Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des itinéraires cyclables d'intérêt communautaire - Accord cadre à bons de commande - 2025-2029
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
La date de démarrage indiquée est prévisionnelle. La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère souhaite poursuivre la phase opérationnelle du « Schéma Directeur Vélo » c'est-à-dire lancer les études puis les travaux nécessaires à la réalisation. Le Schéma Directeur Vélo permet de déterminer et de programmer les liaisons cyclables d'intérêt communautaire à réaliser afin de créer un réseau structurant à l'échelle de l'agglomération. Il prévoit par ailleurs, le cofinancement des liaisons cyclables d'intérêt communal et toutes les actions favorisant l'usage du vélo. La CAPI compte en 2023, 110 km de réseau cyclable. Le nouveau schéma directeur vélo validé en juin 2023 prévoit un réseau structurant à l'échelle de l'agglomération à hauteur de 174 km à l'horizon 2032. Outre la réalisation du réseau cyclable communautaire, un effort sera fait pour la résorption des points difficiles qui représentent des coupures importantes dans les déplacements modes doux. Pour cela, il est nécessaire de confier à une équipe pluridisciplinaire une mission de Maîtrise d'oeuvre du livre IV de la Commande Publique comprenant les éléments de mission suivants : les études préliminaires de faisabilité, les études Avant-Projet, les études PROJET, l'Assistance pour la passation des Contrats de Travaux, le suivi des travaux Exécution ou VISA, la Direction de l'Exécution des Travaux et l'Assistance aux opérations de réception y compris suivi de la Garantie de Parfait Achèvement. Les candidats devront être dotés des compétences nécessaires, de la réalisation des études au suivi des travaux. Les compétences exigées sont : Déplacements mode doux, Aménagements cyclables, Voirie et Réseaux Divers, Ouvrages génie civil, Environnement. Montant maximum annuel : 124 000 euro(s) HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-12 | Avis de marché |
| 2025-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des itinéraires cyclables d'intérêt communautaire - Accord cadre à bons de commande - 2025-2029
Numéro de référence: 2025M20
Brève description:
“La date de démarrage indiquée est prévisionnelle. La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère souhaite poursuivre la phase opérationnelle du « Schéma...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur estimée hors TVA: 496 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1607279
Valeur estimée hors TVA: 496 000 EUR 💰
Description du marché:
“La date de démarrage indiquée est prévisionnelle. La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère souhaite poursuivre la phase opérationnelle du « Schéma...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Adresse postale: Territoire Capi
Code postal: 38080
Ville: L'isle-d'abeau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le...”
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Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration porte de l'isere
Numéro d'enregistrement national: 49488
Adresse postale: Service Achats Marchés Publics
17 avenue du Bourg
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PAPADOPULO Jean
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474272800 📞
URL: http://www.capi-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1607279 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1607279 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Dce est téléchargeable à l'adresse : http://capi-agglo.fr ou http://www.marches-publics.info”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 7158BABD-A7A6-1AA6-5D70178FC5A55C41
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-166967 (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des itinéraires cyclables d'intérêt communautaire - Accord cadre à bons de commande - 2025-2029
Numéro de référence: 2025M20
Brève description:
“La date de démarrage indiquée est prévisionnelle. La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère souhaite poursuivre la phase opérationnelle du « Schéma...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Valeur estimée hors TVA: 496 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1607279
Valeur estimée hors TVA: 496 000 EUR 💰
Description du marché:
“La date de démarrage indiquée est prévisionnelle. La Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère souhaite poursuivre la phase opérationnelle du « Schéma...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Adresse postale: Territoire Capi
Code postal: 38080
Ville: L'isle-d'abeau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Cet accord cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel avis pourra donc intervenir dans le...”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-14 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 5 et...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration porte de l'isere
Numéro d'enregistrement national: 49488
Adresse postale: Service Achats Marchés Publics
17 avenue du Bourg
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle D'Abeau
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PAPADOPULO Jean
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474272800 📞
URL: http://www.capi-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.capi-agglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1607279 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1607279 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Dce est téléchargeable à l'adresse : http://capi-agglo.fr ou http://www.marches-publics.info”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 7158BABD-A7A6-1AA6-5D70178FC5A55C41
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-166967 (2025-03-12)
Avis d'attribution de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Schéma Directeur Vélo permet de déterminer et de programmer les liaisons cyclables d'intérêt communautaire à réaliser afin de créer un réseau structurant...”
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Valeur estimée hors TVA: 496 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 496 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le Schéma Directeur Vélo permet de déterminer et de programmer les liaisons cyclables d'intérêt communautaire à réaliser afin de créer un réseau structurant...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025m20
Date de conclusion du contrat: 2025-07-10 📅
Titre: Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des itinéraires cyclables d'intérêt communautaire - Accord cadre à bons de commande - 2025-2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 496 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 496 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ARTELIA VILLE & TRANSPORT/PASSAGERS DES VILLES/MONTMASSON
Numéro d'enregistrement national: 1607279-1-0-1
Adresse postale: 2 Av Lacassagne
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 166967-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B81096F8-09D4-50EC-A77E00277CFC6693
Source: OJS 2025/S 132-459142 (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Schéma Directeur Vélo permet de déterminer et de programmer les liaisons cyclables d'intérêt communautaire à réaliser afin de créer un réseau structurant...”
Valeur estimée hors TVA: 496 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 496 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le Schéma Directeur Vélo permet de déterminer et de programmer les liaisons cyclables d'intérêt communautaire à réaliser afin de créer un réseau structurant...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R....”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025m20
Date de conclusion du contrat: 2025-07-10 📅
Titre: Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement des itinéraires cyclables d'intérêt communautaire - Accord cadre à bons de commande - 2025-2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 496 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 496 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ARTELIA VILLE & TRANSPORT/PASSAGERS DES VILLES/MONTMASSON
Numéro d'enregistrement national: 1607279-1-0-1
Adresse postale: 2 Av Lacassagne
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 166967-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Cet accord-cadre conclu pour une année est reconductible 3 fois une année soit une durée maximum de 48 mois. Un nouvel...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B81096F8-09D4-50EC-A77E00277CFC6693
Source: OJS 2025/S 132-459142 (2025-07-11)
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