Fourniture de vélos et mobiliers de vélos pour l'ouverture d'une maison du vélo
Communauté d'agglomeration seine eure
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La Communauté d'agglomération Seine Eure développe depuis plusieurs années les mobilités douces sur son territoire. Afin de compléter et d'étendre l'utilisation de la mobilité douce sur le territoire, une maison du vélo va ouvrir en fin d'année 2024 sur la commune de Louviers. A ce titre, l'Agglomération souhaite acquérir divers types de vélos pour répondre à diverses demandes et du matériel pour pouvoir équiper la future maison du vélo. La maison du vélo proposera de la location de vélos et de matériels.<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bicyclettes › Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
- • Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques › Distributeurs automatiques
- • Chargeurs › Chargeurs de batterie
- • Haute-Normandie › Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vélos et mobiliers de vélos pour l'ouverture d'une maison du vélo
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bicyclettes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vélos musculaires et vélos à assistance électrique
Description du marché: Vélos
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Maison du vélo
Code postal: 27400
Ville: Louviers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres seront renouvelés à l'issue des présents accords-cadres
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Env1 - Nombre de ligne du Bpu rempli en loi Agec
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Vt)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Env2 - Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (Env)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires de vélos
Description du marché: Accessoires de vélos<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3-Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel pour la maison du vélo
Description du marché: Matériel pour la maison du vélo<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Armoires de batteries
Description du marché: Armoires de batteries<br/>
Produits/services supplémentaires: Chargeurs de batterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Distributeur extérieure d'accessoires de vélos
Description du marché: Distributeur extérieure d'accessoires de vélos<br/>
Produits/services supplémentaires: Distributeurs automatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vélos adaptés et inclusifs électriques
Description du marché: Vélos inclusifs<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel vélo école
Description du marché: Matériel vélo école<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel d'agglomération
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-29 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel d'agglomération
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Seine Eure
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place Ernest Thorel
Cs 10514
Code postal: 27405
Commune postale: Louviers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com 📧
Téléphone: 0276460330 📞
URL: https://www.agglo-seine-eure.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: http://www.mpe27.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 124-381466 (2024-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vélos et mobiliers de vélos pour l'ouverture d'une maison du vélo
Numéro de référence:
24-CASE-0022
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>La Communauté d'agglomération Seine Eure développe depuis plusieurs années les mobilités douces sur son territoire. Afin de compléter et d'étendre l'utilisation de la mobilité douce sur le territoire, une maison du vélo va ouvrir en fin d'année 2024 sur la commune de Louviers. A ce titre, l'Agglomération souhaite acquérir divers types de vélos pour répondre à diverses demandes et du matériel pour pouvoir équiper la future maison du vélo. La maison du vélo proposera de la location de vélos et de matériels.<br/>
Afficher plus
Produits/services: Bicyclettes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Vélos musculaires et vélos à assistance électrique
Description du marché: Vélos
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Maison du vélo
Code postal: 27400
Ville: Louviers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Les accords-cadres seront renouvelés à l'issue des présents accords-cadres
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Env1 - Nombre de ligne du Bpu rempli en loi Agec
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Vt1 - Fiches techniques (notamment la classe énergétique des matériels électriques)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Vt)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Vt2 - Modalité d'exécution (service après-vente, durée de la garantie, etc.)
Env2 - Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Vt4 - Délais de livraison (fournitures du Bpu et délais d'approvisionnement des pièces détachées)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Vt3 - Modalité de livraison (de la notification du bon de commandes à la livraison)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (Env)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Accessoires de vélos
Description du marché: Accessoires de vélos<br/>
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3-Dispositions mises en places pour réduire l'empreinte environnementale (modes de livraison, emballages, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Matériel pour la maison du vélo
Description du marché: Matériel pour la maison du vélo<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Armoires de batteries
Description du marché: Armoires de batteries<br/>
Produits/services supplémentaires: Chargeurs de batterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Distributeur extérieure d'accessoires de vélos
Description du marché: Distributeur extérieure d'accessoires de vélos<br/>
Produits/services supplémentaires: Distributeurs automatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Vélos adaptés et inclusifs électriques
Description du marché: Vélos inclusifs<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Matériel vélo école
Description du marché: Matériel vélo école<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel d'agglomération
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-29 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel d'agglomération
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Durée accord-cadre : 48 mois
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
fonds propres
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Seine Eure
Numéro d'enregistrement national:
20008945600012
Adresse postale: 1 Place Ernest Thorel
Cs 10514
Code postal: 27405
Commune postale: Louviers Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com 📧
Téléphone: 0276460330 📞
URL: https://www.agglo-seine-eure.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: http://www.mpe27.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La signature électronique des documents n'est pas exigée.
Les formats de fichier acceptés sont indiqués dans le Rc.
Les retraits, renseignements et les dépôts des offres devront être effectués sur la plateforme www.mpe27.com
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
1106541
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 124-381466 (2024-06-25)
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