bassin minier ferrifère de LorraineSuivi topographique de surface sur des zones à risque d'affaissement minier
BRGM
cf. Cahier Des Charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
Qui ?- • BRGM
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés en surface
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Lorraine › Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-16 | Avis de marché |
| 2023-11-27 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés en surface
Numéro de référence: Haest 231107
Brève description: cf. Cahier Des Charges
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés en surface 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés en surface 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: brgm
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: https://www.brgm.fr 🌏
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705493
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nord du Bassin
Numéro du lot: 1
Brève description: cf. Dce
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements: cf. Dce
Intitulé du lot: centre du Bassin
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sud du Bassin
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bassin de Briey - longwy - thionville 57000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Situation économique et financière: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: service De Geometre
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: cf. Cahier Des Charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: utam Est
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58205614900120
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 224-705493 (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés en surface
Numéro de référence: Haest 231107
Brève description: cf. Cahier Des Charges
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés en surface 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés en surface 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: brgm
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: https://www.brgm.fr 🌏
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705493
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"description forme juridique soumissionnaire (Bt-76) Groupement conjoint avec mandataire solidairedocuments à accès restreint (Bt-14)L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteurmaximum renouvellements (Bt58)" Nombre maximum de reconductions : 2conditions du marché (Bg-711)L'Onglet " Contrat " les champs suivants sont désormais obligatoires :Modalités de financement etde paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : CF DceNature principale : Service
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nord du Bassin
Numéro du lot: 1
Brève description: cf. Dce
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements: cf. Dce
Intitulé du lot: centre du Bassin
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sud du Bassin
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bassin de Briey - longwy - thionville 57000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Situation économique et financière: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Capacité technique et professionnelle: - Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: service De Geometre
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: cf. Cahier Des Charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: utam Est
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58205614900120
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 224-705493 (2023-11-16)
Informations complémentaires (2023-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728283
Se réfère à l'avis: 2023/S 224-705493
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2023/S 232-728283 (2023-11-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728283
Se réfère à l'avis: 2023/S 224-705493
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2023/S 232-728283 (2023-11-27)
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