prestations topographiques, foncières et diagnostics

Commune de Courchevel

l'Accord-Cadre avec un montant maximum indiqué au Dce sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-06 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 23-038
Brève description:
l'Accord-Cadre avec un montant maximum indiqué au Dce sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'étude du sol 📦
Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de courchevel
Adresse postale: 228 Rue de la Mairie
Code postal: 73120
Commune postale: Courchevel
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-courchevel.com 📧
Téléphone: +33 479082414 📞
URL des documents: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-courchevel.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-747530
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-courchevel.com -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations foncières et diagnostics
Numéro du lot: 1
Brève description: prestations foncières et diagnostics
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: prestations topographiques et diagnostics
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations topographiques et diagnostics
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Courchevel 73120 - courchevel

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les prix sont révisables

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006403800017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-courchevel.com 🌏
URL des documents: http://www.mairie-courchevel.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 238-747530 (2023-12-06)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Savoie
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services de prospection géologique et... Services d'étude du sol Services topographiques et services de... Services topographiques Services de levés en surface Services d'arpentage