Fournitures de carburants
Ville de Beaune
La consultation a pour objet la fourniture de carburants pour les besoins des membres du groupement de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-12 | Avis de marché |
| 2017-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 201728
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30191
Code postal: 21205
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.beaune.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 380245720 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183492
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour véhicules et engins en station service par carte accréditive
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de gazole non routier en vrac sur site.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'essence additivée en contenant de 5 litres sur vrac sur site.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date indiquée pour l'ouverture des plis est donnée à titre indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'hôtel de Ville BP 30191
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.beaune.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 094-183492 (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 201728
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture de carburants pour les besoins des membres du groupement de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30191
Code postal: 21205
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.beaune.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 380245720 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183492
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 200 000 litres et sans maximum pour la durée totale du marché.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour véhicules et engins en station service par carte accréditive
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: Fourniture de carburant pour véhicules et engins en station-service par carte accréditive.
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 200 000 litres et sans maximum pour la durée totale du marché.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier en vrac sur site
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de gazole non routier en vrac sur site.
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 50 000 litres et sans maximum sur la durée totale du marché.
Intitulé du lot: Fourniture d'essence additivée en contenant de 5 litres sur vrac sur site
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'essence additivée en contenant de 5 litres sur vrac sur site.
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un minimum de 10 000 litres et sans maximum pour la durée du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45et 48 de l'ordonnance no 215-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (Dc1 rubrique F recommandé oudéclaration sur papier libre).
Situation économique et financière:
Dc2 ou toutes autres pièces équivalentes justificatives comprenant:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, servicesou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date indiquée pour l'ouverture des plis est donnée à titre indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Beaune
Adresse postale: 8 rue de l'hôtel de Ville BP 30191
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.beaune.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application des articles 4 et 42.1° de l'ordonnance 2015-899 du 23/07/2015 et 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25/03/2016 relatifs aux marchés publics.
En application de l'article 30 alinéa 4° du décret 2016-360 du 25/03/2016, des marchés de prestations complémentaires pourront être conclus si nécessaire par l'acheteur.
Modification du dossier de consultation se reporter au règlement de la consultation article 4-2.
Conditions de participation se reporter au règlement de la consultation article 4-5.
Renseignements complémentaires se reporter au règlement de la consultation article 10 — 11
modalités de remise des plis se reporter au règlement de la consultation article 8.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 094-183492 (2017-05-12)
Avis d'attribution de marché (2017-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 471 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-438136
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183492
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-31 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomératoin Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet BP 40288
Code postal: 21208
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 211-438136 (2017-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 471 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-02 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-438136
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183492
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants minimum estimatifs sur la durée du marché.
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application des articles 4 et 42.1° de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Chaque lot est conclu avec un minimum en quantité et sans maximum
Lot 1 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 200 000 litres.
Lot 2 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 50 000 litres.
Lot 3 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 10 000 litres.
Durée: 4 ans à compter de sa notification.
Le présent contrat, signé par le pouvoir adjudicateur le 30.10.2017 et notifié le 30.10.2017, est consultable au service de la commande publique sur rendez vous, 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune.
Courriel: marche.public@mairie-beaune.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburant pour véhicules et engins en station service par carte accréditive.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-31 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomératoin Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet BP 40288
Code postal: 21208
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Contact
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants minimum estimatifs sur la durée du marché.
Le marché est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application des articles 4 et 42.1° de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Chaque lot est conclu avec un minimum en quantité et sans maximum
Lot 1 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 200 000 litres.
Lot 2 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 50 000 litres.
Lot 3 — quantité minimum en litres sur la durée du marché: 10 000 litres.
Durée: 4 ans à compter de sa notification.
Le présent contrat, signé par le pouvoir adjudicateur le 30.10.2017 et notifié le 30.10.2017, est consultable au service de la commande publique sur rendez vous, 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune.
Courriel: marche.public@mairie-beaune.fr.
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