2023-11-21accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de géomètre dans le cadre de la mise en conformité "... (sem territoria)
l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de géomètre dans le cadre de la mise en conformité " accessibilité " de 34 sites du patrimoine régional selon la loi no2005-102 du février 2005 et sur la base de l'adap de la Région Centre-Val de Loire, période 2, validé par les services préfectoraux le 28 octobre 2015, à savoir : relevés intérieurs, relevés de façades et coupes, relevés topographiques et relevés extérieurs
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2023-09-07realisation De Prestations Foncieres Sur Le Territoire De Vienne Condrieu Agglomeration (CA Vienne Condrieu)
cette consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 à L2113-7 du code de la commande publique. Vienne Condrieu Agglomération est le coordonnateur du groupement. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché sera attribué à 3 opérateurs économiques. Le montant maximum sur la durée totale du marché, pour tout le groupement et pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BeaurGeofit ExpertSelarl Arpenteurs
2023-08-24prestations Topographiques Et Foncieres (Département de l'Ardèche)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois avec un maximum de 35 000 euros/an pour les prestations topographiques et avec un maximum de 10 000 euros/an et pour les prestations foncières.Ce marché comporte 6 lots géographiques
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2023-08-09investigations complémentaires sur réseaux enterrés (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'Accord-Cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro ht et avec un maximum de 200 000 euro ht pour la période initiale de un an
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2023-06-13inventaire des ouvrages des réseaux humides respectant la précision Classe A (metropole d aix marseille provence)
le Pôle Protection du Cycle de l'eau doit améliorer la connaissance patrimoniale des ouvrages des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de pluvial et aussi mettre en conformité ses bases de données numériques de réseaux humides avec la réglementation sur les exigences de précisions de la localisation des réseaux (classe A). L'Objectif attendu de cette consultation est de disposer de renseignements permettant de compléter l'inventaire des ouvrages pluviaux sur les secteurs où l'information mise à …
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2023-05-12réalisation de prestations de géomètres (Communauté agglomération du Grand Dax)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations topographiques et lasergrammétiques ainsi que des prestations foncières.
Le présent accord-cadre est passé par un groupement de commandes, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Le groupement de commandes est constitué de la Communauté d'agglomération du Grand Dax, de la commune de Candresse, de la commune de Dax, de la commune de Herm, de la commune de …
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2023-05-11prestations de levés géométriques, topographiques et de bâtiments, de géomètre expert, et de détection et récolement... (Ville de Versailles)
la consultation porte sur les prestations de levés géométriques, topographiques et de bâtiments, de géomètre expert, et de détection et récolement de réseaux, avec reports en Dao (4 lots). Elle concerne la réalisation de levés topographiques de propriétés foncières, de bâtiments, de voirie, de réseaux, et la réalisation de documents fonciers, pour le compte de la Ville de Versailles, de son Ccas et de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc, constitués en groupement de commandes. Chaque …
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2023-04-2123sf01 - accord-Cadre pour la réalisation de prestations topographiques, foncières, détection des réseaux et... (CACP)
la présente consultation a pour objet la réalisation de l'ensemble des prestations topographiques, de levés de bâtiments, de détection des réseaux, de travaux fonciers et de géotechniques liés aux opérations, études et travaux menées dans le cadre du groupement de commande initié par les communes de Cergy, Courdimanche (uniquement pour le lot 1), Saint-Ouen-L'Aumône et par la Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GeosatGinger CebtpTechniques Topo
2023-03-31releves 3d Et Modelisation Des Reseaux (Eau de Paris)
le présent contrat a pour objet la réalisation de relevés 3d et de modélisation des réseaux en galeries sèches et en égouts.Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires de services.Les maximums de commande sont définis par lot sur la durée globale de l'accord cadre en application de l'article R2162-4-1° du code de la commande publique. Le montant total des commandes émises et marchés subséquents conclus dans le cadre de l'accord-cadre ne saurait excéder le montant maximum par lot mentionné …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:artingEpigramGeofit ExpertGTA Geometres ExpertsTechniques Topo
2023-03-24accord-Cadre de prestations topographiques, de géomètre expert, de détection - géolocalisation - cartographie et... (Siarce)
le présent accord-cadre fixe les conditions d'exécution de réalisation de levés topographiques et de missions entrant dans le champ des compétences des géomètres experts pour l'ensemble du patrimoine non bâti et bâti du Syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce). Il comprend également les missions de détection, géolocalisation, cartographie et marquage/piquetage des réseaux enterrés.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont …
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2023-03-02détection de réseaux - investigations complémentaires (Communauté communes Vallée du Garon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Communauté de Communes de la Vallée du Garon (Ccvg) dans le cadre de sa compétence "Voirie" a des besoins réguliers en prestations de détection de réseaux sur les communes de son territoire.Suite à la publication d'une première consultation composée de 3 lots à la date du 29 septembre 2022, les lots 1 (prestatations de levées topographiques) et 2 (topographie foncière) ont été attribués. …
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2023-02-28prestations topographiques et foncieres (Département de l'Ardèche)
accord-Cadre à bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois avec un maximum de 45 000euro(s) par lot et par an concernant l'assistance technique et administrative pour les opérations topographiques classiques et pour celles fixant les limites des biens fonciers liées à l'aménagement des routes départementales. Ce marché comporte 3 lots géographiques
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2023-01-13prestations topographiques, foncieres et bathymetriques (3 Lots) (c.a.p.l)
le marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques, foncières et bathymétriques pour les besoins propres de chacun des membres du groupement. Il s'agit en effet d'un marché passé en groupement de commandes constitué de la CACPL, de la Ville de Cannes, de la Ville de Mandelieu-La-Napoule et du Syndicat Mixte des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (Sicasil), dont la CACPL est coordonnateur. Les prestations sont divisées en 3 lots (Lot A : Prestations topographiques, …
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2022-05-17levés topographiques terrestres pour les projets routiers du Conseil Départemental de la Vienne (Conseil général de la Vienne)
la présente consultation concerne des levés topographiques terrestres pour les projets routiers du Conseil Départemental de la Vienne et plus particulièrement pour :
- les études techniques (phases études préliminaires, avant-projet...) de grosses opérations
- les plus petites opérations dont le tracé est fixé
- les études d'aménagement de sécurité
- le contrôle de l'implantation des projets en phase travaux
- l'entretien des ouvrages d'art (caractéristiques, contrôle, plan de récolement,).
Les …
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2022-05-16marche relatif aux pcrs, a la transformation des plans de reseaux D'Eau et de chaleur et aux controles de precisions (SYDESL)
l'Objet du marché est la détection et le géoréférencement des réseaux dans le cadre d'investigations complémentaires avant travaux et/ou dans le cadre de contrôle de précision en planimétrie et en altimétrie, ainsi que la réalisation de fonds de plan image au format PCRS dans le cadre d'études avant travaux ou dans le cadre de mises à jour ponctuelles. Le but est de localiser précisément et de géoréférencer des ouvrages existants et du fonds de plan
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