fourniture de gaz naturel et services associés
Sigerly
l'Objet de l'accord-cadre et des Marchés Subséquents qui en résulteront est la conclusion de contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en gaz naturel les points de livraison des MEMBRES du groupement de commandes.
L'alimentation en gaz naturel comprend :
- l'Accès au réseau public de distribution de gaz naturel et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique ;
- la fourniture de gaz naturel ;
- la réalisation de prestations de services associés, détaillés dans le CCP
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sigerly
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-15 | Avis de marché |
| 2022-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: F_2022_15
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69627
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: vivien.jaunet@sigerly.fr 📧
URL des documents: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-329570
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
fixation d'un maximum en quantité pour le lot 1 : 540 Gwh
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de gaz naturel pour les sites à relève mensuelle et semestrielle (hors biométhane)
Numéro du lot: 1
Brève description: selon documents de la consultation
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: fixation d'un maximum en quantité pour le lot 1 : 540 Gwh
Intitulé du lot: fourniture de biométhane pour les sites à relève mensuelle et semestrielle
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: fixation d'un maximum en quantité pour le lot 2 : 45 Gwh
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: selon règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: 28 rue de la Baïsse
69627 VILLEURBANNE
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 117-329570 (2022-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: F_2022_15
Brève description:
l'Objet de l'accord-cadre et des Marchés Subséquents qui en résulteront est la conclusion de contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en gaz naturel les points de livraison des MEMBRES du groupement de commandes.
L'alimentation en gaz naturel comprend :
- l'Accès au réseau public de distribution de gaz naturel et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique ;
- la fourniture de gaz naturel ;
- la réalisation de prestations de services associés, détaillés dans le CCP
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69627
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: vivien.jaunet@sigerly.fr 📧
URL des documents: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-15 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 117-329570
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
fixation d'un maximum en quantité pour le lot 1 : 540 Gwh
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Objet de l'accord-cadre et des Marchés Subséquents qui en résulteront est la conclusion de contrats dits " en offre de marché " en vue d'alimenter en gaz naturel les points de livraison des MEMBRES du groupement de commandes.
L'alimentation en gaz naturel comprend :
- l'Accès au réseau public de distribution de gaz naturel et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique ;
- la fourniture de gaz naturel ;
- la réalisation de prestations de services associés, détaillés dans le CCP
Numéro du lot: 1
Brève description: selon documents de la consultation
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: fixation d'un maximum en quantité pour le lot 1 : 540 Gwh
Intitulé du lot: fourniture de biométhane pour les sites à relève mensuelle et semestrielle
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: fixation d'un maximum en quantité pour le lot 2 : 45 Gwh
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: selon règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: 28 rue de la Baïsse
69627 VILLEURBANNE
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 117-329570 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 585 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-533471
Se réfère à l'avis: 2022/S 117-329570
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Nom: edf
Adresse postale: direction régionale de LYON - 196 avenue Thiers
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69461
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 540 EUR 💰
Nom: engie
Adresse postale: atalante 2 - zAC du moulin neuf - 2 impasse Augustin Fresnel - bP 40149
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 45 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2022/S 189-533471 (2022-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 585 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-533471
Se réfère à l'avis: 2022/S 117-329570
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
attention : la valeur du lot 1 correspond à son maximum en quantité (540 Gwh), et l'accord-cadre est multi-attributaires. Les autres opérateurs attributaires du lot 1 sont : ENGIE - 2 impasse Augustin Fresnel - bP 40149 - 44801 - saint-Herblain ; Gaz de Bordeaux - 6 place Ravezies - 33075 - bordeaux cedex ; Total énergies - 2 bis rue louis armand - 75015 - pARIS
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Objet
Champ d'application du marché
attention : la valeur du lot 1 correspond à son maximum en quantité (540 Gwh), et l'accord-cadre est multi-attributaires. Les autres opérateurs attributaires du lot 1 sont : ENGIE - 2 impasse Augustin Fresnel - bP 40149 - 44801 - saint-Herblain ; Gaz de Bordeaux - 6 place Ravezies - 33075 - bordeaux cedex ; Total énergies - 2 bis rue louis armand - 75015 - pARIS
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attention : la valeur du lot 2 correspond à son maximum en quantité (45 Gwh), et l'accord-cadre est multi-attributaires. L'Autre opérateur attributaire du lot 2 est : Gaz de Bordeaux - 6 place Ravezies - 33075 - bordeaux cedex
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Nom: edf
Adresse postale: direction régionale de LYON - 196 avenue Thiers
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69461
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 540 EUR 💰
Nom: engie
Adresse postale: atalante 2 - zAC du moulin neuf - 2 impasse Augustin Fresnel - bP 40149
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44801
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 45 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2022/S 189-533471 (2022-09-27)
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