Fournisseur: ESE France

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ESE France est mentionné

2026-01-05   Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers... (CA du Pays de Dreux)
La présente consultation a pour objet la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées destinés à la collecte en porte à porte des déchets de divers flux auprès de tous les usagers. Le marché objet de la consultation est conclu selon une procédure formalisée applicable aux pouvoirs adjudicateurs, de type accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de : - Pour les trois premières années Montant minimum global Sans minimum Montant maximum global 1 800 000 euro(s) HT … Voir la passation de marché »
2025-11-05   Fourniture de contenants à déchets (Communauté d'agglomération du boulonnais)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-09-29   FOURNITURE DE BACS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS (OM, EMR ET BIODECHETS) (CC Albères Côte Vermeille Illibéris)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

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2025-08-27   Lavage, entretien et petite maintenance préventive des colonnes aériennes, conteneurs semi-enterrés, conteneurs... (Loire Forez agglomération)
La présente consultation concerne le lavage, la désinfection, l'entretien et la petite maintenance préventive des colonnes aériennes, conteneurs semi-enterrés, conteneurs enterrés, abri bacs biodéchets et abri bacs pour les ordures ménagères résiduelles Voir la passation de marché »
2025-08-04   Prestations de nettoyage de l'espace public et de l'espace privé des collectivités (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande avec minimum et avec un montant maximum sur la durée du marché 48 mois. Le contrat est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. A l'exception des lots : Le lot n°1, aura pour date de début d'exécution le 1er janvier 2028 pour une durée de 2 ans. Le lot n°2, aura pour date de début … Voir la passation de marché »
2025-07-11   Fourniture de bacs roulants et pièces détachées pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers (Cobas)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-06-27   Fourniture de conteneurs pour la collecte en apport volontaire (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de la date de notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lot n°1 : 30 colonnes minimum/an, 50 colonnes maximum/an Lot n°2 : 20 colonnes minimum/an, 60 colonnes maximum/an Lot n°3 : 5 colonnes minimum/an, 15 colonnes maximum/an Chaque lot fera l'objet d'une … Voir la passation de marché »
2025-06-13   Fourniture de points d'apport volontaire (PAV) aériens, semi-enterrés et enterrés pour la collecte de verre et... (Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné)
L'accord-cadre est passé sans montant minimum, avec montant maximum pour chacun des lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Le montant maximum tous lots confondus … Voir la passation de marché »
2025-05-23   25M0117AOO FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ET LA... (Toulouse Métropole)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Ce marché a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance de bacs roulants pour les ordures ménagères résiduelles et la collecte sélective.Il est décomposé en 6 lots : - Lot 1 : Fourniture de bacs roulants OM et … Voir la passation de marché »

2025-05-16   Fourniture et livraison de bacs pucés pour la collecte des déchets (CC Maine Coeur de Sarthe)
accord cadre à bon de commande durée du marché 24 mois à compter de la notification du marché, renouvelable 2 fois 12 mois la date de démarrage indiquée dans le présent avis est purement indicative. maximum Ht sur la durée totale: 400 000 euro(s)demande de fourniture d'un échantillon d'un bac 120 litres Voir la passation de marché »
2025-05-07   FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS ET DE COUVERCLES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (Communauté d'agglomération Hénin Carvin)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

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2025-04-30   Fourniture et livraison de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers et des déchets végétaux (Communauté d'agglomeration seine eure)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

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2025-04-25   Fourniture de conteneurs roulants pour les déchets ménagers et assimilés (Coeur Essonne Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif, la valeur estimée globale indiquée ci-dessous, correspond au montant cumulé pour la durée totale de l'accord-cadre soit 48 mois. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de … Voir la passation de marché »
2025-04-07   Marché de fourniture et de livraison de matériel de pré-collecte pour la gestion des déchets ménagers et des emballages (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 2 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 4 ans La date de début d'exécution se fera par notification Voir la passation de marché »
2025-03-21   FOURNITURE DE MATÉRIELS DE PRE-COLLECTE ET D'APPORT VOLONTAIRE (Communauté de communes des Portes d'Ariège-Pyrénées)
Marché de fourniture, livraison et maintenance de matériels de pré-collecte et d'apport volontaire destinés à différents flux de déchets ; résiduels, emballages en verre, papier, emballages, cartons bruns et bio-déchets Voir la passation de marché »
2025-03-07   Fourniture de bacs roulants pucés et de pièces détachées pour la collecte des emballages recyclables en porte à... (Communauté de communes Entre Saône et Grosne)
Depuis le 1er janvier 2013, la Communauté de Communes est en redevance incitative au volume et à la levée. La collectivité dispose donc d'une base d'usager à jour. A partir du 1er janvier 2026, la collecte des déchets recyclables s'effectuera en porte à porte pour l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Entre Saône et Grosne. La collectivité souhaite donc mettre en place courant 2025 sa campagne de conteneurisation pour les déchets recyclables pour 6 000 foyers environ. Avec la mise en … Voir la passation de marché »
2025-02-19   ACQUISITION DE COLONNES AERIENNES et ENTERREES POUR LA COLLECTE SELECTIVE PAR APPORT VOLONTAIRE DES DECHETS... (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Pour le lot 01 Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour la collecte sélective par apport volontaire des déchets recyclables L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord cadre pourra être reconduit pour une période maximale de 2 ans pour sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027. - 1èreme période de reconduction : du 01/01/2026 au 31/12/2026 - 2ème période de reconduction : du 01/01/2027 au 31/12/2027 Pour le Lot n°02 : … Voir la passation de marché »
2025-02-12   Maintenance des conteneurs enterrés (Paris Terres d'Envol)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Réparation et maintenance préventive et curative sur les PAV
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2025-02-10   Lavage et maintenance des conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens de collecte des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée)
Lavage et maintenance des conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens de collecte des déchets ménagers. Il s'agit d'organiser le lavage des conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens selon une fréquence définie ainsi que la maintenance préventive et curative de ces mêmes conteneurs d'apport volontaire (Ordures Ménagères, Emballages et Verre) suite aux dysfonctionnements constatés. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 … Voir la passation de marché »
2025-02-06   DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL (93) FOURNITURE ET LIVRAISON DE CONTENANTS POUR LA... (Paris Terres d'Envol)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. LOT 1 : Fourniture et livraison de bacs roulants et de pièces détachées, Fourniture, mise en place et maintenance de bornes d'apport volontaire en polyéthylène haute densité, Fourniture et livraison de bioseaux adaptés à la pré-collecte des déchets alimentaires, Enquête de conteneurisation. LOT 2 : Fourniture et livraison de sacs … Voir la passation de marché »
2025-01-31   Marché de prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et la maintenance préventive des silos de la... (Métropole de Lyon DGEEP)
Le marché concerne une prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et de maintenance des silos de la Métropole de Lyon. Le lot 1 concerne le lavage des silos aériens sur le territoire de la Métropole de Lyon Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 2 500 silos aériens pour la collecte du verre et 250 silos aériens pour la collecte des emballages ménagers. Le lavage des silos est effectué à leur emplacement, sur le domaine public, à l'aide d'un petit véhicule de lavage à haute … Voir la passation de marché »
2025-01-23   Lavage et maintenance de conteneurs aériens et enterrés (SIVOM Vallée de l'Yerres et des Sénarts)
Diagnostique, lavage et graissage de conteneurs aériens et enterrés Réparation de conteneurs aériens et enterrés Voir la passation de marché »
2025-01-14   FOURNITURE DE MATÉRIELS DE COLLECTE DES DECHETS (Communauté d'agglomération du Grand Villeneuvois)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation porte sur la mise en service de conteneurs semi-enterrés (lot1) et enterrés (lot2), d'une contenance de 5 m3 pour la collecte des déchets ménagers conformes à la norme NF EN 13071, ainsi que la fourniture de bacs roulants (lot3) nécessaires à la collecte des déchets ménagers. Les prestataires … Voir la passation de marché »

2024-12-04   Fourniture, lavage et maintenance des points d’apports volontaire. (Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60))
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, lavage et maintenance des points d'apports volontaire. Voir la passation de marché »
2024-11-22   Fourniture, livraison de colonnes d'apport volontaire aériennes pour la collecte sélective des déchets (Grenoble Alpes Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 1 500 000 euros HT sur la durée totale du contrat soit 4 ans tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-11-20   Lavage des points d'apport volontaire de grande capacité pour les déchets (CA Pau Béarn Pyrénées)
La CAPBP est coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), Pau Béarn Habitat, la société DOMO France et la SA HLM Coligny Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums pour 2 ans suivants : CAPBP : 360 000 euro(s) HT Pau Béarn Habitat : 250 000 euro(s) HT DOMO France : 80 000 euro(s) HT SA HLM Coligny : 4 000 euro(s) HT La date de début des prestations indiqué dans la partie "durée" est … Voir la passation de marché »
2024-10-08   Fourniture et mise en place de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (SMIRTOM du Saint Amandois)
Fourniture et mise en place de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés Voir la passation de marché »
2024-10-08   Fourniture de contenants nécessaires à la collecte des déchets ménagers et assimilés (Communauté de communes de Senlis Sud Oise)
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur de lot 1 : 20.000,00 euro(s) HT / lot 2 : 40.000,00 euro(s) HT / lot 3 : 60.000,00 euro(s) HT / lot 4 : 20.000,00 euro(s) HT Proposition de variantes facultatives non autorisée. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation. Application du Décret 2024-134 du 21 Février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou … Voir la passation de marché »
2024-08-27   Acquisition de pièces détachées pour le parc de conteneurs enterrés sur le territoire de Le Mans Métropole - Durée 4 ans (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre à bons de commande, est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 30/10/2024 ou de sa date de notification si postérieure et jusqu'au 30/10/2028. Il est divisé en 4 lots : Lot 1 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque ESE France/CITEC. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 40 000 euro(s)Lot 2 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque SULO/TEMACO et Plastic Omnium. Mini : 10 000 euro(s) / Maxi : 40 000 euro(s)Lot 3 : Pièces pour conteneurs enterrés de marque CONTENUR. Mini : 40 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2024-06-25   Fourniture de bacs roulants, de pièces détachées et de puces et accessoires Années 2024 à 2026 (Toulouse Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet les fournitures suivantes : FOURNITURE DE BACS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES (LOT 1), FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES (LOT 2), FOURNITURE DE PUCES ET D'ACCESSOIRES (LOT 3). Les … Voir la passation de marché »
2024-06-06   Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers, de l'amiante et de dispositifs de compostage (9 lots) (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
La présente consultation concerne la fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers, de l'amiante et des dispositifs de compostage, sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre monoattributtaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bon de commande. La durée de ce contrat est d'une durée de 4 ans maximum soit 1 an ferme et une reconduction de trois fois un an. Cet accord-cadre est dédcomposée en 9 lots. Montant annuel maximum pour la période initiale : 1 327 500eurosHT Montant … Voir la passation de marché »
2024-03-27   Fourniture et gestion du parc de bacs de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, d'enquête de... (Versailles Grand Parc)
Marché de gestion du parc de bacs de la communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, d'enquête e porte-à-porte des producteurs de déchets et d'opérations massives suite aux enquêtes Voir la passation de marché »
2024-02-21   Entretien préventif, réparation et lavage des bacs (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Lot 1 : Prestation de lavage avec hydro-curage et désinfection et de maintenance préventive de mobiliers semi-enterrés et enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers et recyclables. Lot 2 : Prestation d'entretien … Voir la passation de marché »
2024-02-12   Lavage et Maintenance des points d'apport volontaire enterrés de déchets (Communauté d'agglomération de l'Albigeois)
Les prestations sont réparties en 2 lots, traités de façon séparée. Les lots sont les suivants : - Lot n°1 : Lot n° 1 : Lavage et maintenance des conteneurs enterrés grands volumes et semi-enterrés - Lot n°2 : Lot n° 2 :Lavage des colonnes aériennes Voir la passation de marché »
2023-10-26   fourniture d'abris-bacs destinés à la collecte des biodéchets (Sictom de la zone de Dole)
fourniture et livraison d'abris-bacs destinés à recevoir les conteneurs de collecte des biodéchets Voir la passation de marché »
2023-10-24   acquisition de conteneurs roulants en Pedh pour la collecte en porte à porte et pièces détachées : bacs de collecte... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
accord cadre à bons de commande passé avec un minimum de 600 000 euro(s) Ht et maximum de 2 400 000 euro(s) Ht sur 4 ans.La durée maximale d'exécution des bons de commande correspond au délai d'exécution figurant à l'acte d'engagement. Ce délai ne saurait toutefois être supérieur à 10 semaines Voir la passation de marché »
2023-09-15   la fourniture, livraison et maintenance de conteneurs roulants destines a la collecte des dechets menagers et... (SIOM de la Vallée de Chevreuse)
le présent marché concerne les prestations de fourniture, livraison et maintenance de conteneurs roulants et des pièces détachées destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse Voir la passation de marché »
2023-09-01   maintenance du parc de bacs roulants et fourniture de bacs neufs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés... (CC de Granville Terre et Mer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-07-24   fourniture et livraison des bacs de collecte des dechets (Communauté de communes de la Dombes)
la présente consultation concerne : La fourniture et livraison des bacs de collecte des déchets (ordures ménagères résiduelles et collecte sélective) Voir la passation de marché »
2023-07-18   accord-Cadre Mono Attributaire A Bons De Commande Pour La Fourniture De Bacs Roulants Et De Couvercles (communaute d agl d henin carvin)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-06-28   fourniture, livraison, installation rétrofit/remplacement et maintenance curative de tout ou partie de conteneurs... (Grenoble Alpes Métropole Déchets)
a titre indicatif, le parc de points d'apport volontaire de Grenoble Alpes Métropole dispose d'ores et déjà d'environ 700 conteneurs enterrés et 66 conteneurs semi-enterrés, tous flux confondus (Omr / Emb et Papiers Recyclables / Verre), de plusieurs gammes et caractéristiques.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-06-22   lavage du mobilier urbain de collecte des dechets menagers et assimiles (metropole d aix marseille provence)
lavage du mobilier urbain de collecte des dechets menagers et assimiles lot 1 A 10 Voir la passation de marché »
2023-06-16   fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de Pmmcu (Perpignan Méditerranée Communauté)
il s'agit d'un appel d'offres ouvert multi-attributaires (3 titulaires) à bons de commande avec montant maximum de 2 500 000 euro(s) Ht pour la durée du marché (4 ans). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande dénommés " ordre de service de commande " Les ordres de services de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins du services. Dans le cadre de ce marché, le candidat devra se conformer au décret no 2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation … Voir la passation de marché »
2023-06-01   fourniture de bacs et leurs pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers en mélange, la collecte sélective... (metropole d aix marseille provence)
fourniture de contenants pour les ordures ménagères brutes et recyclables lot 1 : Fourniture de bacs en PEHD lot 2 : Fourniture de bacs fixes gros volumes pour la collecte latérale Voir la passation de marché »
2023-05-24   fourniture, livraison et pose de conteneurs semi-enterres et enterres (CC Pays de l'Arbresle)
dans le cadre d'une stratégie d'optimisation de gestion des flux ordures ménagères, collecte sélective et verre, la Communauté de Communes préconise l'installation de conteneurs semi-enterrés et enterrés afin d'équiper des points d'apport volontaire sur l'ensemble du territoire Voir la passation de marché »
2023-05-12   fourniture complémentaire, livraison et maintenance de bacs de collecte sur le territoire du SIVOM et des communes... (SIVOM Vallée de l'Yerres et des Sénart)
fourniture complémentaire, livraison et maintenance de bacs de collecte sur le territoire du SIVOM et des communes de Draveil, Montgeron et Vigneux-Sur-Seine Voir la passation de marché »
2023-04-27   compostage Citoyen - 3 lots (Métropole de Lyon)
ce marché porte sur l'accompagnement des usagers au compostage individuel et collectif. La présente consultation est composée de 3 lots :Lot no 1 : Prestations d'accompagnement au développement du compostage de proximité, autonome en établissement et pédagogiquelot no 2 : Fourniture de composteurs individuels, distribution et information à l'usagerlot no 3 : Animations et formations dans le cadre du dispositif métropolitain de compostage individuel et collectif Voir la passation de marché »
2023-04-18   accord cadre pour la fourniture de contenants et de pièces détachées pour la collecte des déchets (Communauté de communes Rhône Crussol)
la Communauté de Communes Rhône Crussol (Ccrc) qui est compétente en matière de gestion des déchets ménagers et assimilés sur les 13 communes membres, est amenée à fournir en fonction du type de déchet (Ordures ménagères, Multimatériaux ou Verres) et du mode de collecte (Porte-À-Porte ou Point d'apport Volontaire), des contenants de pré-collecte. A savoir :-Bacs collectifs ou bornes aériennes " o.m " lorsqu'il y a un regroupement des O.M d'un quartier sur le domaine public. (Attention, la Ccrc ne … Voir la passation de marché »
2023-03-21   fourniture, pose et remplacement de conteneurs enterrés pour la collecte automatisée des déchets avec système de... (Perpignan Méditerranée Communauté)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel, multi-attributaires (maximum 2 opérateurs) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dénommés ordre de service de commande. Les ordres de services de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Dans le cadre de ce marché, les candidats devront se conformer au décret no 2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la … Voir la passation de marché »