Suivi réglementaire de la qualité des eaux brutes - Accord cadre à bons de commande 2025 - 2029 - 2 lots
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-22 | Avis de marché |
| 2025-06-26 | Avis de marché |
| 2026-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi réglementaire de la qualité des eaux brutes - Accord cadre à bons de commande 2025 - 2029 - 2 lots
Numéro de référence:
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation des prélèvements et analyses
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) Ht pour toute les périodes
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Zac de Chesnes sur les communes de Saint Quentin Fallavier et Satolas et Bonce et occasionnellement sur le territoire Capi
Code postal: 38080
Ville: L'Isle D'Abeau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'interprétation des résultats
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-30 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration porte de l'isere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service Achats Marchés Publics
17 avenue du Bourg
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PAPADOPULO Jean
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474272800 📞
URL: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1612005 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1612005 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334764 (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi réglementaire de la qualité des eaux brutes - Accord cadre à bons de commande 2025 - 2029 - 2 lots
Numéro de référence:
2025M23
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Réalisation des prélèvements et analyses
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Le prestataire retenu aura en charge de réaliser des prélèvements et analyses : - des eaux de pluies infiltrées ou rejetées au milieu naturel à l'aval des bassins présents sur la ZAC de Chesnes - des eaux souterraines via le prélèvement et l'analyse d'échantillons au niveau de certains piézomètres présents sur le territoire de la ZAC de Chesnes, - ainsi que des mesures ponctuelles sur le réseau eau pluviale (canalisé et à ciel ouvert) de la ZAC
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Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Zac de Chesnes sur les communes de Saint Quentin Fallavier et Satolas et Bonce et occasionnellement sur le territoire Capi
Code postal: 38080
Ville: L'Isle D'Abeau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Cet accord cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'interprétation des résultats
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Le prestataire aura la charge de coordonner les interventions du lot 1 et d'assurer l'interprétation des résultats
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 30 000 euro(s) Ht pour toute les périodes
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-30 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
Pour le lot 1 : Réalisation des prélèvements et analyses : Agrément selon les méthodes normalisées en vigueur du Meeddm pour les analyses physico-chimiques pour le laboratoire. Selon Arrêté du 19/10/17 relatif aux méthodes d'analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Les crédits sont programmés sur le budget principal et sur le budget annexe Eau 2025 et programmés sur les suivants de la CAPI sur fonds propres
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration porte de l'isere
Numéro d'enregistrement national:
48329
Adresse postale: Service Achats Marchés Publics
17 avenue du Bourg
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PAPADOPULO Jean
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474272800 📞
URL: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1612005 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1612005 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dce est téléchargeable à l'adresse : http://capi-agglo.fr ou http://www.marches-publics.info
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
AAED924E-9C63-2A34-286C9E6E2B800BE6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et pourra, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334764 (2025-05-22)
Avis de marché (2025-06-26)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-09 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-09 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 334764-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4bdc9bd2-27e7-41dc-ab90-97b3ba438311-01
Source: OJS 2025/S 122-420290 (2025-06-26)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-09 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-09 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 334764-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
C2590684-D6D1-90D4-FC42E5B950292B4E
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 09/07/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 09/07/2025 à 14h00 au plus tard.
: Au lieu de 30/06/2025 à 12h00, lire 09/07/2025 à 12h00
Version de l’avis antérieur à modifier: 4bdc9bd2-27e7-41dc-ab90-97b3ba438311-01
Source: OJS 2025/S 122-420290 (2025-06-26)
Avis d'attribution de marché (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (lot 1)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (lot 2)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (lot 1)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (lot 2)
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-16 📅
Titre: Réalisation des prélèvements et analyses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 32 328 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: IRH Ingénieur Conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Chapotin
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
Description: Inconnue
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Inconnue
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpgf horizon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 Av Du Plateau Des Glieres
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 012-037518 (2026-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Suivi réglementaire de la qualité des eaux brutes - Accord cadre à bons de commande 2025 - 2029 - 2 lots
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (lot 1)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (lot 2)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (lot 1)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (lot 2)
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025m23l01
Date de conclusion du contrat: 2026-01-16 📅
Titre: Réalisation des prélèvements et analyses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 32 328 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: IRH Ingénieur Conseil
Numéro d'enregistrement national:
1612005-1-1-1
Adresse postale: Chapotin
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Informations sur la sous-traitance
Description: Inconnue
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Inconnue
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpgf horizon
Numéro d'enregistrement national:
1612005-1-2-1
Adresse postale: 62 Av Du Plateau Des Glieres
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le courant de la dernière année d'exécution
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
BEF7314D-9C9C-72A5-ACC48ADD195F9EA4
Source: OJS 2026/S 012-037518 (2026-01-16)
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