Passation de marchés: Services d'urbanisme (page 9)

2020-02-07 Conception et mise en œuvre d'une signalétique patrimoniale et touristique à Marseille (Métropole d'Aix Marseille Provence)
La présente consultation porte sur la conception et la mise en œuvre de mobiliers de signalétique patrimoniale et touristique sur 7 secteurs de Marseille. Voir la passation de marché »

2020-02-06 Mission de suivi et d'animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la copropriété Émile... (Communauté d'agglomération Ventoux Comtat Venaissin (COVE))
Le marché a pour objet une mission de suivi et d'animation de l'Opération Programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la copropriété Émile Zola à Carpentras. Cette OPAH copropriété Émile Zola vise la réhabilitation des parties communes de cette résidence. Le marché est divisé en 2 tranches, qui sont les suivantes: — tranche nº 1: redressement, — tranche nº 2: accompagnement à l'exécution des travaux. Voir la passation de marché »

2020-02-06 Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du territoire de l'ancienne Communauté de communes du canton de Lessay (CDC Côte Ouest Centre Manche)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du territoire de l'ancienne Communauté de communes du canton de Lessay. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geostudio

2020-01-21 Missions de suivi-animation des Programmes d-intérêt général (PIG) pour l'amélioration de l'habitat du Département... (Département du Bas-Rhin)
Les marchés concernent la mission de suivi-animation de programmes d'intérêt général liés à: — l'accompagnement des personnes âgées en perte d'autonomie ou handicapées, avec le PIG soutien à l'autonomie, — l'amélioration du logement avec le PIG Rénov-Habitat 67. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association Soliha Alsace CEP CICAT Urbam Conseil SAS

2019-12-24 Mission d'urbaniste coordonnateur dans le cadre de la mise en œuvre opérationnelle de la ZAC du Village de Villiers-Le-Bel (Grand Paris Aménagement)
Mission d'urbaniste coordonnateur dans le cadre de la mise en œuvre opérationnelle de la ZAC du Village de Villiers-Le-Bel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Champ Libre

2019-12-23 Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Metz Métropole (Metz Métropole)
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique: — tranche ferme composée de 3 phases: —— phase 1: du PLUI prescrit au débat sur les orientations du PADD, —— phase 2: du PADD débattu à l'arrêt du PLUI, —— phase 3: du PLUI arrêté au PLUI approuvé, — tranches optionnelles: —— tranche optionnelle 1: élaboration du dossier Cdpenaf, —— tranche optionnelle 2: élaboration du dossier «Amendement Dupont», —— tranche optionnelle 3: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil

2019-12-20 Marché de prestations intellectuelles d'études pour la transformation du tunnel routier de l'étoile et des accès à... (Ville de Paris)
Marché de prestations intellectuelles d'études pour la transformation du tunnel routier de l'étoile et des accès à l'arc de Triomphe, place Charles de Gaulle (8, 16, 17). Voir la passation de marché »

2019-12-20 Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUIH) (Communauté de communes de la Haute Ariege)
Appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique, selon le décret 2018-1075 du 3.12.2018. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia Ville et Transport

2019-12-16 Marché d'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) Couesnon Marches de Bretagne (Communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne)
Marché d'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) Couesnon Marches de Bretagne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope Futur proche Praxidev SCE

2019-12-13 Étude «Metz Urban Mobility 2030» (Metz Métropole)
Dialogue compétitif pour l'étude visant à la définition d'un projet urbain à l'horizon 2030. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BAU Arquitectura i Urbanisme SLP

2019-12-13 Élaboration d'un schéma directeur pour le réaménagement du secteur métropolitain de l'aéroport de Tours Val de Loire (Tours Métropole Val de Loire)
Élaboration d'un schéma directeur pour le réaménagement du secteur métropolitain de l'aéroport de Tours Val de Loire (schéma directeur d'aménagement, de conception urbaine et de programmation). Voir la passation de marché »

2019-12-06 Marché de prestations d'urbanisme — élaboration des dossiers réglementaires: dossier de création — dossier de... (SPL Grand Sud)
Le présent marché est un marché unique qui a pour but l'exécution des prestations d'urbanismes suivantes: dossier de création de la ZAC — dossier de réalisation de la ZAC — dossier de modification de PLU — cahier des charges de cession de terrains — avis sur esquisses et sur PC. Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Duteilh-Perrau urbanisme et environnement

2019-12-02 Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre (Logiest)
La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre avec marchés subséquents sans minimum et sans maximum passé avec plusieurs titulaires (3 maximum sous réserve d’un nombre suffisant d’offres) en application des dispositions des articles L. 2125.1-1, R. 2162-4, R. 2162-7 et R. 2162-10 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Guillaume Equilbey Architecte Bad-Lab Berest Lorraine ID Architecture Kubler Paysagiste Le Doré Paysage OTE Ingenierie

2019-11-26 Réalisation d'une étude pré-opérationnelle en vue de définir les conditions de mise en œuvre d'une Opération... (Intercom Bernay Terres de Normandie)
Ce marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'une Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le territoire de l'Intercom Bernay Terres de Normandie. La réalisation de l'étude pré-opérationnelle devra confirmer l'opportunité du projet d'OPAH et d'en préciser les objectifs opérationnels dans le cadre des orientations de l'ANAH. Voir la passation de marché »

2019-11-25 Missions d'expertises et d'études urbaines et sociologiques, d'assistance à la programmation et de faisabilité des... (Métropole de Lyon)
Le marché doit permettre d'effectuer sur le territoire de la Métropole de Lyon: — des études sociologiques préalables à la définition des éléments programmatiques et de composition urbaine des projets, ou ultérieures à la livraison des aménagements urbains, — des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans la définition des éléments programmatiques, dans les démarches de concertation et de participation citoyenne et/ou dans les phases de mise en œuvre des projets, — des expertises urbaines … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bazarurbain Big Bang Groupement HDZ— urbanistes architectes Partialis Consulting — équipe Devlop'

2019-11-22 Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Beauce Val de Loire (Communauté de communes Beauce Val de Loire)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Beauce Val de Loire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ville Ouverte

2019-11-22 Mission de géomètre expert et topographe (Commune de Saint-Raphaël)
Sur l'ensemble du territoire de la ville. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Terca Dimensions

2019-11-20 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement des communes à la planification locale en Corse (Ministère de l'écologie)
Le présent marché a pour objet d'apporter une assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement des communes à la planification locale en Corse. Il s'agit d'apporter un appui organisationnel et/ou technique à des communes confrontées à des difficultés de définition de leur projet de territoire ou pour la réalisation de leur plan local d'urbanisme. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Alpicité Xavier Guilbert

2019-11-18 Le présent marché à pour objet de la révision du Schéma des ZAE de Mayotte réalisé en 2012 (ETS pub foncier et aménagement Mayotte)
L'objectif du schéma révisé des zones d'activités économiques est d'apporter aux élus une vision prospective qui les aidera à structurer et à renforcer le tissu économique du territoire. Il vise notamment à: définir et qualifier les potentialités foncières et immobilières d'accueil, et préciser les conditions d'attractivité de celles-ci, qualifier et quantifier les demandes d'installation, déterminer les besoins en matière d'immobilier d'entreprise, de foncier et de services, explorer les possibilités de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aid Observatoire — commercite

2019-11-15 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un parc résidentiel de loisir (Mairie du Castellet)
Ce marché vise à la désignation d'un assistant à maîtrise d'ouvrage qui aidera la Commune dans son projet d'aménagement d'un PRL de 550 lots. Il est décomposé en: — une tranche ferme, elle même décomposée en: —— phase 1: assistance à l'élaboration concertée du projet d'aménagement du PRL et réalisation des études préalables à l'opération d'aménagement, —— phase 2: établissement et dépôt de la demande de permis d'aménager, — tranche optionnelle 1: assistance pour la passation des marchés de maîtrise … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Var Aménagement Développement...

2019-11-07 2019mapa021 — expertises scientifiques en urbanisme-aménagement (Société du Grand Paris)
La présente consultation est passée sous la forme d'une procédure adaptée. Elle donne lieu à un accord-cadre à bons de commande portant sur de l'expertise en urbanisme et aménagement est conclu sans engagement minimal mais avec un engagement maximal de 120 000 EUR HT sur toute la durée du marché, reconduction comprise. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acadie Scop SARL

2019-10-29 Quartiers prioritaires de la ville (QPV) de Saint-Fons et Vénissieux — assistance à maîtrise d'ouvrage urbaine,... (Métropole de Lyon)
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation d'une mission de prospective urbaine et d'une mission d'urbaniste en chef permettant de: 1) Fixer une stratégie de développement du territoire, en lien avec les réflexions déjà engagées sur les territoires connexes, afin notamment de renforcer le développement économique et commercial; 2) Poursuivre et soutenir les dynamiques urbaines déjà engagées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AAMO Artelia Big Bang Fonceo Cetelience Hank Passagers des villes mandataire du groupement

2019-10-25 Lyon 7 — marché de maîtrise d'œuvre et d'OPC pour l'aménagement de voiries et espaces publics de la frange ouest du... (Métropole de Lyon)
Mission de maîtrise d'œuvre de conception réalisation comprenant les éléments de missions suivants: — une mission AVP, PRO, ACT sur l'ensemble du périmètre opérationnel de la frange ouest, espaces publics à créer ou à requalifier, — les missions EXE, DET, OPC, AOR, GPA pour l'aménagement des espaces publics situés autour du CIRC comprenant la requalification de la rue du Vercors, du passage du Vercors et la création de la voie verte (pour la partie située entre l'avenue Tony Garnier et le passage du … Voir la passation de marché »

2019-10-21 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite du projet du plan local d'urbanisme intercommunal habitat et... (Grand Annecy)
Lieu d'exécution: sur le territoire des 34 communes du Grand Annecy. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE

2019-10-18 Élaboration d'ateliers et intentions urbaines pour «Imagine et dessine le Grand Annecy» (Grand Annecy)
Marché passé sous forme d'appel d'offres ouvert. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ANMA Lafayette Architectes Urbanistes VE2A

2019-10-17 Mission de suivi et d'animation d'une opération de requalification des copropriétés dégradées dans le quartier de... (Ville de Metz)
Le marché est décomposé en 2 tranches (voir article 2.3 du RC). La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Centre d'amélioration du logement de la Moselle

2019-10-15 Études, concertation et mise en œuvre de la zone d'aménagement concerté de Namérique (Ville de Bessan)
La commune de Bessan procède à une consultation en vue de faire réaliser les études, concertation et mise en œuvre de la zone d'aménagement concerté de Namérique. Les études: — dossiers de ZAC (création et réalisation), — le dossier d'autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau et milieu aquatique, — évaluation environnementale au titre du projet, — la concertation préalable, — étude sur le développement potentiel des ENR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Gaxieu CEAU La Condition Urbaine (LCU) M. Jean Antoine Gabriel (atelier AJA) —... Nathalie Lucas Plus de vert

2019-10-15 Suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain — OPAH-RU — 2020-2025 (Ville d'Avignon)
Suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain — OPAH-RU — 2020-2025. La consultation porte sur un lot unique décomposé en 2 postes: poste 1 à prix forfaitaire et poste 2 à prix unitaires, passé pour une période de 3 ans à compter de la notification du marché, reconductible de manière tacite, 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 5 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Urbanis

2019-10-08 Études préalables à la définition de zones d'aménagement touristique dans le cadre de l'opération d'intérêt national (ETS pub foncier et aménagement Mayotte)
La présente étude a pour objet de: — définir, créer, pour chacun des territoires d'étude un produit touristique intégré et adapté. Une stratégie d'aménagement durable basée sur les enjeux et priorités affinés en phase diagnostic, — définir la stratégie de programmation et les plans d'actions du développement touristique, les éléments de programmation opérationnels, — identifier de sites de développement d'une offre d'infrastructure touristique, — réaliser les plans guides d'aménagement des sites retenus … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MDP OTEIS SCET

2019-10-02 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage général du Carré de Soie (Métropole de Lyon)
Le projet du Carré de Soie est l'un des projets majeurs de la Métropole de Lyon. Une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage est nécessaire afin d'accompagner la conduite générale du projet. Les principales missions de ce marché sont de: — proposer des méthodes et des outils de suivi et de vision d'ensemble sur le projet urbain, qui permettront de sensibiliser et de marquer les alertes stratégiques aux principaux donneurs d'ordres, directeurs et responsables, — proposer des dispositifs de gouvernance … Voir la passation de marché »

2019-09-27 Suivi animation des dispositifs d'amélioration de l'habitat privé (Communauté d'agglomération de Blois)
Suivi animation des dispositifs d'amélioration de l'habitat privé. Voir la passation de marché »

2019-09-24 Concertation sur l'élaboration du plan local d'urbanisme de Clermont Auvergne Métropole (Clermont Auvergne Métropole)
Appel d'offres ouvert. Une tranche ferme et 3 tranches optionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe Rouge Vif

2019-09-20 Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour l'aménagement des places de l'académie et Kennedy et... (Ville d'Angers)
Le présent accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, a pour objet de sélectionner un groupement afin de lui confier ultérieurement, via des marchés subséquents, des prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour la mise en œuvre du projet de requalification des espaces publics du secteur des places Académie et Kennedy, ainsi que de leurs abords, à Angers. Le présent accord-cadre est passé par la Ville d'Angers agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia ville & transport Atelier Jacqueline Osty et Associés Herault Arnod architectures Noctiluca Scopic

2019-09-12 Études préalables pour l'aménagement du parc d'activités Eurochannel III (SHEMA)
Études préalables pour l'aménagement du parc d'activités Eurochannel III. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dynalogic Ingetec Quintet Topo Paysage Viamap Viviane Penet

2019-09-09 Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (Communauté de communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire)
Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal sur le territoire de la Communauté de communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire composé de 36 communes pour une population de 18 747 habitants. Voir la passation de marché »

2019-09-04 Programme d'intérêt général pour l'amélioration du parc privé existant de maisons individuelles sur le territoire de... (Rennes métropole)
Le présent marché porte sur les missions de suivi et d'animation du dispositif PIG qui seront confiées au titulaire du marché. Il permettra la mise en œuvre des orientations et objectifs de la politique de l'habitat privé de la métropole en lien avec les engagements pris dans le cadre de la délégation de compétence des aides à la pierre ainsi que les objectifs de la politique énergétique en lien avec le Plan-climat-air-énergie-territorial (PCAET). Ce dispositif doit permettre de créer les conditions … Voir la passation de marché »

2019-09-04 Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Niort (Communauté d'agglomération du Niortais)
Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet les études et le suivi de la procédure d'élaboration sur Niort du PSMV, d'une superficie de 76,21 ha ainsi que l'étude d'environ 1 500 immeubles bâtis. Le nombre de parcelles s'établit à 2 502 parcelles dont 2 447 parcelles bâties. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Urbanova Climat Conseil Eric ENON Gilles Maurel Le Grand Vincent

2019-09-03 Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) valant Programme local de l'habitat (PLH) (Agglomération de Chaumont)
Cette mission d'élaboration du PLUIH de la Communauté d'agglomération de Chaumont (63 communes, 45 000 habitants) porte plus précisément sur: — l'accompagnement de l'agglomération dans la démarche projet et son animation, — l'élaboration du diagnostic de territoire, — la formalisation d'une stratégie territoriale en cohérence avec les attentes du maître d'ouvrage et la prise en compte de l'ensemble des documents d'urbanisme existants ou en cours d'élaboration (de rang normatif supérieur ou inférieur), — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cohabiter L'atelier des territoires URBICAND

2019-08-29 Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'animation du dispositif de résorption des points noirs du bruit... (Métropole de Lyon)
Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'animation du dispositif de résorption des points noirs du bruit le long des voiries métropolitaines sur le territoire de la Métropole de Lyon. Voir la passation de marché »

2019-08-29 Suivi et animation du programme opérationnel préventif d'accompagnement de la copropriété «Les Clochettes» à Saint-Fons (Métropole de Lyon)
Suivi et animation du programme opérationnel préventif d'accompagnement de la copropriété «Les Clochettes» à Saint-Fons. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Lega-Cité Soliha Rhône & Grand Lyon (mandataire)

2019-08-26 Marché de géomètre dans le cadre de la ZAC Sans Souci à Saint-Paul, La Réunion (Semader)
La présente consultation porte sur un marché de géomètre pour la réalisation de relevés parcellaires et topographiques, de piquetages, de bornages et de documents modificatifs du parcellaire cadastral dans le cadre de la ZAC Sans Souci à Saint-Paul, La Réunion. Voir la passation de marché »

2019-08-23 Mission de suivi-animation de l'OPAH-RU de Baugé et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place... (Mairie de Baugé-en-Anjou)
Suivi-animation des différents dispositifs habitat présentés et détaillés dans le projet de convention d'OPAH-RU en fonction du périmètre de centre-ville de Baugé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alter public Les locaux-moteurs SOLIHA

2019-08-02 Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Communauté de communes Sèvre et Loire)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier du Lieu Futurouest SARL Ouest-Aménagement SA SCOP SELARL Lexcap

2019-07-31 Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de Vallée Sud Grand Paris (Vallée Sud — Grand Paris)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal. Voir la passation de marché »

2019-07-26 Élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal (Communauté de communes Portes de la Creuse en Marche)
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunale (16 communes rurales) pour la Communauté de communes Portes de la Creuse en Marche (23). Voir la passation de marché »

2019-07-23 Mise en œuvre des procédures d'élaboration et d'évolution des documents d'urbanisme, des sites patrimoniaux... (CA Agglo Pays d'Issoire)
Le contexte, les enjeux et l'objet détaillé de l'accord-cadre sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AEI

2019-07-22 Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de la Communauté de communes Osartis-Marquion (Communauté de communes Osartis-Marquion)
Marché de prestations intellectuelles. Le marché se compose de 1 tranche ferme et de 3 tranches conditionnelles. Le détail du contenu de la mission du prestataire est décrit dans le cahier des charges. Le marché est conclu pour une période maximale de 60 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations. La décision d'affermissement des tranches conditionnelles 1, 2 et 3 interviendra dans le délai global maximal d'exécution du marché selon les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auddicé Environnement Hauts-de-France Groupement conjoint avec mandataire non...

2019-07-17 Élaboration du PLUI de la Communauté de communes du Pays de Fénelon et élaboration de Périmètres délimités des... (Communauté communes du Pays de Fénelon)
Lire le DCE. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 6t BE-HLC

2019-07-17 Révision générale des PLU de Dembéni et de Mamoudzou et transformation en PLUI valant PLH et PDU (Cadema)
Révision générale des PLU de Dembéni et de Mamoudzou et transformation en PLUI valant PLH et PDU. Voir la passation de marché »

2019-07-16 Lyon 8 — mission de maîtrise d'œuvre et d'OPC pour l'aménagement du secteur Langlet Santy (Métropole de Lyon)
L'objet de la consultation est la désignation du prestataire qui réalisera les missions de maîtrise d'œuvre (conception, réalisation) et d'OPC du projet d'aménagement du secteur Langlet Santy comprenant: études préalables/AVP/PRO/ACT/EXE/DET/OPC/AOR et GPA définis dans le cadre réglementaire de la loi MOP. Voir la passation de marché »