Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges publics du Département du Doubs
Département du Doubs
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1 - Secteur Besançon le montant maximum est de 280 000 euros H.T Pour le lot 2 - Secteur Montbéliard le montant maximum est de 250 000 euros H.T Pour le lot 3 - Secteur Pontarlier le montant maximum est de 900 000 euros H.T
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-14 | Avis de marché |
| 2026-03-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges publics du Département du Doubs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Montbéliard
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Montbéliard<br/>
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 25031
Ville: Besancon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Pontarlier
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Pontarlier<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Besançon
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-16 12:00:00 📅
Lieu: Besançon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Doubs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUQUIN Christine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381258125 📞
Fax: 0381258101 📠
URL: https://www.doubs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1738859 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1738859 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-759431 (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges publics du Département du Doubs
Numéro de référence:
2025DPL0047
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Pour le lot 1 - Secteur Besançon le montant maximum est de 280 000 euros H.T
Pour le lot 2 - Secteur Montbéliard le montant maximum est de 250 000 euros H.T
Pour le lot 3 - Secteur Pontarlier le montant maximum est de 900 000 euros H.T
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Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Secteur Montbéliard
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Montbéliard<br/>
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 25031
Ville: Besancon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Secteur Pontarlier
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Pontarlier<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Secteur Besançon
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-16 12:00:00 📅
Lieu: Besançon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Doubs
Numéro d'enregistrement national:
52109
Adresse postale: Hôtel du Département
7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUQUIN Christine
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381258125 📞
Fax: 0381258101 📠
URL: https://www.doubs.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1738859 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1738859 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
105291BC-C028-350B-F7DEEFD816039219
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-759431 (2025-11-14)
Avis d'attribution de marché (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 430 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Secteur Montbéliard
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Secteur Pontarlier
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-20 📅
Titre: Secteur Montbéliard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 430 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Billotte sasu
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue De La Zone Artisanale
Code postal: 70400
Commune postale: Saulnot
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@sa-billotte.com 📧
Téléphone: 0384202328 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Girard energie bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Rue Du Mont
Code postal: 25330
Commune postale: Fertans
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: f.girard-forestier@orange.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sundgaubois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Rue Des Roches
Code postal: 90200
Commune postale: Auxelles-Haut
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Courrier électronique: contact@sundgaubois.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 759431-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 045-155625 (2026-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 430 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Secteur Montbéliard
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Secteur Pontarlier
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026302727
Date de conclusion du contrat: 2026-02-20 📅
Titre: Secteur Montbéliard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 430 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Billotte sasu
Numéro d'enregistrement national:
1738859-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue De La Zone Artisanale
Code postal: 70400
Commune postale: Saulnot
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@sa-billotte.com 📧
Téléphone: 0384202328 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Girard energie bois
Numéro d'enregistrement national:
1738859-1-2-1
Adresse postale: 12 Rue Du Mont
Code postal: 25330
Commune postale: Fertans
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: f.girard-forestier@orange.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sundgaubois
Numéro d'enregistrement national:
1738859-1-3-1
Adresse postale: 29 Rue Des Roches
Code postal: 90200
Commune postale: Auxelles-Haut
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Courrier électronique: contact@sundgaubois.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 759431-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
08AE28A9-038C-C090-33FB3FF4314274EA
Source: OJS 2026/S 045-155625 (2026-03-03)
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