2025-07-15   FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES AUX COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs.
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2014-08-19   Élaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle et réalisation de prestations de bornage pour la... (Ville de Limoges)
Élaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle et réalisation de prestations de bornage pour la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole. La présente procédure fait l'objet d'une convention constitutive de groupement entre la Ville de Limoges et le Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Le mandataire du groupement est la Ville de Limoges. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés … Voir la passation de marché »