Fourniture et livraison de deux camions bennes à ordures ménagères
Communauté de communes des Trois Frontières
Ce marché concerne l'acquisition et la livraison à la Communauté de Communes des Trois Frontières de deux camions bennes à ordures ménagères avec basculeurs.
Les variantes sont-elles autorisées:
Lots 1 et 2: Non
Lot 3: oui.
Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-17 | Avis de marché |
| 2016-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Trois Frontières
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 50199
Code postal: 68305
Commune postale: Saint-Louis
Contact
Courrier électronique: direction@cc-3frontieres.fr 📧
Téléphone: +33 389709070 📞
Fax: +33 389709085 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256210
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: Fourniture et montage de deux bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et montage de deux lève-conteneurs automatiques.
Description des options:
Numéro de référence: 15FF-Env-0154-B
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Village-Neuf, 68128 Village-Neuf.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie ne sera exigé du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme particulière de groupement n'est imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24680024700024
Contact
Point de contact: Le président
Nom: Communauté de communes des Trois Frontières: M. Alain Girny, président
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-Env-0154-B
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 139-256210 (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Trois Frontières
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 50199
Code postal: 68305
Commune postale: Saint-Louis
Contact
Courrier électronique: direction@cc-3frontieres.fr 📧
Téléphone: +33 389709070 📞
Fax: +33 389709085 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256210
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Renseignements administratifs:
Communauté de communes des Trois Frontières, service environnement, place de l'Hôtel de Ville, CS 50199
68305 Saint-Louis
Tél: +33 389702260 Fax: +33 389702259
mel: dechets-menagers@cc-3frontieres.fr
renseignements techniques:
Centre technique, rue du Rhône
68128 Village-Neuf
Tél: +33 389897222 Fax: +33 389897220
mel: schnoebelen.dominique@cc-3frontieres.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.procédure de passation: Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics)
Aucune option au sens de prestation complémentaire n'est prévue au marché.
Modalités de retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat après demande écrite (courrier, fax, mail) à:
Communauté de communes des Trois Frontières
Service environnement
place de l'Hôtel de Ville
CS 50199
68305 Saint-Louis Cedex
Téléphone: +33 389702260
télécopie: +33 389702259
email: dechets-menagers@cc-3frontieres.fr
la consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation des entreprises et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.marches-publics.info. Pour les modalités de remise des offres par voie électronique, se référer aux conditions générales de la plateforme et à l'annexe 2 du règlement de la consultation.
Ouverture des offres à la Communauté de communes des Trois Frontières. Séance non publique.
La valeur technique des offres, notée globalement sur 100 sera appréciée au regard des informations contenues dans le mémoire technique.
Cette note sera notamment appréciée au regard des sous-critères suivants:
— eléments techniques et ergonomiques (60 pts)
— sAV et assistance technique (20 pts)
— formation proposée (20 pts).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché concerne l'acquisition et la livraison à la Communauté de Communes des Trois Frontières de deux camions bennes à ordures ménagères avec basculeurs.
Les variantes sont-elles autorisées:
Lots 1 et 2: Non
Lot 3: oui.
Brève description:
Fourniture de deux châssis-cabines 6x2x4 essieu intermédiaire directeur de 26 tonnes de PTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et montage de deux bennes à ordures ménagères.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et montage de deux lève-conteneurs automatiques.
Description des options:
Possibilité de recourir aux marchés complémentaires en application de l'article 35-ii-4° du Code des marchés publics.
Possibilité de recourir aux avenants en application de l'article 118 du Code des marchés publics.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Village-Neuf, 68128 Village-Neuf.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment datée et signée par le candidat.
— Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment datée et signée par le candidat.
— Attestation sur l'honneur jointe au règlement de la consultation ou équivalent attestant que le candidat n'a fait l'objet d'aucune interdiction de concourir visée à l'article 43 du Code des marchés publics. En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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— Le ou les pouvoir(s) du ou des signataire(s) le ou les habilitant(s) à engager le candidat.
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— La présentation des moyens humains et matériels de l'entreprise.
— La présentation d'une liste de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années.
— Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature.
En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque co-traitant.
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou garantie ne sera exigé du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Opération financée sur ressources propres de la collectivité.
Modalités de paiement: selon les articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Prix fermes.
Délai global de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24680024700024
Contact
Point de contact: Le président
Nom: Communauté de communes des Trois Frontières: M. Alain Girny, président
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-Env-0154-B
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Renseignements administratifs:
Communauté de communes des Trois Frontières, service environnement, place de l'Hôtel de Ville, CS 50199
68305 Saint-Louis
Tél: +33 389702260 Fax: +33 389702259
renseignements techniques:
Centre technique, rue du Rhône
68128 Village-Neuf
Tél: +33 389897222 Fax: +33 389897220
unité monétaire utilisée, l'euro.procédure de passation: Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics)
Aucune option au sens de prestation complémentaire n'est prévue au marché.
Modalités de retrait des dossiers de consultation:
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à chaque candidat après demande écrite (courrier, fax, mail) à:
Communauté de communes des Trois Frontières
Service environnement
place de l'Hôtel de Ville
CS 50199
68305 Saint-Louis Cedex
Téléphone: +33 389702260
télécopie: +33 389702259
la consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation des entreprises et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.marches-publics.info. Pour les modalités de remise des offres par voie électronique, se référer aux conditions générales de la plateforme et à l'annexe 2 du règlement de la consultation.
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Ouverture des offres à la Communauté de communes des Trois Frontières. Séance non publique.
La valeur technique des offres, notée globalement sur 100 sera appréciée au regard des informations contenues dans le mémoire technique.
Cette note sera notamment appréciée au regard des sous-critères suivants:
— eléments techniques et ergonomiques (60 pts)
— sAV et assistance technique (20 pts)
— formation proposée (20 pts).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 139-256210 (2015-07-17)
Avis d'attribution de marché (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 880 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération des Trois Frontières
Contact
Courrier électronique: direction@agglo-3frontieres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034857
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-256210
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Lefevre Alsace SAS
Adresse postale: 59 route de l'Île Napoléon — CS 80048
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68171
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2016/S 022-034857 (2016-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 880 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération des Trois Frontières
Contact
Courrier électronique: direction@agglo-3frontieres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-28 📅
Date de publication: 2016-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-034857
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-256210
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info .
Publications antérieures concernant le même marché:
1. Avis d'appel public à la concurrence paru:
— au JOUE du 22.7.2015 sous le n° 2015/S 139-256210,
— au BOAMP B n° 15-111198 du 17.7.2015.
2. Autres informations:
— date de signature des marchés (lots 1 à 3): 30.11.2015,
— les marchés sont consultables au siège de la communauté d'agglomération des Trois Frontières, sur demande à adresser au service juridique de la collectivité, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-111198, mise en ligne le 17.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Lefevre Alsace SAS
Adresse postale: 59 route de l'Île Napoléon — CS 80048
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68171
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-10 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Source: OJS 2016/S 022-034857 (2016-01-28)
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