<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrees alimentaires aux colleges du departement du doubs
Numéro de référence: 2025DESC0005
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs. <br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires d'origine animale📦
Valeur estimée hors TVA: 3 990 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 26
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 26
1️⃣
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 1<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2028-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“VIANDE DE PORC ZONE 1 <br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“VIANDE DE PORC ZONE 2 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“VIANDE DE PORC ZONE 3 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 1 <br/>”
Produits/services supplémentaires: Fromages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 2 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 3 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1 <br/>”
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1 <br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 2 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 3 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“FROMAGES, SPÉCIALITÉS FROMAGÈRES ET PRODUITS LAITIERS <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“FROMAGES, SPÉCIALITÉS FROMAGÈRES ET PRODUITS LAITIERS BIO <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 1 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 2 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 3 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“VIANDE DE VEAU ZONE 1 <br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“VIANDE DE VEAU ZONE 2 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“VIANDE DE VEAU ZONE 3 <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“Le nombre d'attributaires maximum varie selon les lots, il faut se référer au Ccap pour plus de précisions.
Les montants maximum et les estimations des lots...”
Le nombre d'attributaires maximum varie selon les lots, il faut se référer au Ccap pour plus de précisions.
Les montants maximum et les estimations des lots sont indiqués dans les Cctp par catégorie (viandes, produits laitiers, grande consommation).
La signature de l'Ae est exigée à la remise de l'offre mais la signature peut être manuscrite ou électronique, au choix du candidat
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 93537EBC-B404-0FFD-73169E4071FBE046
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞
Fax: 0381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-469174 (2025-07-15)
Avis d'attribution de marché (2025-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 3 990 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 1” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“VIANDE DE PORC ZONE 1”
Description du marché:
“VIANDE DE PORC ZONE 2”
Description du marché:
“VIANDE DE PORC ZONE 3”
Description du marché:
“COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 1”
Description du marché:
“COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 2”
Description du marché:
“COMTE et MORBIER EN CONVENTIONNEL OU BIO ZONE 3”
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1”
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2”
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3”
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1”
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2”
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS DE VACHE BIO (yaourts, fromage) «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3”
Description du marché:
“DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 1”
Description du marché:
“DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 2”
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 2”
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU ZONE 3”
Description du marché:
“DESSERTS LACTES DE VACHE EN CONVENTIONNEL OU BIO «fermier», «produit à la ferme» ou «produit de ferme» ZONE 3”
Description du marché:
“FROMAGES, SPÉCIALITÉS FROMAGÈRES ET PRODUITS LAITIERS”
Description du marché:
“FROMAGES, SPÉCIALITÉS FROMAGÈRES ET PRODUITS LAITIERS BIO”
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 1”
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 2”
Description du marché:
“VIANDE BOVINE HORS VEAU BIO ZONE 3”
Description du marché:
“VIANDE DE VEAU ZONE 1”
Description du marché:
“VIANDE DE VEAU ZONE 2”
Description du marché:
“VIANDE DE VEAU ZONE 3”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025desc_da01
Date de conclusion du contrat: 2025-11-03 📅
Titre: Fourniture Et Livraison De Denrees Alimentaires Aux Colleges Du Departement Du Doubs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec de cicon du bas
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-1-1
Adresse postale: 2 Les Combottes
Code postal: 25530
Commune postale: Epenouse
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaec de la ricorne
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-2-1
Adresse postale: 1 Ld Les Ricornes
Code postal: 25650
Commune postale: Maisons-Du-Bois-Lievremont
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Manger bio bourgogne franche comte
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-5-1
Adresse postale: 10 Rue De Franche Comte
Code postal: 25480
Commune postale: Ecole-Valentin
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de mamirolle
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-8-1
Adresse postale: Che De La Laiterie
Code postal: 25620
Commune postale: Mamirolle
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Lehmann
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-9-1
Adresse postale: Zone Artisanale De L Allan
Code postal: 25600
Commune postale: Vieux-Charmont
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Nom: Gaec du chateau sous le bois
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-11-1
Adresse postale: Les Pres Benons
Code postal: 70280
Commune postale: Saint-Bresson
Région: Haute-Saône🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-12-1
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-14-1
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-16-1
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-17-1
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-18-1
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-20-1
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-21-1
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-22-1
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-23-1
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-24-1
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-25-1
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Numéro d'enregistrement national: 1681306-1-26-1
“Les montants sont indiqués comme "indéfini" car il s'agit d'accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires, le montant global indiqué correspond à...”
Les montants sont indiqués comme "indéfini" car il s'agit d'accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires, le montant global indiqué correspond à l'estimation du besoin sur la durée pour l'ensemble des lots.
Pour les lots n° Lot 1, Lot 2, Lot 3, Lot 4, Lot 5, Lot 6, Lot 7, Lot 8, Lot 9, Lot 13, Lot 14, Lot 15 relatifs à la viande et les 22 à 30 : critères valeur technique à 30% et Prix 70%
Pour les lots n° Lot 19, Lot 20, Lot 21 Comte et Morbier En Conventionnel Ou Bio : critères 50% Prix et 50% Valeur technique
Pour le Lot 31 Fromages, Spécialités Fromagères Et Produits Laitiers : critères 70% Prix et 30% Valeur technique
Pour le Lot 32 Fromages, Spécialités Fromagères Et Produits Laitiers Bio : critères 60% Prix et 40% Valeur technique
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E72B4487-B1EE-1BB7-CE2FC74F366F6579
Source: OJS 2025/S 234-804387 (2025-12-03)