2015-04-10Acheminement et fourniture de gaz (Ambérieu habitat)
Le présent appel d'offre a pour objet de définir les modalités de fourniture et d'acheminement en gaz naturel pour le compte d'Ambérieu Habitat. Le gaz naturel sera utilisé principalement pour le chauffage et la production d'eau chaude des points de livraison cités à l'article 4 du CCP. Le présent appel d'offre fera l'objet d'un contrat unique comprenant la fourniture de gaz, l'acheminement et la livraison jusqu'au point de comptage client. Il comprend également l'utilisation du réseau de transport et du …
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2015-02-17Fourniture de gaz naturel destine aux sites de 13 Habitat (OPH 13 habitat)
Dans le cadre de l'ouverture à la concurrence de la fourniture de gaz naturel, 13 Habitat souhaite se doter d'un dispositif lui permettant de sélectionner un certain nombre d'opérateurs économiques qui seront ultérieurement remis en concurrence, lorsqu'il aura à conclure des contrats d'approvisionnement en gaz naturel pour assurer l'alimentation des sites concernés.
Les opérateurs économiques auront vocation à être consultés:
- Lors du renouvellement de contrats d'approvisionnement pour des sites …
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2014-12-19Fourniture de gaz naturel au centre hospitalier de Valence (Centre hospitalier de Valence)
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de gaz naturel pour l'ensemble des sites appartenant au centre hospitalier de Valence.
Le présent accord cadre est passée en application de l'article 76 du code des marchés publics, selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché subséquent:
Les marchés subséquents seront conclus avec un opérateur à chaque remise en concurrence au terme de un an par une sélection des …
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2014-10-08Fourniture de gaz naturel (GrandAngoulême Agglomération)
La consultation a pour objet la fourniture de gaz naturel pour les divers équipements et ouvrages des membres du groupement de commandes constitué en application de l'article 8 du code des marchés publics.
Dans le cadre de l'ouverture à la concurrence de la fourniture de gaz naturel, le groupement de commandes souhaite se doter d'un dispositif lui permettant de sélectionner un certain nombre d'opérateurs économiques qui seront ultérieurement remis en concurrence, lorsqu'il aura à conclure des contrats …
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2014-10-01fourniture et approvisionnement en gaz naturel (y compris services associés) (CC Dourdannais en Hurepoix)
le présent marché a pour objet la fourniture et l'approvisionnement de gaz naturel y compris les services associés.
Au sens du code des marchés publics, il s'agit d'un marché de fourniture.
En application des dispositions de l'article 8 du code des marchés publics, il a été instauré un groupement de commandes entre la communauté de communes du dourdannais en hurepoix et les communes suivantes :breux-jouy ;saint-chéron ;roinville ; dourdan ; corbreuse ; richarville ;le val saint-germain ; saint-cyr sous …
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2014-09-29Acquisition et fourniture de gaz naturel (SDIS 17)
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques (5 au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.
Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
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2014-09-24fourniture et acheminement de gaz naturel (SI d'énergie des communes de Flandre)
fourniture et acheminement de gaz naturel
la présente mise en concurrence a pour objet la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire relatif à l'acheminement et à la fourniture de gaz naturel alimentant les points de livraison des membres du groupement de commandes, dont la liste figure en annexe au Cahier des clauses techniques particulières.
Les marchés subséquents, conclus individuellement par chacun des membres du groupement de commandes, seront passés sur la base de cet accord-cadre
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