Achat d'un tracteur de voirie et d'une faucheuse débroussailleuse à bras articulé télescopique (épareuse)
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un tracteur de voirie et d'une faucheuse débroussailleuse à bras articulé télescopique (épareuse)
Numéro de référence: 2024M41
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“tracteur de voirie”
Informations complémentaires:
“La durée globale comprend un délai maximum de 9 mois de livraison et une maintenance de 2 ans pour le fonctionnement d'un tracteur à 800h par an”
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 33 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“faucheuse débroussailleuse à bras articulé télescopique (épareuse)”
Informations complémentaires:
“La durée globale comprend un délai maximum de 9 mois de livraison et une maintenance de 2 ans pour le fonctionnement d'une épareuse à 500h par an”
Produits/services supplémentaires: Faucheuses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et...”
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent proposer un délai de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration porte de l'isere
Numéro d'enregistrement national: 48329
Adresse postale: Service Achats Marchés Publics
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474272800 📞
URL: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520803 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520803 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“http://capi-agglo.fr ou http://www.marches-publics.info”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 35372F5A-A197-C7A5-7E1AA723461DAA4E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557815 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un tracteur de voirie et d'une faucheuse débroussailleuse à bras articulé télescopique (épareuse)
Numéro de référence: 2024M41
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“tracteur de voirie”
Informations complémentaires:
“La durée globale comprend un délai maximum de 9 mois de livraison et une maintenance de 2 ans pour le fonctionnement d'un tracteur à 800h par an”
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 33 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“faucheuse débroussailleuse à bras articulé télescopique (épareuse)”
Informations complémentaires:
“La durée globale comprend un délai maximum de 9 mois de livraison et une maintenance de 2 ans pour le fonctionnement d'une épareuse à 500h par an”
Produits/services supplémentaires: Faucheuses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent proposer un délai de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration porte de l'isere
Numéro d'enregistrement national: 48329
Adresse postale: Service Achats Marchés Publics
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474272800 📞
URL: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.capi-agglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520803 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520803 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“http://capi-agglo.fr ou http://www.marches-publics.info”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 35372F5A-A197-C7A5-7E1AA723461DAA4E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557815 (2024-09-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (18 nouveaux marchés)