Fournisseur: reference Sarl

4 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur reference Sarl est mentionné

2025-10-03   Externalisation des évaluations des demandes d'agrément initial en vue de l'agrément d'assistant maternel et des... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum est de 1 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché qui est de 3 ans Voir la passation de marché »
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2025-09-05   EXTERNALISATION DES ÉVALUATIONS DES CANDIDATS À L'AGRÉMENT D'ASSISTANT MATERNEL ET DES ASSISTANTS MATERNELS AGRÉÉS,... (Département du Loir-et-Cher)
Externalisation des évaluations des candidats à l'agrément en qualité d'assistant maternel (1ère demande d'agrément) et des assistants maternels agréés (toute modification en cours d'agrément, renouvellement d'agrément, suivi, contrôle, déménagement, exercice en maison d'assistants maternels), et organisation des réunions d'information sur le métier. La prise de décision n'est pas externalisée et reste de la compétence du Président du Conseil départemental Voir la passation de marché »
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2022-11-07   externalisation des évaluations des demandes d'agrément initial en vue de l'agrément d'assistant maternel et des... (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
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2021-09-15   externalisation Des Evaluations D'Agrement D'Assistant Maternel (Conseil départemental de Loir-et-Cher)
les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition.La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 437 500 euro (H.T.). Voir la passation de marché »
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