Passation de marchés: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques

10 marchés publics actifs

Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques ont été achetés par des organisations telles que Toulouse Métropole Habitat, Centre hospitalier de Mulhouse et Segard.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMAC, KONE, OTIS, WC LOC, SNEF, Air Liquide Sante, Air liquide santé France, JC Decaux France, Jcdecaux France et Schindler.

Achats récents de travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques en France

2026-11-03   Deadline 2026-12-17   Marché de travaux pour l'extension et restructuration de la résidence Jean Mahaut / EHPAD de Nieul (EHPAD RESIDENCE JEAN MAHAUT)
Extension et restructuration en site occupé de la résidence Jean MAHAUT / EHPAD de Nieul Construction d'une extension de 1 500m² et restructuration de 2 200m² Voir la passation de marché »
2026-10-30   Deadline 2026-12-04   CONSTRUCTION DE LA PLATEFORME SANTE ASPRES à Thuir (Communauté de communes des Aspres)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-10-24   Deadline 2027-01-15   Délégation de service public pour l'agrandissement, la rénovation et l'exploitation du Crématorium de Champigny-sur-Marne (Sifurep)
Le Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (Sifurep) se propose de confier, conformément à l’article L. 2223-40 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), par voie de concession portant délégation de service public, à compter de la notification du contrat de concession, les études nécessaires aux futurs travaux d’agrandissement et de rénovation réalisés au sein du crématorium de Champigny-sur-Marne et du jardin cinéraire contigu. Le futur délégataire assurera, à compter du … Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-24   Travaux de restructuration - extension de l'EHPAD Les Curtines - Lot 3 (EHPAD LA ROCHETTE)
Travaux de restructuration - extension de l'EHPAD Les Curtines - Lot 3 : Gros oeuvre / Curage / Déconstruction / Désamiantage / Installation de chantier Voir la passation de marché »
2026-10-14   Deadline 2027-01-18   Concession de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium. (Ville de Saumur (49))
Concession de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium. Voir la passation de marché »
2026-10-08   Deadline 2026-11-09   Rénovation énergétique et mise aux normes accessibilité intérieure pour le compte de l’Université Paris-Est Créteil. (Université Paris-Est Créteil)
Le présent marché a pour objet la rénovation énergétique et mise aux normes accessibilité intérieure pour le compte de l’Université Paris-Est Créteil. Voir la passation de marché »
2026-10-07   Deadline 2026-11-20   Construction d'un établissement d'hébergement pour personne âgées dépendantes (EHPAD) sur le site du viaduc - Saint Paul (CHU de la Réunion)
La présente consultation a pour objet de construire, pour le compte de l'Établissement Public de Santé Mentale de la Réunion, un EHPAD de 118 chambres (3 unités de vie, 1 unité de vie Alzheimer UVA, 1 unité d'hébergement temporaire sans hospitalisation, 1 accueil de jour, 1 pôle d'accueil et de soins adaptés PASA), les locaux de soins, locaux logistiques et techniques associés, 1 salon de coiffure, 1 salon socio-esthétique, 1 espace de restauration et 1 boutique Voir la passation de marché »
2026-10-06   Construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits (EHPAD GILLES MARTIN)
Construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits Voir la passation de marché »
2026-10-01   Maintenance et nettoyage des sanitaires automatiques publics de la Ville de Quimper (Ville de Quimper)
Maintenance et nettoyage des sanitaires automatiques publics de la Ville de Quimper Voir la passation de marché »
2026-10-01   Deadline 2026-11-16   Marché de travaux de restructuration, des locaux du bâtiment V120, pour projet de plateau territorial SSR,... (Centre hospitalier Louis Giorgi)
Marché de travaux de restructuration, des locaux du bâtiment V120, pour projet de plateau territorial SSR, multidisciplinaire et multimodal du centre hospitalier d'Orange (84100 Vaucluse), composé de 16 lots. Voir la passation de marché »
2026-09-30   Marché Global Sectoriel pour le projet de restructuration du Centre Hospitalier Vercors Isère - Nouveau Plateau Technique (Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV)
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne le Centre hospitalier Intercommunal Vercors Isère (CHIVI). --- Forme du contrat : Nature du marché : Marché global sectoriel Les tranches : Tranche optionnelle n°1 : démolition du bâtiment de l'EHPAD une fois celui-ci déménagé et aménagement d'un parking en lieu et place Voir la passation de marché »
2026-09-15   Extension et réhabilitation du centre hospitalier / EHPAD Fernand Lafont à LE CHEYLARD (07) --- LOTS... (Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV)
La présente consultation concerne le centre hospitalier du Cheylard - 1 rue Fernand Lafont - 07 160 LE CHEYLARD --- Les lots n°3, 5, 7, 12, 17, 18 et 19 ne sont pas l'objet de la présente consultation. En effet, au regard des montants estimés, et conformément aux articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique, il a été fait le choix de lancer une procédure adaptée pour lesdits lots Voir la passation de marché »
2026-09-03   Construction de la nouvelle plateforme de services pour les Séniors à Saint-Dié-des-Vosges (Centre hospitalier Émile Durkheim)
La présente consultation concerne l'opération de construction de la nouvelle plateforme de services pour les Séniors à Saint-Dié-des-Vosges. Voir la passation de marché »
2026-08-24   Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour... (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord … Voir la passation de marché »
2026-08-10   Deadline 2026-11-13   Concession de service public ayant pour objet le financement, conception, construction, entretien-maintenance et... (Mairie d'Albert)
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu’à l’article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la conclusion d’un contrat de concession de service public, soumis aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu’à … Voir la passation de marché »
2026-08-06   TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE REPARATION ET DE REAMENAGEMENT DE BATIMENT - VRD IDF (RESAH)
TRAVAUX D?ENTRETIEN, DE REPARATION ET DE REAMENAGEMENT DE BATIMENT - VRD IDF Voir la passation de marché »
2026-07-31   Construction d'une structure multi-établissements EHPAD LEOBARDY - RAM DURKHEIM CERVIERES - RELANCE (CCAS de Limoges)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cette procédure fait suite à une déclaration sans suite de l'ensemble de la procédure précédente. La procédure formalisée fait l'objet d'un marché ordinaire de travaux alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-24   Réalisation de deux unités d'hospitalisation dédiées aux services d'Urologie et de Plastie au niveau R+2 du bâtiment... (Assistance publique hôpitaux de Marseille)
Le projet vise à restructurer les ailes Est (Urologie) et Nord (Plastie) du R+2 afin d'accueillir ces deux services dans des locaux rénovés et modernisés. Les travaux se déroulent en site occupé, dans un établissement recevant du public de type U (établissement de soins). Le phasage prévoit une intervention successive sur l'aile Est puis l'aile Nord afin de limiter les interruptions d'activité hospitalière. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-21   Fourniture et pose de columbarium et fourniture de colombarium en KIT pour la Ville de Lille et ses communes... (Mairie de Lille)
Le présent marché porte sur la fourniture et pose de colombarium pour les cimetières de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes, et sur la fourniture et livraison de colombarium en KIT pour les cimetières de Lille. La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le marché se compose de 4 lots, tels que définis au règlement de la consultation. En application de l'article R2162-4 … Voir la passation de marché »
2026-07-20   Marché de travaux de construction de la Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) du CHRU de Nancy : Cloisons laboratoires /... (Centre hospitalier régional universitaire de Nancy)
Travaux de construction de la Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) du CHRU de Nancy : La durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés (comprenant la période de préparation et le délai d'exécution des travaux de chacun des marchés allotis) est de 21 mois à compter de la date fixée par l'OS précisant la date de démarrage de la période de préparation (hors période de GPA). Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux allotis est de 20 mois. Voir la passation de marché »
2026-07-20   RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE L'EHPAD CONSTANCE MAZIER (EHPAD Constance Mazier)
Marché de travaux de l'EHPAD Constance Mazier Lot 1 : Curage - Structure Béton Lot 2 : Installation de chantier - Charpente bois - Ossature bois - Béton de chanvre Lot 3 : Etanchéité Lot 4 : Menuiseries extérieures bois Lot 5 : Métallerie Lot 6 : Aménagement intérieur Lot 7 : Plomberie - Chauffage - Ventilation Lot 8 : Electricité Lot 9 : VRD - Espace Vert Voir la passation de marché »
2026-07-17   Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90) - RELANCE (Hôpital Nord Franche-Comté)
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-027 pour motif d'intérêt général de nature technique et en raison d'une modification de l'allotissement. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est … Voir la passation de marché »
2026-07-16   MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE RELATIF A LA REALISATION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DU NOUVEL HOPITAL DU PAYS SALONAIS (Hôpital du pays Salonais)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de travaux conclu en la forme d'un marché associant l'exploitation et la maintenance à la réalisation des prestations objet de la construction du Nouvel Hôpital du Pays Salonais afin de remplir des engagements chiffrés de performance, en application de l'article L.2171-3 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2026-07-16   Entretien des sanitaires publics - 2027 - 2030 (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objectif est d'obtenir un niveau de propreté, de confort et d'hygiène satisfaisants pour les usagers afin d'assurer un aspect le plus accueillant possible ; en effet, plus les prestations du titulaire seront de qualité, plus les usagers seront enclins à respecter le site et les installations mises à leur disposition pour les sanitaires … Voir la passation de marché »
2026-07-14   Marchés de travaux pour la construction du nouvel EHPAD de DELLE (département 90) (Hôpital Nord Franche-Comté)
Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'Hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR. Le Maitre d'Ouvrage est le Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée (CHSLD) Le Chênois Le projet porte sur la construction d'un bâtiment neuf, est destiné à accueillir le nouvel EHPAD de Delle, comprenant essentiellement les 92 lits … Voir la passation de marché »
2026-07-13   Location, installation et entretien de sanitaires mobiles en 2 lots (Ville de Paris - DFA- SDA)
Location, installation et entretien de sanitaires mobiles en 2 lots Voir la passation de marché »
2026-07-06   Construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits (EHPAD GILLES MARTIN)
Marché de travaux pour la réalisation de la construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits à l'EHPAD Gilles MARTIN de BUCHY. Lieu d'exécution des travaux : EHPAD Gilles MARTIN 397 Route de Rocquemont 76750 BUCHY Voir la passation de marché »
2026-07-03   PRU de La Chanaye - Extension et réhabilitation du centre social et de la crèche (Mairie de Mâcon)
PRU de La Chanaye - Extension et réhabilitation du centre social et de la crèche Voir la passation de marché »
2026-06-30   Transformation de l'offre d'accueil des Ainés dans une logique domiciliaire et reconstruction du pôle sanitaire du... (HOPITAL LOZERE)
marché de travaux pour la transformation de l'offre d'accueil des Ainés dans une logique domiciliaire et reconstruction du pôle sanitaire du Centre Hospitalier Fanny Ramadier Voir la passation de marché »
2026-06-22   Travaux de construction d'un nouveau bâtiment de 60 lits (SMR et Médecine) sur le site du Blanc du Centre... (Groupement Hospitalier de Territoire de l'Indre)
Ce projet porte sur la construction d'un nouveau bâtiment de 60 lits répartis de la manière suivante : 20 lits pour le centre de Soins de Suite et de Réadaptation (S.S.R), 10 lits pour l'Unité CognitivoComportementale (U.C.C), 10 lits médecine polyvalente et 20 lits de médecine gériatrique Voir la passation de marché »
2026-06-19   Extension de la Maison de Santé - Pôle dentaire (Ville d'Egreville)
Réalisation des prestations nécessaires à l'aménagement d'une extension pour le pôle dentaire de la Maison de Santé de la commune d'EGREVILLE Voir la passation de marché »
2026-06-19   EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU SECTEUR DE LA CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE DE L'HÔPITAL SAINTE MUSSE - TOULON (Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer)
Projet d'aménagement du secteur interventionnel cardiologie, radiologie et petites chirurgies de l'Hôpital Sainte Musse CHITS de Toulon Voir la passation de marché »
2026-06-17   Marchés de travaux pour la construction d’un Pôle santé, de Logements sociaux et d’un parking semi-enterré à SARZEAU (56) (Morbihan Habitat (56))
Construction d'un ensemble immobilier mixte rassemblant un pôle de santé représentant une surface utiles avec les circulations de 1526 m², 10 logements sociaux représentant une surface utile d'environ 820 m² et un parking semi-enterré de 40 places de stationnement, un parvis public et 10 places de stationnement aérien dédiées aux logements sociaux. Le montant de l'enveloppe prévisionnelle affecté aux travaux ( Pôle santé + Logements sociaux + parking semi-entérré + aménagements VRD) est fixé par le … Voir la passation de marché »
2026-06-11   Construction d’un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du Groupe Hospitalier... (GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences)
Travaux de reconstruction d'une résidence pour personnes âgées de 96 chambres. Le projet prévoit la construction de nouveaux bâtiments afin de transférer les activités de l'ancien EHPAD du site à proximité immédiate de l'actuelle MAS de la Gilquinière. Principal bâtiment de 3 niveaux : RDC à R+2. Espaces communs sur le niveau RDC (restauration, commerces …). L'opération se situe dans le complexe du GHU Perray-Vaucluse, site historique spécialisé dans la psychiatrie française et datant du milieu du XIXe … Voir la passation de marché »
2026-05-29   Amélioration de l'accueil et des équipements sur les berges du Gardon - Relance du lot n° 3 : Acquisition, pose et... (Communauté de communes du Pont du Gard)
Le marché concerne l'amélioration de l'accueil et des équipements sur les berges du Gardon, notamment la relance du lot n° 3 relatif à l'acquisition, à la pose et à la maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage avec leur système de traitement. Par décision n° DEC-2025-109 du 8 juillet 2025, le lot n° 3 portant sur l'acquisition, la pose et la maintenance de trois blocs sanitaires publics à lombricompostage ainsi que de leur système de traitement, a été déclaré sans suite pour motif … Voir la passation de marché »
2026-05-26   Travaux relatifs à la réalisation de la phase 2 du cimetière métropolitain de Grammont (Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole)
Travaux relatifs à la réalisation de la phase 2 du cimetière métropolitain de Grammont : - Lot n°1 : Terrassements - Voirie - Réseaux humides - Caveaux - Pontons et Passerelles - Lot n°2 : Aménagements Paysagers et mobilier - Lot n°3 : Serrurerie et Signalétique Une visite de site sera organisée le Mardi 2 juin 2026 à 10h, en présence de la maitrise d'oeuvre. Cette visite est obligatoire pour remettre une offre Voir la passation de marché »
2026-05-22   Site Unique des Laboratoires CHU de Clermont-Ferrand : réhabilitation partielle des laboratoires. Sous-projets 5, 6, 9 et 10 (CHU de Clermont-Ferrand)
Le projet « site unique » vise à regrouper les activités, consolider les équipes et optimiser les ressources. Dans le même temps, le laboratoire saisi l’opportunité d’intégrer de nouvelles activités dans les services et de procéder à des réorganisations fonctionnelles par le rapprochement stratégique de certains services/UF et par l’automatisation Voir la passation de marché »
2026-05-15   Travaux pour la reconstruction de l'Ehpad Fleurs de Selles par l'extension de l'EHPAD Cher Sologne (CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41)
Le projet concerne la construction d'une extension de l'EHPAD Cher Sologne (actuellement 130 lits). L'extension comprendra 77 lits et permettra de transférer les résidents positionnés actuellement dans l'EHPAD Fleurs de Selles. Capacité de l'ouvrage : 2 613 m² de surface utile Montant des travaux : 8 280 800 euro(s) HT (valeur février 2024) Durée des travaux : 18 mois Particularité de l'opération : L'attention des entreprises est attirée sur la particularité de l'opération qui se déroulera en site occupé … Voir la passation de marché »
2026-05-13   Restructuration de l'EHPAD - Résidence Bellevue à Saint-Denis-de-Gastines (53) - LOT 23 GROUPE ELECTROGENE (ehpad bellevue)
Le présent projet a pour objet la restructuration à lits constants de l'EHPAD - résidence Bellevue, EHPAD de 81 lits. Le projet prévoit la création d'une unité d'hébergement pour personnes déambulantes, l'adaptation de certaines chambres pour les doter de salles de bains privatives, la réorganisation des unités d'hébergements afin d'y amener des locaux de vie, la création d'un PASA, ainsi que la réorganisation du pôle soin au coeur des unités d'hébergement. Au-delà de ce réaménagement fonctionnel, … Voir la passation de marché »
2026-05-13   Travaux d'extension du bâtiment principal du Centre Hospitalier du Nord Mayenne (Centre Hospitalier de Laval (53))
Travaux d'extension du bâtiment principal du Centre Hospitalier du Nord Mayenne Voir la passation de marché »
2026-05-07   Installation, location, exploitation (maintenance et nettoyage) de sanitaires publics (Ville d'Albertville)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les candidats sont libres de présenter : - une variante sur des sanitaires reconditionnés et / ou - une variante sur une durée du contrat de 15 ans (au lieu de 10 ans). Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) suivante : nettoyage Voir la passation de marché »
2026-05-04   Marché global et sectoriel - Opération Bande PINEL (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
Au regard de la nature hospitalière de l'opération, de l'exigence de continuité et de sécurité des activités de soins, ainsi que de la nécessité d'assurer une performance technique, environnementale et fonctionnelle cohérente sur l'ensemble du cycle de vie de l'ouvrage, l'Établissement Public de Santé Barthélemy Durand a décidé de recourir à ce mode contractuel intégré, permettant une responsabilité unifiée et une optimisation globale des engagements de résultat. Le présent marché a pour objet la … Voir la passation de marché »
2026-04-30   MARCHE PUBLIC GLOBAL SECTORIEL PORTANT SUR LA CONCEPTION ET LA REALISATION D'UN POLE D'IMAGERIE MEDICALE EN... (Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer)
Marché public global sectoriel comprenant notamment : -les missions complètes de conception de l'ouvrage jusqu'aux études d'exécution (APS, APD, PC, PRO/DCE, EXE, SYN, CSSI, OPC) ; -la réalisation de l'ensemble des travaux de construction, y compris la fabrication et la mise en oeuvre de modules de construction hors site ; -les missions de direction de l'exécution des travaux, d'ordonnancement, pilotage et coordination de chantier, d'assistance aux opérations de réception et de suivi de la garantie de … Voir la passation de marché »
2026-04-29   26GHTA0027 | marché de travaux relatifs aux lots 4 CVC4 - Chauffage, ventilation et climatisation, 5 ELEC5 –... (CHU de Clermont-Ferrand)
marché de travaux relatifs aux lots 4 CVC4 - Chauffage, ventilation et climatisation, 5 ELEC5 – Electricités et 7 PAI7 – Portes automatiques intérieures pour, d'une part, la création d’un bâtiment dit «GM3 » sur l'espace libéré par la démolition de l’aile HO et la restructuration des urgences et pour, d’autre part, le désamiantage, l’écrêtage et la restructuration de l’aile HC Voir la passation de marché »
2026-04-28   Travaux de rénovation de chambres au sein d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux, incluant... (RESAH)
La présente consultation a pour objet de permettre au Resah, agissant, d'une part, en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code et, d'autre part, pour les besoins de ses propres activités relatifs à la mise en oeuvre de ses activités de coopération d'acquérir des travaux de rénovation de chambres au sein d'établissements et services sociaux et médico-sociaux, incluant l?intégration de rails de transfert plafonniers.? Il couvre les travaux : la rénovation totale ou partielle des … Voir la passation de marché »
2026-04-28   Mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'opération de réalisation de 15 lits d'hospitalisation d'urgence au R+5 du... (CHU Sud Réunion)
Le marché sera passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert au sens des dispositions L2124-2, R2124-2, R2161-2 et suivants du Code de la commande publique. La mission est augmentée de plusieurs éléments de mission complémentaires tels que précisé à l'article 1-4 du présent cahier. L'opération est classée dans la catégorie « REUTILISATION -REHABILITATION-RESTRUCTURATION ». L'enveloppe budgétaire consacrée aux travaux est de 1 300 000 euro(s) HT. Mission de base : AVP-y compris dossier de demande … Voir la passation de marché »