2022-05-12   service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du Doubs (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage Voir la passation de marché »
2013-06-04   Marché de déneigement des communes et des zones intercommunales de la CCL pour la saison hivernale 2013-2014... (Communauté de communes du Larmont)
Marché de déneigement des communes et des zones intercommunales de la CCL pour la saison hivernale 2013-2014 renouvelable 2 fois par reconduction expresse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum en valeur et en quantité et un … Voir la passation de marché »