Travaux d'aménagement du Parc des Climats à Beaune

Ville de Beaune

Le projet comprend l'aménagement du Parc des Climats de Bourgogne avec un parking de 120 places et l'achat de végétaux. Ce marché est passé par la commune de Beaune, maître d'ouvrage et maître d'œuvre de la présente opération. Le présent marché est un marché de travaux passé en procédure adaptée en application des articles L. 1111-1, L. 1111-2 et L. 2123-1, et des articles R. 2123-1-1º et R. 2123-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de l'émission du premier ordre de service de démarrage des travaux. Il est prévu entre autres: 6 700 m de chemins en stabilisé avec voliges latérales 1 500 m de surface en pierre calcaire 1 700 m de surface en enrobé 3 100 m de surface en dallage drainant, la fourniture et plantation de 420 arbres, la fourniture seule de 165 arbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Hubert Rougeot Meursault SAS
• eurovia Bourgogne Franche Comté SAS
• Guinot TP
• id verde
• ineo reseaux est, Agence Bourgogne-Franche Comté
• Lantana
• Pépinières Daniel Soupe SAS

Qui ?

• Ville de Beaune

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-11	Avis de marché
2021-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Numéro de référence: 2021V27
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaune
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 30191
Code postal: 21205
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaune.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public.mp@mairie-beaune.fr 📧
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=624390&orgAcronyme=m1w 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301165
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Le DCE est librement téléchargeable: https://www.ternum-bfc.fr — réf.: 2021v27 — modifications de détail au dossier de consultation: article 3-2 du RC. Communication avec les opérateurs économiques: article 8 du RC. Conditions de participation: article 3-3 du RC. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Un soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots s'il le souhaite. En revanche, il ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature: article 5-1 du RC. Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature. Documents à remettre au titre de l'offre: article 5-2 du RC. Variantes: article 2-7 du RC. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées. Conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC. Remise des plis uniquement à l'adresse suivante: https://www.ternum-bfc.fr — réf.: 2021v27. Critères de sélection: article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2144-3 et R. 2161-4 du code de la commande publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Négociation: article 6-2 du RC. L'acheteur se réserve la possibilité de retenir l'offre économiquement la plus avantageuse sans négociation ou d'engager des négociations dans le respect de l'égalité de traitement des candidats. Dans le cadre de la négociation, conformément aux articles L. 2152-2 et R. 2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire: article 6-3 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché: il devra être signé électroniquement. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera jugée irrégulière et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Modification(s) des marchés de la présente consultation: article 2-8 du RC. En application des articles L. 2194-1, R. 2194-2 et suivants du code de la commande publique, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie de 5 % du montant du marché. Les modalités d'application de cette retenue ainsi que celle de son remboursement sont définies par les articles R. 2191-32 à R. 2191-34 du code de la commande publique. Ligne budgétaire: URBA/BAT/2313/30.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie et aménagements qualitatifs.
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence. La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (article 2-10 du RC).

Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER Axe 5 «Pour un développement urbain durable» à hauteur de 50 % des dépenses d'aménagement du parc urbain.
Numéro du lot: 2
Brève description: Réseaux secs et éclairage public.
Description des options:

Numéro du lot: 3
Brève description: Réseaux eaux pluviales, eaux usées et AEP.
Numéro du lot: 4
Brève description: Espaces verts et mobilier urbain.
Numéro du lot: 5
Brève description: Stockage eaux pluviales et arrosage.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de végétaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pièce des Mues (moitié ouest), pièce de l'oratoire (moitié est), 21200 Beaune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

Trois références de prestations exécutées au cours des cinq dernières années en adéquation avec l'objet du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21210054900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 115-301165 (2021-06-11)

Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le projet comprend l'aménagement du parc des Climats de Bourgogne avec un parking de 120 places et l'achat de végétaux. Ce marché est passé par la Commune de Beaune, maître d'ouvrage et maître d'oeuvre de la présente opération. Le présent marché est un marché de travaux passé en procédure adaptée en application des articles L1111-1, L1111-2 et L2123-1, et des articles R2123-1 1° et R2123-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 18 mois à compter de l'émission du premier ordre de service de démarrage des travaux. Il est prévu entre autres : 6700m² de chemins en stabilisé avec voliges latérales 1500m² de surface en pierre calcaire 1700m² de surface en enrobé 3100m² de surface en dallage drainant La fourniture et plantation de 420 arbres La fourniture seule de 165 arbres

Valeur totale du marché: 2678682.38 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beaune
Adresse postale: hôtel de Ville BP 30191

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441196
Se réfère à l'avis: 2021/S 115-301165
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

les marchés sont dévolus pour chaque lot pour les prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires annexés aux actes d'engagement, appliqués aux quantités réellement exécutées. Les montants des DQE pris en compte pour l'attribution des marchés s'élèvent à :Lot 1: 1 531 563 euro(s) HT pour l'offre de base et 52 358,80 euro(s) HT pour la clause de réexamen soit un total de 1 583 921,80 euro(s) HtLot 2: 208 485,80 euro(s) HT pour l'offre de base et 77 506,40 euro(s) HT pour les clauses de réexamen soit un total de 285 992,20 euro(s) HT Lot 3: 95 229,08 euro(s) HT pour l'offre de base et 39 769,11 euro(s) HT pour les clauses de réexamen soit un total de 134 998,19 euro(s) HtLot 4: 579 939,10 euro(s) HT Lot 6: 133 600,20 euro(s) HtSoit un total de 2 718 451,49 euro(s) HtLa valeur totale finale indiquée dans les rubriques de chaque lot correspond aux montants affermis au moment de la notification des marchés soit un total de 2 678 682,38 euro(s)ht. Seules les clauses de réexamen du lot 3 n'ont pas été affermies. Elles pourront l'être ultérieurement dans les conditions indiquées au cahier des charges. La seule offre reçue pour le lot 5 est largement supérieure à l'estimation donc l'offre a été déclarée inacceptable en application de l'article L2152-3 du Code de la Commande Publique.Les marchés signés et notifiés le 26/08/2021 sont consultables au service de la Commande publique, situé 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200), du lundi au vendredi, de 10h à 12h et de 14h à 16h, sur rendez-vous. Tel: 03.80.24.57.20. Courriel: marche.public@mairie-beaune.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: voirie et aménagements qualitatifs
Description des options:

conformément à l'article R2122-7 du code la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché précédent passé après mise en concurrence.La mise en concurrence du présent marché a pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services. Dans l'hypothèse ou un tel marché serait passé, la durée pendant laquelle ce nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. (article 2-10 du Rc)

Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder Axe 5 " Pour un développement urbain durable " à hauteur de 50% des dépenses d'aménagement du parc urbain
Brève description:

réseaux secs et éclairage public

réseaux eaux pluviales, eaux usées et AEP

espaces verts et mobilier urbain

stockage eaux pluviales et arrosage

fourniture de végétaux

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pièce des Mues (moitié ouest), pièce de l'oratoire (moitié est), 21200 Beaune

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés au projet
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des fournitures au vu du tableau fourni et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Cohérence des délais proposés au vu du planning fourni
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Expérience des moyens humains et matériels affectés au projet
Critère de qualité (pondération): 10
35
Critère de qualité (nom): Cohérence des délais proposés au vu du planning fourni et des moyens affectés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Caractéristique des fournitures au vu des fiches descriptives des plantes à fournir
Critère de qualité (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-26 📅
Nom: id verde
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380475360 📞
Courrier électronique: jacques.panchen@idverde.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.fr/ 🌏
Nom: guinot tp
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Téléphone: +33 385739580 📞
Courrier électronique: etudes@guinot-tp.com 📧
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.guinot-tp.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1583921.80 EUR 💰
Nom: ineo reseaux est, Agence Bourgogne-Franche Comté
Adresse postale: 46c, Rue Paul Sabatier Prolongée
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Téléphone: +33 385430751 📞
Courrier électronique: agence-re-champforgeuil@engie.com 📧
Adresse Internet: https://www.engie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 285992.20 EUR 💰
Nom: entreprise Hubert Rougeot Meursault SAS
Adresse postale: champ Lain - bp26
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Téléphone: +33 380216909 📞
Courrier électronique: rougeot@rougeot-tp.com 📧
Adresse Internet: https://www.rougeot-tp.com/ 🌏
Nom: eurovia Bourgogne Franche Comté SAS
Adresse postale: 7 rue Colbert - bP 33
Commune postale: Longvic
Code postal: 21601
Téléphone: +33 380343933 📞
Courrier électronique: etudes.dijon@eurovia.com 📧
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 95229.08 EUR 💰
Nom: lantana
Adresse postale: za Les bonnes filles
Commune postale: Levernois
Code postal: 21200
Téléphone: +33 380220248 📞
Courrier électronique: smarilly@groupe-lantana.fr 📧
Adresse Internet: https://www.lantanapaysage.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 579939.10 EUR 💰
Nom: pépinières Daniel soupe sas
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Téléphone: +33 474550098 📞
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://pepinieres-soupe.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 133600.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 169-441196 (2021-08-27)

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