transport Scolaire Et Social Adapte-T2sa
Département du puy de dome
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • a allo issoire taxi
- • AADSP Transport
- • AB Taxi
- • Abaca
- • abbaye boyere taxi
- • ABC TAXI
- • Activ'Taxi
- • ADD Transports
- • Alliance taxi
- • allo auvergne taxi
- • Allo Taxi Severine
- • allure taxi
- • ambulances taxi vincent
- • ambulances taxi vincent courpiere
- • articom multiservices
- • ASO
- • atout taxi 63
- • Aurega Denis
- • Aurelie Taxi
- • aurpi
- • autocars transports arnaud
- • auvergne rhone alpes taxi vtc
- • auvergne taxi
- • AZ Taxi
- • Azimut
- • belamri
- • BMC Taxi
- • bourbie
- • bru taxi
- • cham taxi
- • Daffix Christine
- • dahbi
- • defrance et fils
- • e taxi
- • eli taxi
- • eurl faure
- • eurocab
- • Expotrans
- • falgoux daniel
- • feneaux romain
- • grange roger
- • harbit khalid
- • HB Taxi
- • ib taxi 63
- • ik taxi
- • Issoire Taxi
- • julien taxi
- • KB Taxi 63
- • kl taxi
- • lara lionel - yo and go
- • laroussinie priscilla
- • Les Cars du Chavanon
- • maxi taxi
- • MB Taxi
- • mh taxi
- • murin corinne
- • NG Taxi
- • nh taxi
- • OB Taxi
- • puys'Dome TAXI
- • sarl At2b
- • sas viaphenix
- • so taxi
- • synergihp auvergne
- • taco taxi 63
- • Tapa
- • Tats Prestige
- • Taxi Babut Père et Fils
- • Taxi Benaissa
- • taxi benoit
- • Taxi Bourgne
- • taxi briki
- • taxi casson yohan
- • Taxi Champeix
- • taxi clermont
- • taxi colak abdulah
- • Taxi Coudert
- • taxi couret
- • taxi daffix Philippe
- • taxi des dômes
- • taxi des puys
- • Taxi du Sancy
- • Taxi François Falgoux
- • Taxi Fredix
- • Taxi Galliot
- • Taxi Garitte Philippe
- • taxi gerrari
- • taxi le bert
- • taxi les dauphins
- • taxi nadaus
- • Taxi Ovalie
- • Taxi Sediri
- • taxi severine
- • taxi soh-li
- • taxi transports du dauphine D'Auvergne
- • taxi verdier
- • Taxi Vianeo
- • Taxi Yoann Tourret
- • taxi zidane
- • taxico a taxi
- • taxis verdier
- • Tourisme Jalicon
- • Transfair
- • voldoire et fils
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-12 | Avis de marché |
| 2023-01-17 | Informations complémentaires |
| 2023-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Numéro de référence: 2022-Pss-0010
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du puy de dome
Adresse postale: 24, rue Saint Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: +33 473422020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Date de début: 2023-08-01 📅
Date de fin: 2024-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-702866
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: métropole de Clermont Ferrand
Numéro du lot: 01
Brève description: métropole de Clermont Ferrand
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Intitulé du lot: territoire Puydômois hors Métropole de Clermont
Numéro du lot: 02
Brève description: territoire Puydômois hors Métropole de Clermont
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
Intitulé du lot: transport à la demande
Numéro du lot: 03
Brève description: transport à la demande
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Puy-De-Dôme 63000 - departement Du Puy-De-Dome
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: voir dans le Rc les documents demandés
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 345
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Puy-De-Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 243-702866 (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Numéro de référence: 2022-Pss-0010
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les enfants et les adolescents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du puy de dome
Adresse postale: 24, rue Saint Esprit
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Téléphone: +33 473422020 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Date de début: 2023-08-01 📅
Date de fin: 2024-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-702866
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: métropole de Clermont Ferrand
Numéro du lot: 01
Brève description: métropole de Clermont Ferrand
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/07/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Intitulé du lot: territoire Puydômois hors Métropole de Clermont
Numéro du lot: 02
Brève description: territoire Puydômois hors Métropole de Clermont
Informations complémentaires: les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
Intitulé du lot: transport à la demande
Numéro du lot: 03
Brève description: transport à la demande
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Puy-De-Dôme 63000 - departement Du Puy-De-Dome
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: voir dans le Rc les documents demandés
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 345
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Puy-De-Dôme
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
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Informations complémentaires (2023-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041575
Se réfère à l'avis: 2022/S 243-702866
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2023/S 015-041575 (2023-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-041575
Se réfère à l'avis: 2022/S 243-702866
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2023/S 015-041575 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transport Scolaire Et Social Adapte-T2sa
Valeur totale du marché: 74 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668548
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports scolaire et social adapté
Description des options: l'Accord-Cadre est reconductible
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: ob taxi
Commune postale: Aubiere
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: ib taxi 63
Commune postale: Clermont Ferrand
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: bmc taxi
eli taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: taxi francois falgoux
Commune postale: St Sauves D'Auvergne
Nom: kl taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: taxi gerrari
Commune postale: Gerzat
Nom: a allo issoire taxi
Commune postale: Issoire
Nom: taxi des dômes
daffix christine
Commune postale: Lempdes
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: e taxi
taxi daffix philippe
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: taxi couret
Commune postale: Montpeyroux
Nom: taxi fredix
Commune postale: Le Cendre
Nom: ik taxi
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Nom: mh taxi
maxi taxi
Commune postale: Vensat
Nom: taxi les dauphins
Commune postale: Gouttieres
Nom: taxi vianeo
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: taxi briki
allure taxi
taxi yoann tourret
Commune postale: Beaumont
Nom: activ'Taxi
aurpi
Commune postale: Aigueperse
Nom: taxi garitte philippe
Commune postale: Ceyrat
Nom: taxi coudert
Commune postale: Augerolles
Augereolles
Date de conclusion du contrat: 2023-07-08 📅
Nom: ab taxi
Commune postale: La Bourboule
Date de conclusion du contrat: 2023-07-09 📅
Nom: azimut
taxi severine
Commune postale: St Gervais D'Auvergne
Date de conclusion du contrat: 2023-08-06 📅
Nom: taxi champeix
Commune postale: Champeix
Nom: taxi sediri
belamri
puys'Dome TAXI
Commune postale: Orbeil
Nom: taxi casson yohan
ng taxi
expotrans
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: kb taxi 63
taxi galliot
lara lionel - yo and go
Commune postale: Ravel
Nom: taxi clermont
taxi bourgne
Commune postale: Vernet Chameane
Nom: voldoire et fils
Commune postale: Valcivieres
Nom: mb taxi
allo taxi severine
Commune postale: Villeneuve-les-Cerfs
Nom: ambulances taxi vincent
Commune postale: Chabreloche
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: ambulances taxi vincent courpiere
Commune postale: Courpiere
Nom: taxi soh-li
Commune postale: Sardon
Nom: murin corinne
Commune postale: Bromont Lamothe
Nom: dahbi
Commune postale: Chamalieres
Nom: julien taxi
Commune postale: St Remy-de-Chargnat
Nom: sarl At2b
Commune postale: Billom
Nom: taxico a taxi
feneaux romain
taxi zidane
nh taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: falgoux daniel
Commune postale: Picherande
Nom: atout taxi 63
Commune postale: Le Crest
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: taxi benaissa
alliance taxi
Commune postale: Chatel Guyon
Nom: cham taxi
Commune postale: Cebazat
Nom: abaca
Commune postale: Riom
Nom: abc taxi
bru taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: eurl faure
Commune postale: Menetrol
Nom: defrance et fils
taxi le bert
Commune postale: Orleat
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: taxi babut pere et fils
Commune postale: Beauregard L'Eveque
Nom: az taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: taco taxi 63
Commune postale: Durtol
Nom: laroussinie priscilla
Commune postale: Riom Es Montagne
Nom: articom multiservices
aurelie taxi
Commune postale: Herment
Nom: taxi benoit
Commune postale: Chastreix
Nom: taxi transports du dauphine D'Auvergne
Commune postale: Villeneuve
Nom: auvergne rhone alpes taxi vtc
Commune postale: Pont-du-Chateau
Nom: taxi nadaus
eurocab
Commune postale: Chateaugay
Nom: so taxi
taxi colak abdulah
autocars transports arnaud
Commune postale: St Pardoux
Nom: aurega denis
Commune postale: Thiers
Nom: abbaye boyere taxi
Commune postale: Yssac-la-Tourette
Nom: tats prestige
hb taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Nom: harbit khalid
tourisme jalicon
Commune postale: Pontgibaud
Nom: grange roger
Commune postale: St Germain L'Herm
Nom: les cars du chavanon
Commune postale: Bourg Lastic
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Nom: taxi du sancy
Commune postale: Le Mont Dore
Nom: aso
Commune postale: Perpignan
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: synergihp auvergne
add transports
Commune postale: Torcy
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: issoire taxi
aadsp transport
Commune postale: Aigremont
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: taxi des puys
taxi ovalie
tapa
sas viaphenix
transfair
auvergne taxi
allo auvergne taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Nom: taxis verdier
taxi verdier
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom: bourbie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 67
102
84
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 212-668548 (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transport Scolaire Et Social Adapte-T2sa
Valeur totale du marché: 74 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668548
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports scolaire et social adapté
Description des options: l'Accord-Cadre est reconductible
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: ob taxi
Commune postale: Aubiere
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: ib taxi 63
Commune postale: Clermont Ferrand
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Nom: bmc taxi
eli taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: taxi francois falgoux
Commune postale: St Sauves D'Auvergne
Nom: kl taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: taxi gerrari
Commune postale: Gerzat
Nom: a allo issoire taxi
Commune postale: Issoire
Nom: taxi des dômes
daffix christine
Commune postale: Lempdes
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: e taxi
taxi daffix philippe
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Nom: taxi couret
Commune postale: Montpeyroux
Nom: taxi fredix
Commune postale: Le Cendre
Nom: ik taxi
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Nom: mh taxi
maxi taxi
Commune postale: Vensat
Nom: taxi les dauphins
Commune postale: Gouttieres
Nom: taxi vianeo
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: taxi briki
allure taxi
taxi yoann tourret
Commune postale: Beaumont
Nom: activ'Taxi
aurpi
Commune postale: Aigueperse
Nom: taxi garitte philippe
Commune postale: Ceyrat
Nom: taxi coudert
Commune postale: Augerolles
Augereolles
Date de conclusion du contrat: 2023-07-08 📅
Nom: ab taxi
Commune postale: La Bourboule
Date de conclusion du contrat: 2023-07-09 📅
Nom: azimut
taxi severine
Commune postale: St Gervais D'Auvergne
Date de conclusion du contrat: 2023-08-06 📅
Nom: taxi champeix
Commune postale: Champeix
Nom: taxi sediri
belamri
puys'Dome TAXI
Commune postale: Orbeil
Nom: taxi casson yohan
ng taxi
expotrans
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: kb taxi 63
taxi galliot
lara lionel - yo and go
Commune postale: Ravel
Nom: taxi clermont
taxi bourgne
Commune postale: Vernet Chameane
Nom: voldoire et fils
Commune postale: Valcivieres
Nom: mb taxi
allo taxi severine
Commune postale: Villeneuve-les-Cerfs
Nom: ambulances taxi vincent
Commune postale: Chabreloche
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom: ambulances taxi vincent courpiere
Commune postale: Courpiere
Nom: taxi soh-li
Commune postale: Sardon
Nom: murin corinne
Commune postale: Bromont Lamothe
Nom: dahbi
Commune postale: Chamalieres
Nom: julien taxi
Commune postale: St Remy-de-Chargnat
Nom: sarl At2b
Commune postale: Billom
Nom: taxico a taxi
feneaux romain
taxi zidane
nh taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: falgoux daniel
Commune postale: Picherande
Nom: atout taxi 63
Commune postale: Le Crest
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: taxi benaissa
alliance taxi
Commune postale: Chatel Guyon
Nom: cham taxi
Commune postale: Cebazat
Nom: abaca
Commune postale: Riom
Nom: abc taxi
bru taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: eurl faure
Commune postale: Menetrol
Nom: defrance et fils
taxi le bert
Commune postale: Orleat
Date de conclusion du contrat: 2023-07-10 📅
Nom: taxi babut pere et fils
Commune postale: Beauregard L'Eveque
Nom: az taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: taco taxi 63
Commune postale: Durtol
Nom: laroussinie priscilla
Commune postale: Riom Es Montagne
Nom: articom multiservices
aurelie taxi
Commune postale: Herment
Nom: taxi benoit
Commune postale: Chastreix
Nom: taxi transports du dauphine D'Auvergne
Commune postale: Villeneuve
Nom: auvergne rhone alpes taxi vtc
Commune postale: Pont-du-Chateau
Nom: taxi nadaus
eurocab
Commune postale: Chateaugay
Nom: so taxi
taxi colak abdulah
autocars transports arnaud
Commune postale: St Pardoux
Nom: aurega denis
Commune postale: Thiers
Nom: abbaye boyere taxi
Commune postale: Yssac-la-Tourette
Nom: tats prestige
hb taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-08-31 📅
Nom: harbit khalid
tourisme jalicon
Commune postale: Pontgibaud
Nom: grange roger
Commune postale: St Germain L'Herm
Nom: les cars du chavanon
Commune postale: Bourg Lastic
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Nom: taxi du sancy
Commune postale: Le Mont Dore
Nom: aso
Commune postale: Perpignan
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: synergihp auvergne
add transports
Commune postale: Torcy
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: issoire taxi
aadsp transport
Commune postale: Aigremont
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: taxi des puys
taxi ovalie
tapa
sas viaphenix
transfair
auvergne taxi
allo auvergne taxi
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Nom: taxis verdier
taxi verdier
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom: bourbie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 67
102
84
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet: www.telerecours.fr
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