Accord-Cadre Simplicité pour la fourniture de gaz naturel, d'énergie électrique et de services associés

CHU de Bordeaux

Accord-Cadre Simplicité pour la fourniture de gaz naturel, d'énergie électrique et de services associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-15 Avis de marché
2018-02-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
Numéro de référence: 17FHPSNA331
Brève description:
Accord-Cadre Simplicité pour la fourniture de gaz naturel, d'énergie électrique et de services associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦
Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556794876 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355985&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-15 📅
Date limite de soumission: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461082
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Les informations relatives aux modalités d'ouverture des offres ne sont données qu'à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 276 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: S1 GAZ: Segments T2 à T4, à l'exclusion des ELD objets des lots 4 et 5
Numéro du lot: 1
Brève description: S1 GAZ: Segments T2 à T4, à l'exclusion des ELD objets des lots 4 et 5.
Valeur estimée hors TVA: 42 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite pour une période de 24 mois.
Intitulé du lot: S2 ELEC: Segments C1 à C4, à l'exclusion des ELD objets des lots 4 et 5
Numéro du lot: 2
Brève description: S2 ELEC: Segments C1 à C4, à l'exclusion des ELD objets des lots 4 et 5.
Valeur estimée hors TVA: 132 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: S3 Electricité et Gaz Petits contrats à l'exclusion des ELD objets des lots 4 et 5
Numéro du lot: 3
Brève description:
S3 Electricité et Gaz Petits contrats à l'exclusion des ELD objets des lots 4 et 5.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: S4 ERMGEB: Electricité et gaz en zone RMGEB (Régie Municipale Gaz et Electricité de Bonneville)
Numéro du lot: 4
Brève description:
S4 ERMGEB: Electricité et gaz en zone RMGEB (Régie Municipale Gaz et Electricité de Bonneville).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: S5 GE de Péronne: Electricité et gaz en zone GE de Péronne (Gaz et électricité de Péronne)
Numéro du lot: 5
Brève description:
S5 GE de Péronne: Electricité et gaz en zone GE de Péronne (Gaz et électricité de Péronne).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 7
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les informations relatives aux modalités d'ouverture des offres ne sont données qu'à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ch prades
Adresse postale: 1, rue de la Basse
Commune postale: Prades
Code postal: 66500
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: chic alencon-mamers
Adresse postale: rue Frenet
Commune postale: Alencon
Code postal: 61000
Pays: Orne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: residence des reflets D''Argent — ehpad de conches
Adresse postale: 25, Rue du Docteur Paul Guilbaud
Commune postale: Conches-en-Ouche
Code postal: 27190
Pays: Eure 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de pont saint esprit
Adresse postale: 10, Rue Philippe le Bel
Commune postale: Pont-Saint-Esprit
Code postal: 30134
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux du leman
Adresse postale: 3, Avenue de la Dame
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de la rochefoucaud
Adresse postale: place Champ de Foire
Commune postale: La Rochefoucauld
Code postal: 16110
Pays: Charente 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de fontenay le comte
Adresse postale: 40, Rue Rabelais
Commune postale: Fontenay-le-Comte
Code postal: 85021
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch janze
Adresse postale: 4, Rue Armand Jouault
Commune postale: Janzé
Code postal: 35150
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch emile roux puy en velay
Adresse postale: 12, Boulevard du Docteur André Chantemesse
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43012
Pays: Haute-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: gie georges haret
Adresse postale: 361, Route de Varye
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Pays: Cher 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch avanne
Adresse postale: 14-16 Rue des cerisiers
Commune postale: Avanne Aveney
Code postal: 25720
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hopital local pierre delaroche — cLISSON
Adresse postale: 5, Rue Pasteur
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch gien
Adresse postale: 2, Avenue Villejean
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saumur
Adresse postale: bp 100 Route de Fontevraud
Commune postale: Saumur Cedex
Code postal: 49403
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de pontoise
Adresse postale: 6, Avenue de l''île-de-france
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95303
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch montperrin — aIX
Adresse postale: 109, Avenue du Petit Barthélémy
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de saint ylie
Adresse postale: 120, route nationale
Commune postale: Dole Cedex
Code postal: 39108
Pays: Jura 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch landerneau
Adresse postale: 1, Route Pencran Lavallot
Commune postale: Landerneau
Code postal: 29207
Pays: Finistère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch malestroit
Adresse postale: 2, Rue Louis Marsille
Commune postale: Malestroit
Code postal: 56140
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch ploermel
Adresse postale: 7, Rue du Roi Arthur
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56800
Nom du pouvoir adjudicateur: ch josselin
Adresse postale: 21, Rue Saint-Jacques
Commune postale: Josselin
Code postal: 56120
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de dole
Adresse postale: 73, Avenue Léon Jouhaux
Commune postale: Dole
Nom du pouvoir adjudicateur: ch carnelle portes de L''Oise
Adresse postale: 25, Rue Edmond Turcq
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Nom du pouvoir adjudicateur: ch pays D''Apt
Adresse postale: route Marseille
Commune postale: Apt
Code postal: 84405
Pays: Vaucluse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre de sante mentale angevin (cesame)
Adresse postale: 27, Route de Bouchemaine
Commune postale: Sainte Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Nom du pouvoir adjudicateur: ch morteau
Adresse postale: rue Marc Leclerc
Commune postale: Morteau
Code postal: 25500
Nom du pouvoir adjudicateur: ch la fere
Adresse postale: 2, Avenue Dupuis
Commune postale: La Fère
Code postal: 02800
Pays: Aisne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux du pays du mont blanc
Adresse postale: 509, Route des Pélerins
Commune postale: Chamonix Mont Blanc
Code postal: 74400
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de peronne
Adresse postale: place du Jeu de Paume
Commune postale: Péronne
Code postal: 80200
Pays: Somme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: epsm des flandres (bailleul)
Adresse postale: 790, Route Locre
Commune postale: Bailleul
Code postal: 59270
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hopital intercommunal sevre et loire — vERTOU
Adresse postale: 1, Rue Alphonse Fillion
Commune postale: Vertou
Code postal: 44122
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad madeleine des garets
Adresse postale: avenue Pierre Curie
Commune postale: Trebes
Code postal: 11800
Pays: Aude 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: hopital lozere
Adresse postale: av. 8 mai 1945
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
Pays: Lozère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: moulins yseure
Adresse postale: 10, av. Du Général de Gaulle
Commune postale: Moulins Cedex
Code postal: 03006
Pays: Allier 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch novillars
Adresse postale: 4, Rue Doct Martin Charcot
Commune postale: Novillars
Code postal: 25220
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Point de contact: Unité de gestion des contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: hopital@hopital-prades.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-prades.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-alencon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-alencon.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ehpad-conches.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ehpad-conches.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@hopitalpse.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopitalpse.fr 🌏
Courrier électronique: n-elola@ch-hopitauxduleman.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-hopitauxduleman.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ch-larochefoucauld.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-larochefoucauld.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-fontenaylecomte.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-fontenaylecomte.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat@ch-janze.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-janze.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-lepuy.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-lepuy.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-bourges.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-bourges.fr 🌏
Courrier électronique: ch@avanne-aveney.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-avanne-aveney.fr 🌏
Courrier électronique: bp-direction-hopital-clisson@chu-nantes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: sdir@ch-gien.com 📧
Adresse Internet: http://www.ch-gien.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-saumur.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-saumur.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-pontoise.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-montperrin.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-montperrin.fr 🌏
Courrier électronique: direction@chsjura.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chsjura.fr 🌏
Courrier électronique: direction.generale@hopital-landerneau.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-landerneau.fr 🌏
Courrier électronique: direction@hopital-malestroit.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-malestroit.fr 🌏
Courrier électronique: directeur@ch-ploermel.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-ploermel.fr 🌏
Courrier électronique: hopital.secretariat1@libertysurf.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-josselin.fr 🌏
Courrier électronique: direction@chi-desportesdeloise.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chi-desportesdeloise.fr 🌏
Courrier électronique: dir.apt@ch-apt.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-apt.fr 🌏
Courrier électronique: dircom@ch-cesame-angers.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-cesame-angers.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@hopitalmorteau.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-morteau.fr 🌏
Courrier électronique: p.arezki@ch-lafere.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-lafere.fr 🌏
Courrier électronique: hmb@ch-sallanches-chamonix.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-sallanches-chamonix.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-peronne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-peronne.fr 🌏
Courrier électronique: direction@epsm-des-flandres.com 📧
Adresse Internet: http://www.epsm-des-flandres.com 🌏
Courrier électronique: hopital@hopital-sevre-loire.fr 📧
Adresse Internet: http://www.hopital-sevre-loire.fr 🌏
Courrier électronique: madeleinedesgarets@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ehpad-madeleine-des-garets.fr 🌏
Courrier électronique: direction@ch-mende.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-mende.fr 🌏
Courrier électronique: dircom@ch-moulins-yzeure.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-moulins-yseure.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.direction@ch-novillars.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ch-novillars.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355985&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Accord-Cadre sans mini ni maxi avec marchés subséquents. Adresse Suite du I.1: Acep49,Annexe J.Moulin St A.Montrond,Arhm,Assoc Orsac,Blanch.Perigueux (Gip),Centre a.montrond,ch isle/la sorgue,ch st amand leseaux,ch st j.angely,ch sevrey,ch verneuil,ch agen,ch cevennes,ch ambert,ch annecy,ch arles,ch auxonne,ch bagnols/ceze,ch bailleul,ch bar/seine,ch beaumon/sarthe,ch bernay,ch beziers,ch bouguenais,ch bourbon lancy,ch bourgoin jallieu,ch cahors,ch carcassonne,ch casteljaloux,ch chazelles/lyon,ch chinon,ch cholet,ch corcoue /logne, ch coutances,ch ardeche nord,ch clermont L'Herault,Ch dax,ch eu,ch gray-epd,ch hte gironde,ch agglo montargoise,ch lanmary,ch lodeve,ch lunel,ch millau,ch mont de marsan,ch rives,ch st-malo,ch wasquehal,ch denain,ch pre-bosgers,ch vals D'Ardeche-Privas,Ch dieppe,cj is-sur-tille,ch gers,ch lude,ch avesnes,ch penthievre-poudouvre,ch dunkerque,ch e. Borel st-affrique,ch epinal,ch evreux,ch fontaines neuville/saône,ch fumel,ch gramat,ch grasse,ch graulhet,ch g.regnier,ch grasse,ch issoire,ch jonzac,ch ferte-bernard,ch fleche,ch guiche,ch la mure,ch la rochelle,ch L'Aigle,Ch lezignan-corbieres, ch bonnetable,ch luynes,ch macon,ch marchant,ch marenne,ch martigues,ch maubeuge,ch m.fenaille,ch montbrison,ch montfavet,ch montlucon,ch montmirail,ch montpon,ch montval/loir,ch morlaix,ch narbonne,ch p.guiraud,ch penne agenais,ch perigueux,ch port la nvelle,ch pyrennees,ch rhumato uriage,ch riom,ch r.morvelat,ch rochefort,ch rumilly,ch st a.montrond,ch st nicolas,ch st renan,ch st cyr mont or,ch sud gironde,ch thiers,ch tronget,ch tullins,ch vaison romaine,ch vichy,ch villeneuve/lot,ch voiron,chd candelie,chg mont D'Or,Chi alpes sud,chic marmande tonneins,chru Besancon,Chsld90,Chu limoges,chu strasbourg,epd a.artilland,epd avize,epd bligny/ouche,epd bray/somme,epd fouilloy,epd saone,epd j.collery,epd oustalet,epd vigie des monts D'Or,Epd arcades,epd couleursdutemps,epd pia,epd res du parc,epd res les avens,epd st a.montrond,epd valgeres,epd vertus,epsm caen,epsm marne,epsm sarthe allonnes,assoc hospi bourgogne,centre h. Borel,ch cotentin,ch angouleme,ch arcachon,ch arras,ch autun,ch avignon,ch bapaume,ch baume les dames,ch belves,ch bergerac,ch billom,ch boscamnant,ch bourbonne lesbains,ch bourges,ch cadillac,ch castelnaudary,ch chagny,ch chalon/saone,ch chalons,ch c.perrens,ch chateaubriant,ch chateauneuf,ch chatellerault,ch chaumont,ch confolens,ch cote lumiere,ch bar/aube,ch cannes,ch jeumont,ch chataigneraie,ch cote basque,ch la dracenie ,ch hte cote or,ch dinan,ch grd large,ch montdore,ch aix,ch quesnoy,ch rouvray,ch ternois,ch embrun,ch epernay,ch felleries-liessis,ch flers,ch florac,ch fougeres,ch grand fougeray,ch hyeres,ch ciotat,ch guerche bretagne,ch la tour,ch langres,ch vigan,ch lesneven,ch loches,ch louhans,ch marchedebretagne,ch marvejols,ch mauleon,ch montelimar,ch montfort/meu,ch neris lesbains,ch nd 2sevres,ch oloron ste marie,ch oyonnax,ch pezenas,ch p. Lebrun,ch poitiers,ch roubaix,ch st alban/limagnole,ch st geoire valdaine,ch st l. Chamousset,ch st meen le grd,ch st nazaire,ch les bains,ch thuir,ch troyes,ch uzes,ch valenciennes,ch valreas,ch vire,ch vitre,ch wattrelos,chd vendee,chi cognac,chi elbeuf louviers val de reuil,chi pontarlier,chi pornic,chi R.Carentoir,Chi toulon,chic amboise,chs blain,chs yonne,epd castelnaudary,epd champdieu,epd dronsart,epd noyonnais,epd foyer vie,epd landrecies,epd felibrige,epd les consuls,epd jonquilles,epd millau,epd moreuil,epd res a. Jean,epd res de la scie,epd res e j.ferrat,epd res j.caupert,epd saissac,epd solesmes,epd sommieres calvisson,epd w.baillon,epsma,eps sanitaire,gcs energelog,gcs pole sante arcachon,gcs util,gh havre,ghms ht val sevre-mellois,gip blanch.cadillac,gip blanch. Morlaix,gip e-sis 59-62,gh s.carvin,gps perray vaucluse,h de mauleon,h du bassin thau,infirmerie prot. Lyon, inst.chanteloup,maisonretraite cassis,res cardinal lomenie,res perron,res pte camargue.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet Bp967
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats pourront saisir le juge administratif: — par un référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir;
— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivants les modalités d'accomplissement de publicité.
Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville BP 952
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 222-461082 (2017-11-15)
Avis d'attribution de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre Simplicité pour la fourniture de gaz naturel, d'énergie électrique et de services associés.
Valeur totale du marché: 276 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084987
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-461082
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Les montants indiqués en Section V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (Hors Tva) sont donnés à titre indicatif. Il s'agit des montants estimatifs par lot, sachant que les lots sont multi-attributaires et conclus sans montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-30 📅
2018-01-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Prades
Adresse postale: 1 rue de la Basse
Nom du pouvoir adjudicateur: Chic Alençon-Mamers
Residence des reflets d'Argent — Ehpad Conches
Adresse postale: 25 rue du Docteur Paul Guilbaud
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de pont Saint-Esprit
Adresse postale: 10 rue Philippe le Bel
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Leman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Rochefoucaud
Adresse postale: Place Champ de Foire
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Fontenay-le-Comte
Adresse postale: 40 rue Rabelais
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Janze
Adresse postale: 4 rue Armand Jouault
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Emile Roux Puy-en-Velay
Adresse postale: 12 Boulevard du Docteur André Chantemesse
Nom du pouvoir adjudicateur: Gie Georges Haret
Adresse postale: 361 route de Varye
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Avanne
Adresse postale: 14-16 rue des Cerisiers
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopital local Pierre de la roche — Clisson
Adresse postale: 5 rue Pasteur
Nom du pouvoir adjudicateur: Ch Gien
Adresse postale: 2 avenue Villejean
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Saumur
Adresse postale: BP 100 Route de Fontevraud
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Pontoise
Adresse postale: 6 avenue de Île-de-France
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Montperrin — Aix
Adresse postale: 109 avenue du Petit Barthélémy
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saint-ylie
Adresse postale: 120 route nationale
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Landerneau
Adresse postale: 1 route Pencran Lavallot
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Malestroit
Adresse postale: 2 rue Louis Marseille
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Ploermel
Adresse postale: 7 rue du Roi Arthur
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Josselin
Adresse postale: 21 rue Saint-Jacques
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Dole
Adresse postale: 73 avenue Léon Jouhaux
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Carnelle portes de L'Oise
Adresse postale: 25 rue Edmond Turcq
Nom du pouvoir adjudicateur: CH pays D'Apt
centre de sante mentale angevin (CESAME)
Adresse postale: 27 route de Bouchemaine
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Morteau
CH La Fère
Adresse postale: 2 avenue Dupuis
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du pays du Mont blanc
Adresse postale: 509 route des Pélerins
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Peronne
EPSM des Flandres (Bailleul)
Adresse postale: 790 route Locre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopital intercommunal Sèvre et Loire — Vertou
Adresse postale: 1 rue Alphonse Fillion
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Madeleine des Garets
Hopital Lozere
Moulins Yseure
Adresse postale: 10 av. Du Général de Gaulle
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Novillars
Adresse postale: 4 rue Doct Martin Charcot
Contact
Point de contact: Unité de Gestion des Contrats

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 967
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats pourront saisir le juge administratif:
— par un référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir,
— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivants les modalités d'accomplissement de publicité. Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103bis rue Belleville — BP 952
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 039-084987 (2018-02-23)
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