Passation de marchés: Communauté de communes des Trois Frontières

>20 marchés publics archivés

Communauté de communes des Trois Frontières a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.

Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes des Trois Frontières sont SEMAT, Colas Est SA, Lefevre Alsace SAS, SITA Alsace, Apave, Barth Schneider, BEC2I, Bennes Vincent, Berest et Bollore Energie.

Récents marchés passés par Communauté de communes des Trois Frontières

2016-08-18 Suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain (OPAH-RU) de la... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations intellectuelles permettant de conduire le suivi-animation d'une OPAH-RU sur le territoire de la CC3F et en particulier sur son centre-bourg; la ville de Sierck-les-Bains. Voir la passation de marché »

2016-01-05 Travaux de construction d'un parking P+R dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tram bâlois jusqu'à la gare... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Les documents du marché fourniront les prescriptions détaillées liées au marché. À titre indicatif, l'environnement des prestations est le suivant: Classement du bâtiment: établissement recevant du public type PS (parc de stationnement) recevant moins de 1 000 véhicules. Branchement et nature du réseau: 1 tarif jaune pour l'ensemble du bâtiment. Tension: 400 v entre phases et 230 v entre phases et neutre. Fréquence: 50 Hz. Chutes de tension admises: éclairage 3 % , force 5 %. Bilan de puissance: pi(kw) … Voir la passation de marché »

2015-12-08 Travaux de construction d'un parking P+R dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tram bâlois jusqu'à la gare... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Les documents du marché fourniront les prescriptions détaillées liées au marché. À titre indicatif, seront dévolues au titulaire les prestations suivantes: — les fondations profondes, — les travaux de gros-œuvre. Voir la passation de marché »

2015-11-18 Création d'un parking provisoire le long de la rue Freund, nécessaires aux travaux d'extension de la ligne 3 du tram... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Travaux de voirie. Voir la passation de marché »

2015-09-18 Assistance à la mise en oeuvre d'une stratégie de communication et conception / réalisation de supports... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Le prestataire devra fournir une prestation globale de conseil, d'assistance en communication, de conception et de réalisation d'outils de communication interne et externe, de relations presse afin de répondre aux besoins de la future Communauté d'agglomération des Trois Frontières pour sa communication institutionnelle et interne. Le marché se décline en plusieurs points: — l'Élaboration et la mise en oeuvre d'un plan de communication dans le cadre de la transformation de la Communauté de Communes des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pagination

2015-09-02 Travaux de construction d'un auvent (Communauté de communes des Trois Frontières)
Travaux de construction de l'auvent de la station Gare de Saint-Louis (quai Est dans le sens Bâle -> Saint-Louis). Dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tram bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis. Voir la passation de marché »

2015-08-28 Transfert et transport des ordures ménagères de la communauté de communes des 3 frontières (Communauté de communes des Trois Frontières)
Dans le cadre de sa politique de gestion des déchets, la communauté de communes des 3 frontières assure l'élimination des ordures ménagères. La présente consultation concerne le transfert et le transport de ces déchets. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sita Nord Est

2015-08-26 Fourniture d'électricité et prestations associées (Communauté de communes des Trois Frontières)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public relatif à l'acheminement et à la fourniture d'électricité alimentant les points de livraison de la Communauté de Communes des Trois Frontières, de la commune de Bartenheim, de la commune de Blotzheim, de la commune de Kembs, de la commune de Rosenau et de la commune de Village-Neuf. Ces collectivités ont conclu pour ce faire un groupement de commandes dont la Communauté de communes des Trois Frontières est le coordonnateur. Les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ebm (elektra birseck) edf — direction Marché Collectivités Est

2015-08-25 Souscription de contrats d'assurance pour la Communauté de communes des Trois Frontières (Communauté de communes des Trois Frontières)
L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir: Lot 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes. Lot 2: assurance des responsabilités et des risques annexes. Lot 3: assurance des véhicules et des risques annexes. Lot 4: assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus. Chaque lot sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement conjoint avec mandataire dans les conditions prévues à l'article 51 du code des marchés publics. Les co-traitants devront avoir la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMACL Assurances

2015-07-17 Fourniture et livraison de deux camions bennes à ordures ménagères (Communauté de communes des Trois Frontières)
Ce marché concerne l'acquisition et la livraison à la Communauté de Communes des Trois Frontières de deux camions bennes à ordures ménagères avec basculeurs. Les variantes sont-elles autorisées: Lots 1 et 2: Non Lot 3: oui. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lefevre Alsace SAS SEMAT

2015-04-29 Astreinte des emprises de chantier, la gestion de la base vie et de la maison du tram dans le cadre des travaux... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Les cahiers des charges des différents lots fournissent les prescriptions détaillées liées aux contrats. Voir la passation de marché »

2015-04-20 Entretien des espaces verts de la Communauté de Communes des Trois Frontières (Communauté de communes des Trois Frontières)
Type de marché: Marché de fournitures et services l'ensemble des lots sont traités à prix global et forfaitaire. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé trois fois, pour une durée de 1 an, par tacite reconduction sans toutefois dépasser 4 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Barth Schneider ID VERDE — Agence de Mulhouse

2015-04-14 Souscription de contrats d'assurance dans le cadre de la réalisation des travaux d'extension de la ligne 3 du tram... (Communauté de communes des Trois Frontières)
A titre indicatif, seront dévolues au(x) titulaire(s) les prestations suivantes: -Assurance " dommages ouvrage " (lot no1) -assurance " tous risques chantier-montage essais " (lot no2) -assurance " responsabilité civile maître d'ouvrage " (lot no3). Voir la passation de marché »

2015-04-08 Travaux de sondages dans le cadre du projet d'extension de la ligne 3 du tram bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis (Communauté de communes des Trois Frontières)
Les documents du marché fourniront les prescriptions détaillées liées au marché. Voir la passation de marché »

2015-03-25 Travaux de voirie sur le tronçon 2 dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway bâlois jusqu'à la gare de... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Voir règlement de consultation. Voir la passation de marché »

2015-03-25 Travaux de voirie sur le tronçon 1 dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway bâlois jusqu'à la gare de... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Voir règlement de la consultation. Voir la passation de marché »

2015-02-06 Travaux d'éclairage public provisoire et définitif (Communauté de communes des Trois Frontières)
Travaux d'éclairage public — génie civil, fourniture et pose - des rues, avenues et cheminements piétons impactés dans le cadre de l'extension du tram de Bâle à Saint- Louis. Les travaux d'éclairage public seront réalisés en 3 phases distinctes. L'installation de l'éclairage provisoire sera réalisée dès le démarrage du chantier, le génie-civil sera réalisé dans le cadre des déviations de réseau et la pose des ensembles dans le cadre des aménagements définitifs de revêtement de surface. Voir la passation de marché »

2015-02-06 Travaux de construction des ouvrages d'art courants (ponts, murs de soutènement) à réaliser dans le cadre de... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Les documents du marché fourniront les prescriptions détaillées liées au marché. À titre indicatif, seront dévolues au titulaire les prestations suivantes: OA n° 3 — mur antibruit; OA n° 4 — pont sur le Lertzbach; OA n° 5 — pont n° 1 sur le Hegenheimerbach; OA n° 6 — pont n° 2 sur le Hegenheimerbach; OA n° 7 — pont n° 2 sur le Hegenheimerbach; OA n° 8 — mur de soutènement rue des Romains; OA n° 9 — mur de soutènement rue Saint-Éxupery; OA n° 10 — mur de soutènement boulevard de l'Europe; OA n° 11 — mur … Voir la passation de marché »

2015-02-06 Réhabilitation des ouvrages d'art OA no1 (ouvrage sur route Douanière) et OA no2 (ouvrage sur A35) dans le cadre de... (Communauté de communes des Trois Frontières)
A titre indicatif, seront dévolues au titulaire les prestations suivantes: L'OA nº 1 sera renforcé par la mise en œuvre d'un béton de renforcement en extrados armé qui permettra de reprendre les moments sur appui et aussi d'augmenter l'épaisseur de la traverse existante. L'OA nº 2 sera renforcé par la mise en œuvre de barres de renforts et d'une surépaisseur en béton projeté sur l'intrados de la traverse et sur les faces verticales des piédroits afin d'en augmenter l'épaisseur. Voir la passation de marché »

2014-12-22 Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel (Communauté de communes des Trois Frontières)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à l'acheminement et à la fourniture de gaz naturel alimentant les points de livraison de la communauté de communes des Trois Frontières, de la commune de Bartenheim, de la commune de Blotzheim, de la commune de Buschwiller, de la commune de Hégenheim, de la commune de Hésingue, de la commune de Kembs et de la commune de Rosenau. Ces collectivités ont conclu pour ce faire un groupement de commandes dont la communauté de communes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gazprom Energy GDF Suez Regiongaz Total Energie Gaz

2014-12-17 Travaux de déviation des réseaux d'assainissement rendus nécessaires par le projet d'extension de la ligne 3 du... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Le marché comporte toutes les prestations nécessaires à la pose d'une nouvelle conduite selon plans projet, le raccordement sur existant (y compris en travaux de nuit si besoin), la dépose de l'ancienne canalisation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurovia

2014-12-16 Marché de prestations topographiques (levés et/ou contrôles) dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Les prestations, objet du présent marché, consistent à réaliser: — soit des implantations ou de levés topographiques nécessaires pour l'exécution des travaux, — soit un contrôle extérieur des implantations ou levés topographiques effectuées par les entreprises titulaires des différents marchés de travaux. Ces prestations seront à réaliser sur le périmètre des travaux d'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis, au fur et à mesure des besoins. Conformément à l'article 169 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BEC2I

2014-11-07 Fourniture et livraison d'un camion-bennes à ordures ménagères et d'un camion porte-caisson (Communauté de communes des Trois Frontières)
Ce marché concerne l'acquisition et la livraison à la Communauté de communes des Trois Frontières d'un camion-bennes à ordures ménagères et d'un camion porte-caisson. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geesink NORBA France Lefevre Alsace SAS RTL carrosserie industrielle Scania France

2014-10-23 Travaux d'établissement de la signalisation lumineuse tricolore dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tram... (Communauté de communes des Trois Frontières)
L'objet des prestations du marché concerne les travaux d'établissement de la signalisation lumineuse tricolore dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tram bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement représenté par la société SPIE

2014-10-13 Accord-cadre multi-attributaire en vue de la réalisation d'éléments de missions de maîtrise d'oeuvre pour des... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Accord-cadre multi-attributaire en vue de la réalisation d'éléments de missions de maîtrise d'oeuvre pour divers travaux d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de la Communauté de communes des Trois Frontières. La présente consultation a pour finalité de sélectionner les opérateurs économiques titulaires de l'accord-cadre qui seront consultés à chaque survenance du besoin pendant toute la durée du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berest Groupement représenté par la société... IRH Ingénieur Conseil – agence Alsace...

2014-09-24 travaux de voirie provisoire et de libération des emprises nécessaires aux travaux de la réalisation l'extension de... (Communauté de communes des Trois Frontières)
l'Objet des prestations du marché concerne les travaux de voirie provisoire et de libération des emprises nécessaires aux travaux d'extension de la ligne 3 du tram Bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis. Les prestations incluent le tri des déchets et leur élimination par les filières de valorisation et de recyclage conformes à la réglementation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COLAS

2014-09-24 Barriérage, signalisation horizontale et verticale provisoire, gestion de la base vie nécessaire aux travaux de la... (Communauté de communes des Trois Frontières)
L'objet des prestations du marché concerne la fourniture, la pose, l'astreinte et la gestion des barrières de chantier (y compris plots), la mise en œuvre de la signalisation horizontale et verticale provisoire, la gestion de la base vie dans le cadre des travaux d'extension de la ligne 3 du tram bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis. Les prestations incluent le tri des déchets et leur élimination par les filières de valorisation et de recyclage conformes à la réglementation. Voir la passation de marché »

2014-09-12 aménagement de la base vie nécessaire aux travaux de la réalisation l'extension de la ligne 3 du tramway bâlois... (Communauté de communes des Trois Frontières)
le présent marché s'inscrit dans le cadre de la réalisation l'extension de la ligne 3 du tramway bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis. L'Objet des prestations du marché est l'aménagement de la base vie nécessaire aux travaux. Le titulaire du présent marché réalisera également les raccordements en attente des réseaux d'assainissement, d'eau potable et d'électricité pour les titulaires des autres marchés de l'opération tramway. Les prestations incluent le tri des déchets et leur élimination par les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas Est SA

2014-07-18 Marché à bons de commande pour la réalisation de branchements particuliers et de petites extensions pour... (Communauté de communes des Trois Frontières)
réalisation pour le compte de la Communauté des Communes des Trois Frontières de branchement particuliers et de petites extensions sur le réseau d'assainissement en partie publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement représenté par la société...

2014-07-18 Marché à bons de commande de travaux de réhabilitation des réseaux publics d'assainissement (Communauté de communes des Trois Frontières)
Réhabilitation des réseaux d'assainissement et ouvrages annexes sans tranchées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement représenté par la société SMCE REHA

2014-07-07 Transfert, transport et traitement des matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique (Communauté de communes des Trois Frontières)
dans le cadre de sa politique de gestion des déchets, la Communauté de Communes des Trois Frontières assure le traitement d'un certain nombre de matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique. La présente consultation concerne le traitement de ces matériaux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Roellinger Rémy Schroll SITA Alsace

2014-06-27 Fourniture de gazole au centre technique de Village – neuf pour les véhicules du service environnement de la... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Gazole: Quantité minimum annuelle : 160 000 litres quantité maximum annuelle : 240 000 litres Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bollore Energie

2014-01-31 Marché d'organisme qualifié agréé (Oqa) dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la... (Communauté de communes des Trois Frontières)
La présente consultation concerne la réalisation de prestations d'organisme qualifié agréé (OQA) dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tram bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis. Le marché correspond à la mission d'Organisme qualifié agréé (OQA) visé par : — la loi n° 2002-3 du 3 janvier 2002 relative à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport [...] et notamment l'article 4 relatif aux travaux de construction ou de modification substantielle d'un système de transport public guidé … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS RAIL

2014-01-31 marché de contrôle technique dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis (Communauté de communes des Trois Frontières)
la présente consultation concerne les missions de contrôle technique, concrétisées par des avis dans les conditions de l'article L. 111-23 du code de la construction, dans le cadre de la conception et la réalisation l'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis. Le programme de l'opération, "Extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis" joint au dossier de consultation décrit les caractéristiques de cette opération ainsi que les objectifs du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave

2014-01-31 Marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de l'extension de la ligne... (Communauté de communes des Trois Frontières)
La présente consultation concerne les missions de coordination en matière d'hygiène sécurité et santé au sens de la loi 93.1418 du 31 décembre 1993, du décret 94.1159 du 26 décembre 1994 et du décret 95-543 du 4 mai 1995, phase conception et réalisation, y compris rédaction PGC et projet de règlement du CISSCT et des CRISSCT. La mission est de catégorie 1 telle qu'elle est définie par l'article R.4532-1 du code du travail. Ce marché couvre l'ensemble des opérations nécessaires à la réalisation de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents

2013-11-20 marché pour la fourniture et l'installation de bornes semi-enterrées pour la collecte du papier et du verre (Communauté de communes des Trois Frontières)
marché pour la fourniture et l'installation de bornes semi-enterrées pour la collecte du papier et du verre. Voir la passation de marché »

2013-11-19 Marché investigations complémentaires (réseaux) dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Description du marché : Le marché porte sur la réalisation d'investigations complémentaires telles qu'elles sont définies dans la norme NF S70 003 1ère partie. Le titulaire devra fournir au maître d'ouvrage l'ensemble des informations et caractéristiques relatif à la nature et position spatiale des réseaux souterrains présents dans l'emprise des aménagements induits par la réalisation de l'extension de la ligne 3 du tram bâlois jusqu'à la gare de Saint-Louis. Conformément à l'article 169 du code des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas Est SA

2013-10-24 Assurances des dommages aux biens et des risques annexes (Communauté de communes des Trois Frontières)
Prestation de services d'assurances pour la communaute de communes des Trois Frontieres. Le marché concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes. La superficie estimée des bâtiments est de 42 163 mètres carrés. Voir la passation de marché »

2013-07-01 Marché de relevés topographiques dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis (Communauté de communes des Trois Frontières)
Description du marché : les prestations, objet du présent marché, consistent à réaliser : — soit les implantations ou levés topographiques nécessaires pour l'exécution des travaux, — soit le levé complet de l'emprise du projet y compris levés de l'ensemble des émergences (chambre de tirage, collet des arbres, candélabres, mâts de signalisation, etc), — soit les implantations et les levés topographiques pour la réalisation de plans parcellaires, — soit le levé complet du réseau d'assainissement … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Jean Clerget

2013-04-22 Marché de maîtrise d'œuvre relatif aux travaux de réhabilitation de la décharge du Baggerloch située sur la commune... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Le présent marché a pour objet la maîtrise d'œuvre relative aux travaux de réhabilitation de la décharge du Baggerloch située sur la commune d'Hésingue (Haut-Rhin), le long de l'autoroute A35. L'enveloppe financière affectée aux travaux est fixée à 2 800 000 EUR (HT). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Safege Ingénieurs Conseils - délégation Est

2013-04-09 Fourniture et livraison d'un véhicule poids-lourd équipé d'une benne à ordures ménagères avec une grue auxiliaire (Communauté de communes des Trois Frontières)
Ce marché concerne l'acquisition et la livraison à la Communauté de communes des Trois Frontières d'un ensemble routier composé d'un châssis poids lourd 32 T équipé d'une benne à ordures ménagères avec basculeur et d'une grue hydraulique de manutention destiné à la collecte des conteneurs d'apport volontaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Manjot Hydro Scania France SAS

2013-03-05 le présent marché a pour objet la réalisation de levés d'implantation et de contrôles topographiques à exécuter dans... (Communauté de communes des Trois Frontières)
description du marché :Les prestations, objet du présent marché, consistent à réaliser :- soit d'implantations ou de levés topographiques nécessaires pour l'exécution des travaux,- soit le levé complet de l'emprise du projet y compris levés de l'ensemble des émergences (chambre de tirage, collet des arbres, candélabres, mâts de signalisation, etc),- soit d'implantations et de levés topographiques pour la réalisation de plans parcellaires.Ces prestations seront à réaliser sur le périmètre des travaux … Voir la passation de marché »

2012-07-02 Fourniture et livraison d'un camion benne à ordures menagères et d'un camion pote-caisson (Communauté de communes des Trois Frontières)
Ce marché concerne l'acquisition et la livraison à la Communauté de communes des Trois Frontières d'un camion-bennes à ordures ménagères et d'un camion porte-caisson les variantes sont refusées pour les lots 1,2 et 4 et autorisées pour les lots 3 et 5. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bennes Vincent Ets Joseph Schindler SEMAT

2012-04-16 Maitrise d'oeuvre - prolongement de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'a la gare de Saint-Louis (Communauté de communes des Trois Frontières)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation des Infrastructures et des éléments et équipements ferroviaires induits par le prolongement de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis ainsi que sur la remise à l'état initial, ou dans un état fonctionnellement équivalent, de l'ensemble des emprises concernées par les zones de chantier et de toutes les zones ayant subi des aménagements nécessaires au déroulement des travaux (accès, déviations circulation). Enveloppe … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Tertio représenté par la...

2011-08-02 Transfert, transport et traitement des ordures ménagères de la Communauté de communes des Trois Frontières (Communauté de communes des Trois Frontières)
Transfert, transport et traitement des ordures ménagères compostables et non compostables de la Communauté de communes des Trois Frontières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SITA Alsace SM4 Sodec

2011-06-27 Fourniture et livraison de deux camions-bennes à ordures ménagères (Communauté de communes des Trois Frontières)
Ce marché concerne l'acquisition et la livraison à la Communauté de communes des Trois Frontières de deux camions-bennes à ordures ménagères avec basculeurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Joseph Schindler SEMAT

2011-03-31 Exploitation du réseau de transports publics de la Communauté de communes des Trois Frontières. Convention de... (Communauté de communes des Trois Frontières)
Convention de délégation de service public dont le principe a été acté par délibération du Conseil communautaire en date du 30.3.2011. Durée de la délégation: 7 ans à compter du 1.1.2012. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Metrocars

2011-01-24 Entretien des espaces verts de la Communauté de communes des Trois Frontières (Communauté de communes des Trois Frontières)
Entretien des espaces verts de la Communauté de communes des Trois Frontières. L'Ensemble des lots sont traités à prix global et forfaitaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gardenland Iss Espaces Verts