2023-02-08Fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel De Toulouse Metropole Habitat (Toulouse Métropole Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de Toulouse Métropole Habitat (Tmh) et la fourniture de services associés, en application d'un accord-cadre multi-attributaires et de marchés subséquents conclus sur le fondement de celui-ci, dont le volume maximum est de 110 000 Mwh sur la durée de l'accord cadre. Ces points de livraison sont actuellement en offre de marché …
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2023-01-31Fourniture Et Acheminement En Electricite De Toulouse Metropole Habitat (Toulouse Métropole Habitat)
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des divers sites de Toulouse Métropole Habitat et la fourniture de services associés, en application d'un accord-cadre multi attributaires et de marchés subséquents conclus sur le fondement de celui-ci, dont le volume maximum est de 40 000 Mwh. Ces points de livraison sont actuellement en tarif réglementé (Compteurs C4 et C5). Ils sont situés en France …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Direct ÉnergieEngieVolterres
2023-01-27Accord-Cadre Multi Attributaires A Marches Subsequents Relatif A La Fourniture De Gaz Naturel Aux Sites De 13 Habitat (OPH 13 habitat)
Accord-cadre à marchés subséquents en vue de la fourniture de gaz naturel (acheminement et livraison jusqu'au point de comptage client). Cette accord-cadre concerne également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi que les conditions standards de livraison pour les résidences de logements gérées par 13 Habitat.
les caractéristiques générales des prestations attendues sont décrites dans le présent cahier des clauses techniques particulières. Des compléments …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieGaz de Bordeaux
2023-01-20fourniture de gaz naturel et fioul domestique (Département de la Manche)
fourniture de gaz naturel et de fioul domestique pour les membres des groupements coordonnés par le Département de la Manche.Accord-Cadre divisé en 3 lotsaccord cadre multi-attributaire avec 6 opérateurs économiques maximum, alloti et passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à des marchés subséquents
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieGaz de BordeauxLe Conte Fuel
2022-12-16fourniture, acheminement d'électricité et services associés pour les besoins du Sdis77 (SDIS77)
la présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés pour les besoins du Sdis77.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, soumis aux articles R.2162-1 à R.2162-12 du code de la commande publique. Le nombre d'attributaires sera égal au nombre de soumissionnaires sous réserve de la régularité des offres.
il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R. 2162-7 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieTotal Energie SA
2022-11-15fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel - secteur Région Occitanie (Office public de l habitat du tarn)
le présent marché est un marché ordinaire passé par un groupement de commande constitué de 12 bailleurs sociaux dont Tarn Habitat est le coordonnateur.Pour une partie des fournitures, objet du présent marché, Tarn Habitat agit au nom et pour le compte de l'asa de Chauffage de Lapanouse.La présente procédure fait suite :- à une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité (absence d'offres)dans le cadre de la passation du marché subséquent no1- lot3 relatif à l'accord-cadre d'achat gaz conclu le …
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2022-10-27Marché Relatif à La Fourniture D'électricité Des Sites De 13 Habitat (Segment C5) - Lot Unique - Accord-Cadre A Bons... (OPH 13 habitat)
Le présent marché à pour objet la mise en place d'un marché de fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés pour les résidences de logements gérés par 13 Habitat.
le volume estimé sur la base des Pdl et des consommations prévisionnelles se situe à 11 945 644 kwh pour 1 an.
compte tenu de la forte fluctuation du prix de l'électricité et de l'incertitude quant à l'intensité de la consommation à venir en période hivernale, le montant maximal de l'accord-cadre est fixé en volume exprimé en …
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2022-09-21marché de fourniture de gaz naturel et services (Commune de Thonon-les-Bains)
le marché a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de la Commune de THONON-LES-BAINS et la fourniture de services associés. Ces prestations comprennent : - la fourniture de gaz naturel pour les points de livraison (Pdl) listés en annexe 1 du CCP, soit 31 points de livraison représentant une Consommation Annuelle de Référence de 4.248 Gwh / an, -l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, …
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2022-08-02fourniture d'électricité de sites C1 à C5 (Sigerly)
l'Objet de la présente consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des Membres du groupement de commandes du Sigerly, appartenant aux segments C1, C2, C3, C4 et C5.
L'Alimentation en électricité comprend :
- la fourniture complète d'énergie électrique ;
- la réalisation de prestations de services …
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2022-06-16Accord-cadre pour fourniture d'électricité période 2022-2025 (Société des Trois Vallées)
Cet accord cadre à pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité pour la société des 3 Vallées (S3v) comprenant:
-La fourniture d'électricité pour les points de livraison (Pdl)
-La couverture des obligations associées aux garanties de capacité ;
-L'accès et l'utilisation au réseau public de distribution pour les points de livraison (à l'exception des Pdl de segment C1 inclus dans le lot N°1), dans le cadre d'un contrat unique.
-La mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. …
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2022-06-15fourniture de gaz naturel et services associés (Sigerly)
l'Objet de l'accord-cadre et des Marchés Subséquents qui en résulteront est la conclusion de contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en gaz naturel les points de livraison des MEMBRES du groupement de commandes.
L'alimentation en gaz naturel comprend :
- l'Accès au réseau public de distribution de gaz naturel et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique ;
- la fourniture de gaz naturel ;
- la réalisation de prestations de services associés, détaillés dans le CCP
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2022-05-24fourniture, Acheminement De Gaz Naturel En Réseau Et Services Associés (Commune de Six-Fours-les-Plages)
cet accord-cadre concerne la fourniture, l'acheminement de gaz naturel en réseau et les services associés pour le compte du groupement de commandes suivant :la Ville de Six-Fours-Les-Plages ; le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Six-Fours-Les- plages;L'Opéra de Toulon.La ville de Six-Fours-Les-Plages est coordonnateur du groupement de commandes.La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents est conclue avec un montant maximum.L'accord-cadre multi-attributaires est conclu avec un …
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2022-04-29groupement de commandes départemental pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel (Syndicat départemental énergie Aube)
accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison des membres du groupement. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre. La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents est conclue avec un maximum en quantité . Le volume global du marché est susceptible de varier dans une fourchette de +/-10 %, suivant les rattachements et détachements de points de livraison pouvant survenir en cours de marché subséquent
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieTotal direct énergie