leves Topographiques Pour Amenagements En Infrastructures

Saint Étienne métropole

consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-04	Avis de marché
2022-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés en surface
Numéro de référence: 2022-Sem-0004
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés en surface 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-04 📅
Date limite de soumission: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-185072
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:

le nombre de lot attribué par entreprise est limité à 1(sous réserve du nombre suffisant d offres). Chaque candidat peut soumissionner pour l'ensemble des lots. L'Attribution des lots se fera dans l'ordre croissant de la numérotation des lots

Intitulé du lot: secteur Furan
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur Furan
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excèdera pas 4 ans

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: secteur Gier
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur Gier
Intitulé du lot: secteur Ondaine
Numéro du lot: 03
Brève description: secteur Ondaine
Intitulé du lot: secteur Plaine
Numéro du lot: 04
Brève description: secteur Plaine
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

saint-Etienne Métropole pour ses compétences. Ville de Saint-Etienne pour ses compétences.ville de Saint-Chamond pour ses compétences. 42000 - saint-Etienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatpour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Chaque prestataire doit pouvoir confirmer sa capacité à réaliser au moins 3 levés topographiques journaliers ou 15 levés topographiques hebdomadaires sur chacun des lots de façon concomitanteindication des titres d'études et professionnels des opérateurs qui seront en charge des mesures sur le terrain et du personnel qui sera en charge des calculs et de l'exploitation des données et du rendu sur les supports cartographiques.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique avec leurs carnets d'entretien (en particulier pour les instruments de mesure) dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Présentation d'une liste de références certifiée exacte et sincère par le dirigeant de l'entreprise des principales prestations de même nature que celles objet de la présente consultation et d'importance au moins similaire (sur les trois dernières années) indiquant notamment la date, le montant et le destinataire public ou privé.Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Cqp Techniques Topographique et foncièrecatec pour les interventions en Espaces Confinés (Zones Couvertes). Le prestataire devra fournir l'ensemble des habilitations de son effectif

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat sauf pour la Ville de Saint-Etienne où le contrat est conclu à compter du 26/07/2022.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de chaque membre du groupement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs80257
Pays: Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 477492149 📞
Fax: +33 477492140 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2022/S 070-185072 (2022-04-04)

Avis d'attribution de marché (2022-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-16 📅
Date de publication: 2022-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 182-515956
Se réfère à l'avis: 2022/S 070-185072
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.Montants maximum des accords-cadres sur la période initiale :? Lot 1 Secteur Furan (groupement de commandes Sem-Vse) :Montant maximum Sem : 250 000 euro(s) Ht sur la période initiale.Montant maximum Vse : 125 000 euro(s) Ht sur la période initiale.? Lot 2 Secteur Gier (groupement de commandes Sem-Vsc) :Montant maximum Sem : 300 000 euro(s) Ht sur la période initiale.Montant maximum Vsc : 75 000 euro(s) Ht sur la période initiale.? Lot 3 Secteur Ondaine (Sem) :Montant maximum Sem : 200 000 euro(s) Ht sur la période initiale.? Lot 4 Secteur Plaine (Sem) :Montant maximum Sem : 200 000 euro(s) Ht sur la période initiale

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

saint-Etienne Métropole pour ses compétences. Ville de Saint-Etienne pour ses compétences.ville de Saint-Chamond pour ses compétences. 42000 Saint-Etienne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-23 📅
Nom: activ'reseaux-btlm
Adresse postale: 32 rue Dorian
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-09-09 📅
Nom: bdr - detect Réseaux
Adresse postale: 1 bis rue du Moulin Gillier
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: be Monjanel Et Viguie
Adresse postale: 24 Rue de Sarlieve
Commune postale: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: declic
Adresse postale: avenue Benoît Fourneyron - zi Sud
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2022/S 182-515956 (2022-09-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (>20)

Services de levés en surface (1)