.”
Source: OJS 2017/S 211-438136 (2017-11-02)
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