Avis de marché (2021-12-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
“accord-Cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz et services associés pour un ensemble de sites de la commune de Saint-Laurent-Du-Var” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel📦
Code CPV supplémentaire: Gaz de ville📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-09 📅
Date limite de soumission: 2022-01-19 📅
Date de publication: 2021-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 242-637146
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
“duree des marchés SubséquentsLa durée et la prise d'effet de chaque marché subséquent pris en application de l'accord-cadre sont précisées au sein desdits...”
duree des marchés SubséquentsLa durée et la prise d'effet de chaque marché subséquent pris en application de l'accord-cadre sont précisées au sein desdits marchés subséquents (sauf exception et notamment la première année, chaque marché subséquent correspondra à une année civile allant du 1er janvier au 31 décembre)
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Source: OJS 2021/S 242-637146 (2021-12-09)
Avis d'attribution de marché (2022-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-148968
Se réfère à l'avis: 2021/S 242-637146
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“maximum annuel 250 000 EUR HtDurée 12 mois reconductible 3 fois même durée mêmes montants.Duree des marchés SubséquentsDurée et prise d'effet de chaque...”
maximum annuel 250 000 EUR HtDurée 12 mois reconductible 3 fois même durée mêmes montants.Duree des marchés SubséquentsDurée et prise d'effet de chaque marché subséquent pris en application de l'accord-cadre précisées au sein desdits marchés subséquents (sauf exception et notamment la première année, chaque marché subséquent correspondra à une année civile allant du 1er janvier au 31 décembre)
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Source: OJS 2022/S 057-148968 (2022-03-17)