TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS

Département du Doubs

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACF WILL
• C 3 B
• Coteb Entreprises
• EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - HAUT DOUBS
• EIMI ELEC
• ENTREPRISE GENERALE DE BAT ET TRA PUBL
• JD'S COUVERTURES ZINGUERIE
• Menuiserie Vuillemin
• MS couverture
• nouveau & MYOTTE
• Parietti
• Pateu et Robert
• SN SMBTP
• Société Nouvelle de construction Bisontine
• spie building solutions

Qui ?

• Département du Doubs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-02	Avis de marché
2026-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien, d'amenagements courants et de modernisation dans les batiments departementaux et les colleges publics du doubs
Numéro de référence: 2026DPL0009
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1A
Titre: Terrassement - Maçonnerie Secteur de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché: Terrassement - Maçonnerie Secteur de Besançon 
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 25031
Ville: Besancon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 19 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 1B
Titre: Terrassement - Maçonnerie Secteur de Montbéliard
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Description du marché: Terrassement - Maçonnerie Secteur de Montbéliard 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3A
Titre: Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché: Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Besançon 
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 3B
Titre: Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Montbéliard
Valeur estimée hors TVA: 416 000 EUR 💰
Description du marché: Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Montbéliard 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 11A
Titre: Stores - Secteur de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Stores - Secteur de Besançon 
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 12A
Titre: Electricité - Secteur de Besançon
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000 EUR 💰
Description du marché: Electricité - Secteur de Besançon 
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-04 14:00:00 📅
Lieu: Besançon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. ressources propres : budget départemental

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Doubs
Numéro d'enregistrement national: 52109
Adresse postale: Hôtel du Département
7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUQUIN Christine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381258125 📞
Fax: 0381258101 📠
URL: https://www.doubs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802719 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802719 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 0F2AA34D-B0B1-1300-64E161163B206CBD
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 067-234455 (2026-04-02)

Avis d'attribution de marché (2026-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 070 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Terrassement - Maçonnerie Secteur de Besançon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Terrassement - Maçonnerie Secteur de Montbéliard

Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de…

… Besançon

… Montbéliard

Stores - Secteur de Besançon

Electricité - Secteur de Besançon

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 302857
Date de conclusion du contrat: 2026-07-10 📅
Titre: Travaux D'Entretien, D'Amenagements Courants Et De Modernisation Dans Les Batiments Departementaux Et Les Colleges Publics Du Doubs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 070 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle de construction bisontine
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Albert Einstein
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: C 3 B
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-1-2
Adresse postale: 3 Rue Victor Sellier
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Pateu et robert
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-1-3
Adresse postale: 26 Rue Albert Thomas
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Sn smbtp
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-1-4
Adresse postale: Rue Bolivert
Code postal: 25320
Commune postale: Chemaudin Et Vaux

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Entreprise generale de bat et tra publ
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-2-2
Adresse postale: 10 Les Bouquieres
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Nom: Parietti
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-2-3
Adresse postale: 42 Rte Hericourt
Code postal: 25200
Commune postale: Montbeliard

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Nouveau & myotte
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-3-1
Adresse postale: Les Pres De La Ville
Code postal: 39110
Commune postale: Salins-Les-Bains
Région: Jura 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom: Acf will
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-3-2
Adresse postale: Rue Andre Marie Ampere
Code postal: 70100
Commune postale: Gray
Région: Haute-Saône 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Nom: Jd's couvertures zinguerie
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-3-3
Adresse postale: 2 Che De Palente
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-3-4

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Ms couverture
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-4-1
Adresse postale: Zone Artisanale
Code postal: 25260
Commune postale: Colombier-Fontaine
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-4-2

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Menuiserie vuillemin
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-5-1
Adresse postale: 9 Rue Des Bruyeres
Code postal: 25220
Commune postale: Chalezeule
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-5-2
Adresse postale: Rue De La Loye
Code postal: 39100
Commune postale: Parcey

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Eimi elec
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-6-1
Adresse postale: 3 Rue Du Vallon
Code postal: 25480
Commune postale: Ecole-Valentin
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Nom: Spie building solutions
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-6-2
Adresse postale: Rue De Nozieres
Code postal: 25770
Commune postale: Serre-Les-Sapins
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Nom: Coteb entreprises
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-6-3
Adresse postale: 15 Rue Des Longues Raies
Commune postale: Thise
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Nom: Eiffage energie systemes - haut doubs
Numéro d'enregistrement national: 1802719-1-6-4
Adresse postale: Zone Industrielle

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 234455-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FED24C97-03FA-B106-B7AC67DE02F975B0
Source: OJS 2026/S 149-541500 (2026-08-04)

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