SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

Département du Doubs

Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage. L'accord-cadre comprend 56 lots dont : * 54 lots prévoyant l'utilisation de raclage et salage en grains : B1 - B3 - B5 - B7 - B8 - B10 - B12 - B14 - B15 - B16 - B18 - B19 - M2 - M6 - M7 - M10 - M13 - M14 - M15 - M20 - M21 - M22 - M23 - P11 - P12 - P13 - P20 - P21 - P22 - P30 - P31 - P32 - P33 - P41 - P42 - P43 - P44 - P45 - P52 - P53 - P54 - P60 - P61 - P62 - P63 - P65 - P70 - P71 - P72 - P73 - P80 - P81 - P82 - P83 * 2 lots prévoyant l'utilisation de raclage, salage en grains et bouillie de sel : P10 - P64 La période d'activation de la viabilité hivernale est définie en fonction de l'altitude. Les modalités d'activation sont les suivantes : * Zone de montagne, altitude supérieure à 650 m : o Début : le lundi qui précède le 1er novembre o Fin : le lundi matin qui suit le 1er avril Elle correspond à la zone d'action du service territorial de Pontarlier. * Zone de plaine, altitude inférieure à 650 m : o Début : le lundi le plus proche du 15 novembre o Fin : le lundi matin qui suit le 15 mars Elle correspond à la zone d'action des services territoriaux de Besançon et Montbéliard. Ces périodes peuvent être avancées ou prolongées en fonction des évènements climatiques. En effet, certains évènements climatiques pourront nécessiter ponctuellement la réactivation de ce service. Il est précisé que : * les cartes des secteurs sont données à titre purement indicatif. * les lots identifiés comme suit correspondent aux secteurs de : - B au service territorial d'aménagement (STA) de Besançon, - M au STA de Montbéliard, - P au STA de Pontarlier

Date limite
Deadline 2026-05-18

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-14	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service hivernal des routes departementales du departement du doubs
Numéro de référence: 2026DRIT0001
Brève description:
“Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”

Brève description

Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage.
L'accord-cadre comprend 56 lots dont :
* 54 lots prévoyant l'utilisation de raclage et salage en grains :
B1 - B3 - B5 - B7 - B8 - B10 - B12 - B14 - B15 - B16 - B18 - B19 - M2 - M6 - M7 - M10 - M13 - M14 - M15 - M20 - M21 - M22 - M23 - P11 - P12 - P13 - P20 - P21 - P22 - P30 - P31 - P32 - P33 - P41 - P42 - P43 - P44 - P45 - P52 - P53 - P54 - P60 - P61 - P62 - P63 - P65 - P70 - P71 - P72 - P73 - P80 - P81 - P82 - P83
* 2 lots prévoyant l'utilisation de raclage, salage en grains et bouillie de sel : P10 - P64
La période d'activation de la viabilité hivernale est définie en fonction de l'altitude.
Les modalités d'activation sont les suivantes :
* Zone de montagne, altitude supérieure à 650 m :
o Début : le lundi qui précède le 1er novembre
o Fin : le lundi matin qui suit le 1er avril
Elle correspond à la zone d'action du service territorial de Pontarlier.
* Zone de plaine, altitude inférieure à 650 m :
o Début : le lundi le plus proche du 15 novembre
o Fin : le lundi matin qui suit le 15 mars
Elle correspond à la zone d'action des services territoriaux de Besançon et Montbéliard.
Ces périodes peuvent être avancées ou prolongées en fonction des évènements climatiques. En effet, certains évènements climatiques pourront nécessiter ponctuellement la réactivation de ce service.
Il est précisé que :
* les cartes des secteurs sont données à titre purement indicatif.
* les lots identifiés comme suit correspondent aux secteurs de :
- B au service territorial d'aménagement (STA) de Besançon,
- M au STA de Montbéliard,
- P au STA de Pontarlier

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 658 560 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 56
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 56

1️⃣
Description du marché:
“Km de référence sur circuit : 400?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont...”
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 550?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 169 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 650?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 131 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 750?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 223 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 950?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 400?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 550?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 225 000,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 1000?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 266 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 375?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 130 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 300 km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 000,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 350?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 138 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de références sur circuit : 350?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 360,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 375?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 900,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 350?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 500?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 169 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 550?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 179 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 450?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 123 000,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 1050?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 650?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 176 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 700?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 215 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 139 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 375?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 300,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km Prestations : raclage, salage en grains et bouillie de sel Montant HT estimé du lot pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 800?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 61 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 1400?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 187 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 900?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 103 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 800?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 000,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 1000?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 000,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 191 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 700?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 700?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 74 000,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 700?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 54 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 51 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 900?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 116 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 900?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 126 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 1100?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 218 000,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 700?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 900?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 121 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 550?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 89 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 149 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600 Km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 110 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 800?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 132 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 700?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 800?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 134 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 800?km Prestations : raclage, salage en grains et bouillie de sel Montant HT estimé du lot pour la durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 700?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 98 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 175 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 1000?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 152 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 1300?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 184 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 115 600,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 800?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 125 200,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 600?km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 800,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Description du marché:
“Kilomètres de référence sur circuit : 800 km Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 272 400,00 Euro(s) H.T. Les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-19 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Doubs
Numéro d'enregistrement national: 52109
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381258125 📞
Fax: 0381258101 📠
URL: https://www.doubs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807206 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807206 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date de notification indiquée au 31/07/2026 est une date prévisionnelle”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 7E27741F-A8AB-17D6-38FCAE6495C530F9
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-258410 (2026-04-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés!)

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)

Recherches connexes 🔍

Région: France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère

Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de déneigement