Passation de marchés: Services de crémation
>20 marchés publics archivés
Services de crémation ont été achetés par des organisations telles que SICJ, Ville de Besançon et Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été OGF, ATI Environnement, ATI Industries, Atrium, damrys, Facultatieve technologies France, La Société des Crematoriums de France, SA Pompes Funebres de la ville de Paris et Semafec.
- Autres services communautaires, sociaux et personnels (>20 nouveaux marchés)
- Services divers (>20)
- Services funéraires et services connexes (6)
- Services funéraires (3)
- Services d'inhumation et de crémation (3)
- Services d'inhumation (3)
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Achats récents de services de crémation en France
2025-12-18
CONCESSION de SERVICE PUBLIC relative à la CONSTRUCTION, à L'EXPLOITATION et au FINANCEMENT d'un CRÉMATORIUM à... (Mairie Sainte Geneviève des Bois)
Consciente de l'évolution des pratiques dans le domaine funéraire, de l'accroissement du recours à la crémation dans les années à venir, et afin d'améliorer son offre de service funéraire, la Commune de Sainte-Geneviève des Bois a envisagé la construction d'un crématorium sur son territoire. Une étude de faisabilité, réalisée en août 2025, a confirmé l'opportunité de construire un crématorium sur le territoire de la Collectivité en raison du potentiel existant en termes de fréquentation, mais également … Voir la passation de marché »
Consciente de l'évolution des pratiques dans le domaine funéraire, de l'accroissement du recours à la crémation dans les années à venir, et afin d'améliorer son offre de service funéraire, la Commune de Sainte-Geneviève des Bois a envisagé la construction d'un crématorium sur son territoire. Une étude de faisabilité, réalisée en août 2025, a confirmé l'opportunité de construire un crématorium sur le territoire de la Collectivité en raison du potentiel existant en termes de fréquentation, mais également … Voir la passation de marché »
2025-11-21
Concession de service public pour l'exploitation et la gestion du crématorium de Pau (Ville de Pau)
Le contrat est une concession de service public relative à l'exploitation et la gestion du crématorium de Pau, organisée dans le cadre des dispositions des articles L.1121-1, L. 3100-1 et suivants et R. 3111-1 et suivants du Code de la Commande publique et de l'article L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants du Code Général des collectivités territoriales relatives aux contrats de concession. La durée du contrat sera de 5 ans à compter du 16 décembre 2026 ou de la date de notification si elle est … Voir la passation de marché »
Le contrat est une concession de service public relative à l'exploitation et la gestion du crématorium de Pau, organisée dans le cadre des dispositions des articles L.1121-1, L. 3100-1 et suivants et R. 3111-1 et suivants du Code de la Commande publique et de l'article L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants du Code Général des collectivités territoriales relatives aux contrats de concession. La durée du contrat sera de 5 ans à compter du 16 décembre 2026 ou de la date de notification si elle est … Voir la passation de marché »
2025-09-26
M-2025-001 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA CONSTRUCTION, À L'EXPLOITATION ET AU FINANCEMENT D'UN... (SAINT DONAT SUR L'HERBASSE)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme de concession de services, soumis aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du CGCT et R.1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L.1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Le concessionnaire se verra confier, la construction, l'exploitation et le financement d'un crématorium sur la commune de Saint-Donat sur l'Herbasse. L'exploitation du service sera … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme de concession de services, soumis aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du CGCT et R.1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L.1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Le concessionnaire se verra confier, la construction, l'exploitation et le financement d'un crématorium sur la commune de Saint-Donat sur l'Herbasse. L'exploitation du service sera … Voir la passation de marché »
2025-07-16
Concession de service public relative à la construction, à l'exploitation et au financement d'un crématorium à... (Commune D'Arcisses)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme de concession de services, soumis aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du CGCT et R.1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L.1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Le concessionnaire se verra confier, la construction, l'exploitation et le financement d'un crématorium sur la commune d'ARCISSES. L'exploitation du service sera assurée par le … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme de concession de services, soumis aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du CGCT et R.1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L.1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Le concessionnaire se verra confier, la construction, l'exploitation et le financement d'un crématorium sur la commune d'ARCISSES. L'exploitation du service sera assurée par le … Voir la passation de marché »
2025-07-07
Financement, construction et gestion du service public d'un crématorium (Commune de Moriat)
Études préparatoires et opérationnelles, dossier d'autorisation, réalisation et financement (four pour grand gabarits avec traitement des fumées, locaux et équipements techniques, locaux du public avec salle de recueillement, circulations et stationnement des véhicules, clôtures, aménagements paysagers). - Accueil et information des usagers et actions de communications adaptées ; - Gestion administrative, technique et financière. Facturation et recouvrement des tarifs, redevances, droits et taxes en … Voir la passation de marché »
Études préparatoires et opérationnelles, dossier d'autorisation, réalisation et financement (four pour grand gabarits avec traitement des fumées, locaux et équipements techniques, locaux du public avec salle de recueillement, circulations et stationnement des véhicules, clôtures, aménagements paysagers). - Accueil et information des usagers et actions de communications adaptées ; - Gestion administrative, technique et financière. Facturation et recouvrement des tarifs, redevances, droits et taxes en … Voir la passation de marché »
2025-06-27
Concession de service public pour le service extérieur des pompes funèbres et du crématorium (Eurométropole de Strasbourg)
La présente consultation a pour objet de confier la gestion du service extérieur des pompes funèbres et du crématorium à un concessionnaire de service public, qui sera chargé des missions principales suivantes : -Le transport des corps avant et après mise en bière, -L'organisation des obsèques, -Les soins de conservation, -La fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que des urnes funéraires, -La gestion des convois sociaux et des indigents, -La gestion … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier la gestion du service extérieur des pompes funèbres et du crématorium à un concessionnaire de service public, qui sera chargé des missions principales suivantes : -Le transport des corps avant et après mise en bière, -L'organisation des obsèques, -Les soins de conservation, -La fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que des urnes funéraires, -La gestion des convois sociaux et des indigents, -La gestion … Voir la passation de marché »
2025-06-12
Concession de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium sur la commune de Beaumont-sur-Oise (Commune de Beaumont Sur Oise)
Concession de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium sur la commune de Beaumont-sur-Oise Voir la passation de marché »
Concession de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium sur la commune de Beaumont-sur-Oise Voir la passation de marché »
2025-05-20
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC- CONSTRUCTION ET EXPLOITATION DU CREMATORIUM (Mairie de Florange)
La présente consultation a pour objet la délégation par voie de concession du crématorium de la COMMUNE DE FLORANGE. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la délégation par voie de concession du crématorium de la COMMUNE DE FLORANGE. Voir la passation de marché »
2025-05-13
CACL/DSP FUNERAIRE 2025 (Communauté d'agglomération du Centre Littoral de Matoury (973))
conception, le financement, la construction et l'exploitation du centre funéraire attenant au cimetière de Saint-Pierre de Matoury Voir la passation de marché »
conception, le financement, la construction et l'exploitation du centre funéraire attenant au cimetière de Saint-Pierre de Matoury Voir la passation de marché »
2025-03-06
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU CREMATORIUM (Clermont Auvergne Métropole)
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU CREMATORIUM La présente consultation concerne ainsi une délégation de service public soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU CREMATORIUM La présente consultation concerne ainsi une délégation de service public soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2025-02-27
Délégation de Service Public pour la conception, la construction, et l'exploitation du crématorium de la Commune de Brignoles (Commune de Brignoles)
Délégation de Service Public pour la conception, la construction, et l'exploitation du crématorium de la Commune de Brignoles. Le futur contrat prendra la forme d'une concession de service public tel que définie à l'article L1121-3 du Code de la Commande Publique (CCP) et passée dans les conditions des articles L1411.1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Les prestations, objet de la délégation de service public, portent sur : - Le financement, la construction et … Voir la passation de marché »
Délégation de Service Public pour la conception, la construction, et l'exploitation du crématorium de la Commune de Brignoles. Le futur contrat prendra la forme d'une concession de service public tel que définie à l'article L1121-3 du Code de la Commande Publique (CCP) et passée dans les conditions des articles L1411.1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Les prestations, objet de la délégation de service public, portent sur : - Le financement, la construction et … Voir la passation de marché »
2025-02-07
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM SUR LE TERRITOIRE... (Commune d'Aire sur l'Adour)
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM SUR LE TERRITOIRE D'AIRE-SUR-L'ADOUR Voir la passation de marché »
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM SUR LE TERRITOIRE D'AIRE-SUR-L'ADOUR Voir la passation de marché »
2025-01-14
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM INTERCOMMUNAL (CC BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE)
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM INTERCOMMUNAL Voir la passation de marché »
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM INTERCOMMUNAL Voir la passation de marché »
2025-01-13
Délégation de service public - construction et exploitation du crématorium de GrandSoissons Agglomération (02) (GrandSoissons Agglomération)
Délégation de service public - construction et exploitation d'un crématorium Attribution d'une concession de service public après mise en concurrence sous forme de procédure ouverte pour la construction et l'exploitation du crématorium communal. GrandSoissons Agglomération délègue par concession la construction et l'exploitation d'un crématorium sur un terrain situé près du centre de Soissons. L'opération inclut la réalisation d'un bâtiment avec parking, l'équipement complet pour la crémation (four, … Voir la passation de marché »
Délégation de service public - construction et exploitation d'un crématorium Attribution d'une concession de service public après mise en concurrence sous forme de procédure ouverte pour la construction et l'exploitation du crématorium communal. GrandSoissons Agglomération délègue par concession la construction et l'exploitation d'un crématorium sur un terrain situé près du centre de Soissons. L'opération inclut la réalisation d'un bâtiment avec parking, l'équipement complet pour la crémation (four, … Voir la passation de marché »
2025-01-09
Concession pour la Construction et l'Exploitation du Crématorium (Mairie de Langon)
Durée entre 25 et 30 ans Attribution d'une concession de service public après mise en concurrence sous forme de procédure ouverte pour la construction et l'exploitation du crématorium communal. Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration,... ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession. Le concessionnaire assure la totalité du financement … Voir la passation de marché »
Durée entre 25 et 30 ans Attribution d'une concession de service public après mise en concurrence sous forme de procédure ouverte pour la construction et l'exploitation du crématorium communal. Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration,... ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession. Le concessionnaire assure la totalité du financement … Voir la passation de marché »
2024-12-10
Entretien, maintenance et réparation des appareils de crémation équipements annexes au Crématorium de Mérignac (Bordeaux Métropole)
Les équipements sont : - les appareils de crémation, - le système de refroidissement et de filtration des fumées, - les équipements divers et informatiques. Il s'agit de garantir le fonctionnement efficient des équipements en toute circonstance et d'assurer la continuité de service de l'activité de crémation. Cet accord-cadre comprend deux types de prestations : - maintenance préventive et systématique, - maintenance curative. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les … Voir la passation de marché »
Les équipements sont : - les appareils de crémation, - le système de refroidissement et de filtration des fumées, - les équipements divers et informatiques. Il s'agit de garantir le fonctionnement efficient des équipements en toute circonstance et d'assurer la continuité de service de l'activité de crémation. Cet accord-cadre comprend deux types de prestations : - maintenance préventive et systématique, - maintenance curative. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les … Voir la passation de marché »
2024-12-03
Concession de service public relative à la construction, à l'exploitation et au financement d'un crématorium sis à... (Mairie Etampes)
Conception, construction, exploitation, financement et maintenance des installations. Rémunération issue des recettes d'exploitation. Les attentes de la collectivité, le détail des prestations et l'ensemble des obligations du concessionnaire font l'objet d'une description dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) Voir la passation de marché »
Conception, construction, exploitation, financement et maintenance des installations. Rémunération issue des recettes d'exploitation. Les attentes de la collectivité, le détail des prestations et l'ensemble des obligations du concessionnaire font l'objet d'une description dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) Voir la passation de marché »
2024-10-30
La consultation a pour objet un contrat de concession de services, soumis aux dispositions des articles L1411-1 à... (Ville de Belfort)
Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration, …) ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession. Voir la passation de marché »
Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration, …) ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession. Voir la passation de marché »
2024-10-24
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR L'EXPLOITATION DU CREMATORIUM DU GRAND NANCY (Métropole du Grand Nancy)
Le Contrat a pour objet de confier l'exploitation du service public de crémation dont le Crématorium est le siège. Le Concessionnaire assure notamment : la gestion du personnel ; la relation contractuelle et commerciale avec les usagers (accueil, information et accompagnement des familles); la responsabilité́ des opérations de crémation; la gestion de la Maison des Adieux; l'entretien et la maintenance du bâtiment, des fours et des équipements qui devront répondre en permanence à la réglementation … Voir la passation de marché »
Le Contrat a pour objet de confier l'exploitation du service public de crémation dont le Crématorium est le siège. Le Concessionnaire assure notamment : la gestion du personnel ; la relation contractuelle et commerciale avec les usagers (accueil, information et accompagnement des familles); la responsabilité́ des opérations de crémation; la gestion de la Maison des Adieux; l'entretien et la maintenance du bâtiment, des fours et des équipements qui devront répondre en permanence à la réglementation … Voir la passation de marché »
2024-10-03
Délégation de service public sous forme de concession de services ayant pour objet le financement, la conception, la... (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme de concession de services, soumis aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Dans le cadre de ce contrat, le délégataire se verra notamment confier les missions suivantes : - la conception et la construction du crématorium et de ses équipements, y compris les … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de délégation de service public sous forme de concession de services, soumis aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Dans le cadre de ce contrat, le délégataire se verra notamment confier les missions suivantes : - la conception et la construction du crématorium et de ses équipements, y compris les … Voir la passation de marché »
2024-07-18
Délégation de service public pour le financement, la construction et la gestion d'un crématorium (MAIRIE DE CHATEAULIN)
Contrat de concession ayant pour objet les études, les autorisations, la construction et le financement des ouvrages nécessaires au service, suivis de la gestion du service, qui comporte l'exploitation du crématorium, la gestion des relations avec les usagers (accueil, information, facturation, etc.). La surveillance, l'entretien, les réparations et le renouvellement des équipements et des ouvrages, avec remise gratuite des biens à la collectivité au terme de la concession Voir la passation de marché »
Contrat de concession ayant pour objet les études, les autorisations, la construction et le financement des ouvrages nécessaires au service, suivis de la gestion du service, qui comporte l'exploitation du crématorium, la gestion des relations avec les usagers (accueil, information, facturation, etc.). La surveillance, l'entretien, les réparations et le renouvellement des équipements et des ouvrages, avec remise gratuite des biens à la collectivité au terme de la concession Voir la passation de marché »
2024-07-18
Délégation de Service Public pour l'exploitation du Crématorium de Le Mans Métropole - Falconet (Le Mans Métropole)
Le délégataire sera chargé de la gestion complète du Crématorium.Les candidats devront proposer une offre comprenant, le renouvellement d'un des deux fours et l'installation de ligne de filtration dédiée à ce dernier ainsi que des travaux d'extension permettant l'aménagement de l'ensemble des salles de cérémonie et d'accueil dans l'optique d'accueillir plus d'usagers. La délégation sera d'une durée de 8 ans. Le contrat comportera des objectifs de développement durable explicités dans le DCE. Il sera … Voir la passation de marché »
Le délégataire sera chargé de la gestion complète du Crématorium.Les candidats devront proposer une offre comprenant, le renouvellement d'un des deux fours et l'installation de ligne de filtration dédiée à ce dernier ainsi que des travaux d'extension permettant l'aménagement de l'ensemble des salles de cérémonie et d'accueil dans l'optique d'accueillir plus d'usagers. La délégation sera d'une durée de 8 ans. Le contrat comportera des objectifs de développement durable explicités dans le DCE. Il sera … Voir la passation de marché »
2024-07-05
Concession du service public comprenant le financement, la construction et la gestion du crématorium municipal de Saint-Lô (Ville de Saint-Lô)
Contrat de concession ayant pour objet les études, les autorisations, la construction et le financement des ouvrages nécessaires au service, ainsi que la gestion du service, qui comporte l'exploitation du crématorium, la gestion des relations avec les usagers (accueil, information, facturation, etc.), la surveillance, l'entretien, les réparations et le renouvellement des équipements et des ouvrages, avec remise gratuite des biens à la collectivité au terme de la concession Voir la passation de marché »
Contrat de concession ayant pour objet les études, les autorisations, la construction et le financement des ouvrages nécessaires au service, ainsi que la gestion du service, qui comporte l'exploitation du crématorium, la gestion des relations avec les usagers (accueil, information, facturation, etc.), la surveillance, l'entretien, les réparations et le renouvellement des équipements et des ouvrages, avec remise gratuite des biens à la collectivité au terme de la concession Voir la passation de marché »
2024-06-24
Gestion et exploitation du crématorium de la Commune de Sanilhac (commune de sanilhac)
La présente consultation a pour objet la gestion du service public de la crémation de la Commune et de confier à un concessionnaire la gestion et l'exploitation du Crématorium Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la gestion du service public de la crémation de la Commune et de confier à un concessionnaire la gestion et l'exploitation du Crématorium Voir la passation de marché »
2024-05-30
Délégation par voie de concession du crématorium de la COMMUNE DE MONTDOUMERC (Mairie de MONTDOUMERC)
Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration, …) ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession. Le concessionnaire assure la totalité du financement des dépenses, précisées dans les documents de la consultation. Le concessionnaire responsable du service le gèrera conformément au contrat. Le Délégataire exploitera le service à ses risques et … Voir la passation de marché »
Le délégataire aura la charge de : - la construction d'un bâtiment avec parking et la fourniture des équipements de crématorium qui y sont associés (four, filtration, …) ; - la gestion et l'exploitation du crématorium dans le cadre d'un contrat de concession. Le concessionnaire assure la totalité du financement des dépenses, précisées dans les documents de la consultation. Le concessionnaire responsable du service le gèrera conformément au contrat. Le Délégataire exploitera le service à ses risques et … Voir la passation de marché »
2024-04-26
Délégation de service publique pour la conception, la construction, et l'exploitation du crématorium de la commune... (Ville de Vendôme)
Le contrat a pour objet de confier au délégataire la création d'un crématorium sur le territoire de la Commune de Vendôme, et l'exploitation du service public s'y rattachant. La concession prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 27 ans. La présente concession est organisée selon une procédure ouverte. La présente délégation est un contrat de concession tel que défini à l'article L1121-1 du CCP (procédure de droit commun) et passé dans les conditions des articles L1411.1 et suivants du CGCT Voir la passation de marché »
Le contrat a pour objet de confier au délégataire la création d'un crématorium sur le territoire de la Commune de Vendôme, et l'exploitation du service public s'y rattachant. La concession prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 27 ans. La présente concession est organisée selon une procédure ouverte. La présente délégation est un contrat de concession tel que défini à l'article L1121-1 du CCP (procédure de droit commun) et passé dans les conditions des articles L1411.1 et suivants du CGCT Voir la passation de marché »
2024-04-25
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA CONSTRUCTION , A l'EXPLOITATION ET AU FINANCEMENT D'UN CREMATORIUM A... (Mairie de Clermont l'Hérault)
La présente consultation a pour l'objet la conclusion d'un contrat de service public sous forme de concession de services, soumis aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du CGTC et R1411-1 et suivants su CGTC ainsi qu'a l'article L.1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Le concessionnaire sera verra confier l'acquisition des deux parcelles dédiées, la construction, l'exploitation et le financement d'un crématorium sur la commune de Clermont l'Hérault. L'exploitation … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour l'objet la conclusion d'un contrat de service public sous forme de concession de services, soumis aux dispositions des articles L.1411-1 et suivants du CGTC et R1411-1 et suivants su CGTC ainsi qu'a l'article L.1121-3 et à la troisième partie du code de la commande publique. Le concessionnaire sera verra confier l'acquisition des deux parcelles dédiées, la construction, l'exploitation et le financement d'un crématorium sur la commune de Clermont l'Hérault. L'exploitation … Voir la passation de marché »
2024-03-18
DSP gestion et exploitation du crématorium de Montreuil-Juigné (Ville d'Angers Loire Metropole (49))
Concessions (délégation de service public sous forme d'affermage concessif) passée en application des art. L1411-1 et ss. du CGCT et L1121-1 et ss. et L3100-1 et ss. du CCP. Le délégataire assurera l'exploitation à ses risques et périls et sa rémunération sera liée aux résultats d'exploitation du service. Des contraintes spécifiques de service public pourront être imposées au délégataire. Le crématorium objet de la délégation est situé sur la commune de Montreuil-Juigné à proximité du cimetière et du … Voir la passation de marché »
Concessions (délégation de service public sous forme d'affermage concessif) passée en application des art. L1411-1 et ss. du CGCT et L1121-1 et ss. et L3100-1 et ss. du CCP. Le délégataire assurera l'exploitation à ses risques et périls et sa rémunération sera liée aux résultats d'exploitation du service. Des contraintes spécifiques de service public pourront être imposées au délégataire. Le crématorium objet de la délégation est situé sur la commune de Montreuil-Juigné à proximité du cimetière et du … Voir la passation de marché »
2024-03-13
CONCESSION DE SERVICE POUR LA REALISATION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM (Ville de Montceau-les-Mines)
CONCESSION DE SERVICE POUR LA REALISATION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM Voir la passation de marché »
CONCESSION DE SERVICE POUR LA REALISATION ET L'EXPLOITATION D'UN CREMATORIUM Voir la passation de marché »
2024-02-13
DSP CREMATORIUM DENAIN (Mairie de Denain)
Délégation de Service Public pour la conception, la construction, et l'exploitation du crématorium de la ville de Denain Remise concomitante des candidatures et des offres Référence de la consultation 23DSP01 Voir la passation de marché »
Délégation de Service Public pour la conception, la construction, et l'exploitation du crématorium de la ville de Denain Remise concomitante des candidatures et des offres Référence de la consultation 23DSP01 Voir la passation de marché »
2024-01-29
Concession de service public ayant pour objet le financement, la conception, la construction,... (Mairie de Coutras)
Le projet envisagé comprend : - le financement, la conception et la réalisation des travaux nécessaire à la construction d'un crématorium, et des équipements annexes au bâti principal, y compris les VRD et le parking ; - l'exploitation du crématorium et de ses annexes dans le respect de la réglementation applicable à ce type d'activité et en vue de satisfaire pleinement les attentes des familles. Une description précise des caractéristiques attendues des différents ouvrages sera transmise dans le dossier … Voir la passation de marché »
Le projet envisagé comprend : - le financement, la conception et la réalisation des travaux nécessaire à la construction d'un crématorium, et des équipements annexes au bâti principal, y compris les VRD et le parking ; - l'exploitation du crématorium et de ses annexes dans le respect de la réglementation applicable à ce type d'activité et en vue de satisfaire pleinement les attentes des familles. Une description précise des caractéristiques attendues des différents ouvrages sera transmise dans le dossier … Voir la passation de marché »
2022-06-16
maintenance des fours de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux et leurs accessoires et équipements... (Commune de Cannes)
le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des appareils de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux et leurs accessoires et des équipements annexes installés au Crématorium de Cannes.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant pour la 1ère période : Mini = 40 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) HtPour chacune des 3 périodes suivantes : Mini = 20 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien, la maintenance et la réparation des appareils de crémation, des lignes de filtration des rejets gazeux et leurs accessoires et des équipements annexes installés au Crématorium de Cannes.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montant pour la 1ère période : Mini = 40 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) HtPour chacune des 3 périodes suivantes : Mini = 20 000 euro(s) Ht et Maxi = 185 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2021-10-15
attribution d'une concession de service public après mise en concurrence sous forme de procédure ouverte pour la... (mairie de Bouloc)
concession de service public ayant pour objet l'achat du terrain, la construction d'un crématorium et son exploitation Voir la passation de marché »
concession de service public ayant pour objet l'achat du terrain, la construction d'un crématorium et son exploitation Voir la passation de marché »
2020-07-10
Contrat de DSP sous forme de concession de services (Commune de Chavigny)
Contrat de délégation de service public sous forme de concession de services pour le financement, la conception, la construction, l'entretien — maintenance et l'exploitation d'un crématorium. Voir la passation de marché »
Contrat de délégation de service public sous forme de concession de services pour le financement, la conception, la construction, l'entretien — maintenance et l'exploitation d'un crématorium. Voir la passation de marché »
2020-05-06
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au... (Communauté d'agglomération Lens-Liévin)
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de maintenance associé. La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles R. 2124-3 4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire et à prix unitaire sur quantités réellement exécutées. Il s'agit de la phase candidature. Voir la passation de marché »
Marché industriel pour la fourniture, pose et maintenance de deux lignes de crémation (fours + filtration) au crématorium de Vendin-Le-Vieil et contrat de maintenance associé. La consultation est passée par procédure concurrentielle avec négociation en application des articles R. 2124-3 4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaire et à prix unitaire sur quantités réellement exécutées. Il s'agit de la phase candidature. Voir la passation de marché »
2020-01-21
Travaux de mise en conformité du rejet des fumées du four et l'installation d'un second four au centre funéraire du... (CIVIS)
Travaux de mise en conformité du rejet des fumées du four et l'installation d'un second four au centre funéraire du Sud, lot 1 équipement de crémation. Voir la passation de marché »
Travaux de mise en conformité du rejet des fumées du four et l'installation d'un second four au centre funéraire du Sud, lot 1 équipement de crémation. Voir la passation de marché »
2019-03-04
Opérations de crémation de corps et de restes de corps et dispersion de cendres pour le cimetière des Joncherolles (SICJ)
Opérations de crémation de corps et de restes de corps et dispersion de cendres pour le cimetière des Joncherolles. Voir la passation de marché »
Opérations de crémation de corps et de restes de corps et dispersion de cendres pour le cimetière des Joncherolles. Voir la passation de marché »
2018-11-26
La conception, le financement, la construction et l'aménagement d'un crématorium et ses équipements, sur un terrain... (Commune de Blancs-Coteaux)
Le crématorium sera conçu, au cours des 1 années d'exploitation, pour une activité permettant de réaliser 400 à 600 crémations. Il sera équipé du mobilier nécessaire, d'un appareil de crémation, d'une unité de filtration et de ses équipements. Un emplacement sera prévu pour un second appareil si le besoin s'en faisait sentir à l'avenir. Le descriptif des locaux figure dans le règlement de consultation. Voir la passation de marché »
Le crématorium sera conçu, au cours des 1 années d'exploitation, pour une activité permettant de réaliser 400 à 600 crémations. Il sera équipé du mobilier nécessaire, d'un appareil de crémation, d'une unité de filtration et de ses équipements. Un emplacement sera prévu pour un second appareil si le besoin s'en faisait sentir à l'avenir. Le descriptif des locaux figure dans le règlement de consultation. Voir la passation de marché »
2017-02-06
Opération de crémation de restes de corps exhumés (Ville d'Issy-les-Moulineaux)
Le marché public a pour objet la crémation de restes de corps exhumés. Voir la passation de marché »
Le marché public a pour objet la crémation de restes de corps exhumés. Voir la passation de marché »
2016-11-03
Fourniture, pose et maintenance de 2 lignes de crémation (four+filtration) au crématorium de Vendin-le-Vieil (Communaupole de Lens-Liévin)
Fourniture et pose de 2 lignes de crémation (four+filtration) et contrat de maintenance associé. Voir la passation de marché »
Fourniture et pose de 2 lignes de crémation (four+filtration) et contrat de maintenance associé. Voir la passation de marché »
2015-07-16
15j012 (SICJ)
Le marché a pour objet des prestations de crémation de corps et de restes de corps et de dispersion de cendres pour le cimetière des Joncherolles à Villetaneuse (93). Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet des prestations de crémation de corps et de restes de corps et de dispersion de cendres pour le cimetière des Joncherolles à Villetaneuse (93). Voir la passation de marché »
2015-02-16
Délégation de service public, de type affermage, pour l'exploitation du crématorium de la Communauté urbaine du Grand Dijon (Communauté urbaine dijonnaise)
Le futur contrat de délégation du service aura pour objet de confier au délégataire l'exploitation du crématorium de la Communauté urbaine du Grand Dijon. Dans le cadre de la mission qui lui sera confiée, le futur délégataire aura, notamment, à sa charge les missions suivantes: — la gestion des relations avec les usagers, — la tenue du planning de réservation, — la vérification du dossier administratif remis par les mandataires des familles, — la réception des cercueils, — l'accueil des familles, — le … Voir la passation de marché »
Le futur contrat de délégation du service aura pour objet de confier au délégataire l'exploitation du crématorium de la Communauté urbaine du Grand Dijon. Dans le cadre de la mission qui lui sera confiée, le futur délégataire aura, notamment, à sa charge les missions suivantes: — la gestion des relations avec les usagers, — la tenue du planning de réservation, — la vérification du dossier administratif remis par les mandataires des familles, — la réception des cercueils, — l'accueil des familles, — le … Voir la passation de marché »
2013-10-02
Crelor - exploitation du crématorium (Communauté urbaine du Grand Nancy)
Les prestations consistent en l'exploitation et l'entretien courant du crématorium du Grand Nancy dans le respect des conditions législatives et réglementaires entourant la crémation, à savoir notamment les articles L. 2213-8 à L. 2223-41 et R. 2213-15 à R. 2223-109 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le marché est passé pour une durée de 2 ans et est réputé renouvelable deux fois jusqu'à un maximum de 6 ans. Les prix sont mixtes : - forfaitaires pour l'exploitation : 4000 crémations sur 2 … Voir la passation de marché »
Les prestations consistent en l'exploitation et l'entretien courant du crématorium du Grand Nancy dans le respect des conditions législatives et réglementaires entourant la crémation, à savoir notamment les articles L. 2213-8 à L. 2223-41 et R. 2213-15 à R. 2223-109 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le marché est passé pour une durée de 2 ans et est réputé renouvelable deux fois jusqu'à un maximum de 6 ans. Les prix sont mixtes : - forfaitaires pour l'exploitation : 4000 crémations sur 2 … Voir la passation de marché »
2012-07-12
Délégation de service public, comportant un important volet concessif, ayant pour objet la restructuration,... (Grand Troyes)
Délégation de service public, comportant un important volet concessif, ayant pour objet la restructuration, l'extension et la gestion du crématorium communautaire situé sur la Commune de Rosières-Près-Troyes (10). A titre indicatif, les éléments d'informations disponibles concernant le service sont les suivants: Taux de crémation de l'agglomération troyenne: 35 % environ. Nombre de crémations réalisées sur l'équipement existant: 900 par an environ. Les prestations confiées au délégataire incluent: — La … Voir la passation de marché »
Délégation de service public, comportant un important volet concessif, ayant pour objet la restructuration, l'extension et la gestion du crématorium communautaire situé sur la Commune de Rosières-Près-Troyes (10). A titre indicatif, les éléments d'informations disponibles concernant le service sont les suivants: Taux de crémation de l'agglomération troyenne: 35 % environ. Nombre de crémations réalisées sur l'équipement existant: 900 par an environ. Les prestations confiées au délégataire incluent: — La … Voir la passation de marché »
2011-04-12
Délégation de service public par voie d'affermage pour l'exploitation du Crématorium le Rivage, passée en... (Communauté d'agglomération du boulonnais)
Le fermier aura pour mission d'exploiter et de gérer le crématorium Le Rivage. Le crematorium le rivage qui ouvrira au 2nd semestre 2012 est destiné à incinérer les défunts de l'agglomération boulonnaise et des territoires avoisinants ayant choisi ce mode de sépulture. L'équipement est d'une superficie environ de 1 400 m2. Il est doté d'un jardin du souvenir où les cendres des défunts pourront être dispersées au sein du site cinéraire (3 000 m) ou déposées en urne dans des caveaux prévus à cet effet ou … Voir la passation de marché »
Le fermier aura pour mission d'exploiter et de gérer le crématorium Le Rivage. Le crematorium le rivage qui ouvrira au 2nd semestre 2012 est destiné à incinérer les défunts de l'agglomération boulonnaise et des territoires avoisinants ayant choisi ce mode de sépulture. L'équipement est d'une superficie environ de 1 400 m2. Il est doté d'un jardin du souvenir où les cendres des défunts pourront être dispersées au sein du site cinéraire (3 000 m) ou déposées en urne dans des caveaux prévus à cet effet ou … Voir la passation de marché »
2010-03-03
Services de crémation (Ville de Besançon)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du crématorium municipal. Gestion des biens immobiliers et mobiliers du crématorium, réalisation des prestations de crémation, réalisation de travaux d'extension de la salle de cérémonie et création d'une salle de convivialité, installation d'une ligne de filtration et de traitement des rejets atmosphériques, installation d'un appareil de détection pour le traitement des restes mortels. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du crématorium municipal. Gestion des biens immobiliers et mobiliers du crématorium, réalisation des prestations de crémation, réalisation de travaux d'extension de la salle de cérémonie et création d'une salle de convivialité, installation d'une ligne de filtration et de traitement des rejets atmosphériques, installation d'un appareil de détection pour le traitement des restes mortels. Voir la passation de marché »
2009-11-18
Cercueils (Université Paris Descartes)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de cercueils en bois, incinération des cercueils, pulvérisation des cendres, transport et inhumation des cendres. Fourniture de cercueils en bois, munis de 4 poignées avec garniture étanche, incinération des cercueils, pulvérisation des cendres, transport et inhumation des cendres. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de cercueils en bois, incinération des cercueils, pulvérisation des cendres, transport et inhumation des cendres. Fourniture de cercueils en bois, munis de 4 poignées avec garniture étanche, incinération des cercueils, pulvérisation des cendres, transport et inhumation des cendres. Voir la passation de marché »
2009-09-09
Services d'inhumation et de crémation (Ville de Martigues)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Transport et prestations de thanatopraxie - service funéraire. Transport - prestations de thanatopraxie - service funéraire. Afin d'assurer le fonctionnement du service Funéraire Municipal, il est nécessaire de prévoir des prestations en matière de transport et en thanatopraxie.le service funéraire se garde la liberté d'exercer lui-meme des transports. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Transport et prestations de thanatopraxie - service funéraire. Transport - prestations de thanatopraxie - service funéraire. Afin d'assurer le fonctionnement du service Funéraire Municipal, il est nécessaire de prévoir des prestations en matière de transport et en thanatopraxie.le service funéraire se garde la liberté d'exercer lui-meme des transports. Voir la passation de marché »
2009-03-07
Services de crémation (Ville de Besançon)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du crématorium municipal. Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du crématorium municipal. Les missions du délégataire porteront: — Sur la gestion des biens immobiliers et mobiliers mis à sa disposition pour exploiter le service public, — Sur l’organisation et la réalisation des prestations funéraires en conformité avec la réglementation applicable en ce domaine, … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du crématorium municipal. Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du crématorium municipal. Les missions du délégataire porteront: — Sur la gestion des biens immobiliers et mobiliers mis à sa disposition pour exploiter le service public, — Sur l’organisation et la réalisation des prestations funéraires en conformité avec la réglementation applicable en ce domaine, … Voir la passation de marché »
2008-12-24
Services de crémation (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Enlèvement, transport et traitement des pièces anatomiques d'origine humaine provenant de certains hôpitaux de l'ap-hp et transport et crémation des sujets anatomiques provenant de l'école de Chirurgie de l'ap-hp. Enlèvement, transport et traitement des pièces anatomiques d'origine humaine provenant de certains hôpitaux de l'ap-hp et transport et crémation des sujets anatomiques provenant de l'école de Chirurgie de l'ap - hP. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Enlèvement, transport et traitement des pièces anatomiques d'origine humaine provenant de certains hôpitaux de l'ap-hp et transport et crémation des sujets anatomiques provenant de l'école de Chirurgie de l'ap-hp. Enlèvement, transport et traitement des pièces anatomiques d'origine humaine provenant de certains hôpitaux de l'ap-hp et transport et crémation des sujets anatomiques provenant de l'école de Chirurgie de l'ap - hP. Voir la passation de marché »