Passation de marchés: Services d'ingénierie ferroviaire
4 marchés publics actifs
Services d'ingénierie ferroviaire ont été achetés par des organisations telles que Sytral, SNCF Réseau et Réseau ferré de France.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Systra, EGIS RAIL, SCE, SETEC ITS, Arcadis ESG, Arcadis, Ingerop Conseil et Ingénierie (ICI), Artelia SAS, Egis Conseil et Groupement Egis Rail.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (>20)
- Services de conseil en génie civil (>20)
- Services de conseil en matière de systèmes de transport (11)
- Services de conseil en matière d'autoroutes
- Services d'ingénierie autoroutière (2)
- Services d'ingénierie ferroviaire (4) ⬅️
- Services d'ingénierie aéroportuaire
Achats récents de services d'ingénierie ferroviaire en France
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Mission AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant dans le cadre de la... (spl Grand Est Mobilités)
Le présent marché a pour une missions AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant (PRM) dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand Est. Il s'agit d'accompagner la SPL dans le cadre d'une mise en concurrence d'un marché relatif au futur prestataire PRM ferroviaire ou à l'acquisition de stock de PRM soit, notamment : aide à la rédaction du besoin technique, à l'analyse technique des offres, à la définition et le dimensionnement des volets d'échange, … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour une missions AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant (PRM) dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand Est. Il s'agit d'accompagner la SPL dans le cadre d'une mise en concurrence d'un marché relatif au futur prestataire PRM ferroviaire ou à l'acquisition de stock de PRM soit, notamment : aide à la rédaction du besoin technique, à l'analyse technique des offres, à la définition et le dimensionnement des volets d'échange, … Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-08
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONTRACTUALISATION DE L'EXPLOITATION DU RESEAU FERROVIAIRE DE LA... (Region Centre Val de Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il convient, compte tenu du calendrier prévisionnel figurant dans la convention TER 2022-2031, de recruter un assistant à maitrise d'ouvrage pour accompagner la Région Centre-Val de Loire à la fois dans la préparation … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il convient, compte tenu du calendrier prévisionnel figurant dans la convention TER 2022-2031, de recruter un assistant à maitrise d'ouvrage pour accompagner la Région Centre-Val de Loire à la fois dans la préparation … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-26
Mission AMO d'accompagnement de la SPL GEI relative aux Sites de Maintenance et de Remisage dans le cadre de la mise... (spl Grand Est Mobilités)
Il s'agit d'accompagner la SPL Grand Est Infrastructure (SPL GEI) dans le cadre d'une mise en concurrence pour la réalisation de Site de Maintenance et de Remise (SMR) pour le matériel roulant ferroviaire. Le marché est un accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 8 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit huit ans Voir la passation de marché »
Il s'agit d'accompagner la SPL Grand Est Infrastructure (SPL GEI) dans le cadre d'une mise en concurrence pour la réalisation de Site de Maintenance et de Remise (SMR) pour le matériel roulant ferroviaire. Le marché est un accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 8 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit huit ans Voir la passation de marché »
2026-04-03
Deadline 2026-05-07
Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de reprise des désordres de l'infrastructure de la ligne T1 du Tramway (Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine))
Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le dossier de consultation Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des pris unitaires. Le montant maximum de la partie à prix unitaires est de 50 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le dossier de consultation Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des pris unitaires. Le montant maximum de la partie à prix unitaires est de 50 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-03-13
2025-061 : Assistance à maîtrise d'ouvrage et contrôle travaux _ 2 lots (Île de France Mobilités)
L'accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 attributaires par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes), porte sur des prestations d'accompagnement du département Gares et Services d'Île-de-France Mobilités dans la réalisation de ses missions de suivi d'aménagement et de rénovation des gares et stations franciliennes et des services proposés dans les espaces voyageurs. Il est alloti en deux lots : - Lot 1 : assistance technique pour le suivi des projets de rénovation des … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (3 attributaires par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes), porte sur des prestations d'accompagnement du département Gares et Services d'Île-de-France Mobilités dans la réalisation de ses missions de suivi d'aménagement et de rénovation des gares et stations franciliennes et des services proposés dans les espaces voyageurs. Il est alloti en deux lots : - Lot 1 : assistance technique pour le suivi des projets de rénovation des … Voir la passation de marché »
2026-03-11
Appui à l'animation des acteurs et à l'évaluation des conditions d'optimisation de l'attractivité et de la desserte... (SOCIETE LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER-PERPIGNAN)
Le marché objet de la présente consultation est composé de deux lots, constitués des prestations résumées ci-après et décrites dans le programme joint au présent règlement de consultation : - Lot 1 - Constitution et animation d'une démarche de mobilisation territoriale, type « club TGV » ou équivalente, réunissant entreprises et acteurs institutionnels, en articulation avec les stratégies de marketing territorial pour renforcer l'attractivité o Gouvernance de la démarche : mise en place et animation d'un … Voir la passation de marché »
Le marché objet de la présente consultation est composé de deux lots, constitués des prestations résumées ci-après et décrites dans le programme joint au présent règlement de consultation : - Lot 1 - Constitution et animation d'une démarche de mobilisation territoriale, type « club TGV » ou équivalente, réunissant entreprises et acteurs institutionnels, en articulation avec les stratégies de marketing territorial pour renforcer l'attractivité o Gouvernance de la démarche : mise en place et animation d'un … Voir la passation de marché »
2026-02-20
Sécurisation des passages à niveau de la vallée de l'Arve - Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre... (Département de la Haute-Savoie)
Cet accord-cadre comportera les missions suivantes : - Les missions de MOE en phase conception (AVP, PRO et ACT). - Les missions de MOE en phase réalisation (DET - VISA - OPC -et AOR). - Les missions d'assistance à MOA pour l'élaboration des dossiers réglementaires et de suivis des procédures. - Une mission d'assistance à MOA pour la coordination des prestataires, des calendriers et des travaux en phases études et réalisation Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre comportera les missions suivantes : - Les missions de MOE en phase conception (AVP, PRO et ACT). - Les missions de MOE en phase réalisation (DET - VISA - OPC -et AOR). - Les missions d'assistance à MOA pour l'élaboration des dossiers réglementaires et de suivis des procédures. - Une mission d'assistance à MOA pour la coordination des prestataires, des calendriers et des travaux en phases études et réalisation Voir la passation de marché »
2026-01-22
Maîtrise d'oeuvre et sécurité ferroviaire pour les travaux de rénovation de la voie des Chemins de Fer de Provence -... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre a bons de commande relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre et de sécurité ferroviaire pour l'opération de réouverture de la voie entre Saint André les Alpes et Dignes, et la rénovation des voies de la ligne des chemins de fer de Provence. Le présent marché a pour objet la maîtrise d'oeuvre pour la dépose et la pose de voie sur des linéaires qui ont été défini, et dans un second temps qui restent à être défini. Procédure avec négociation … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre a bons de commande relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre et de sécurité ferroviaire pour l'opération de réouverture de la voie entre Saint André les Alpes et Dignes, et la rénovation des voies de la ligne des chemins de fer de Provence. Le présent marché a pour objet la maîtrise d'oeuvre pour la dépose et la pose de voie sur des linéaires qui ont été défini, et dans un second temps qui restent à être défini. Procédure avec négociation … Voir la passation de marché »
2026-01-15
Mission de maîtrise d'oeuvre - Rénovation des infrastructures tramway sur les ponts Pirmil et Audibert du tronc... (SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole)
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des infrastructures tramway des ponts de Pirmil et Audibert. Les prestations de MOE à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - la voie ferrée (tracé de voie, conseil en respect des guides de conception et préconisations SEMITAN sur les rails, appareil de voie, dalle béton, …), - la ligne aérienne de contact (conseil en respect des principes et matériels Semitan, y compris … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des infrastructures tramway des ponts de Pirmil et Audibert. Les prestations de MOE à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - la voie ferrée (tracé de voie, conseil en respect des guides de conception et préconisations SEMITAN sur les rails, appareil de voie, dalle béton, …), - la ligne aérienne de contact (conseil en respect des principes et matériels Semitan, y compris … Voir la passation de marché »
2026-01-12
Maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de Régénération Energie Traction de la Ligne A du Métro de Toulouse (Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine))
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Le montant maximum de la partie à prix unitaires est de 150 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Le montant maximum de la partie à prix unitaires est de 150 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-12-05
Gestion de l'infrastructure de la ligne ferroviaire Alès-Bessèges (Région Occitanie)
Montant HT maximum des prestations à bons de commande ou marchés subséquents : 3 500 000,00 euro(s) H.T (reconductions comprises). L'accord-cadre est composite avec une partie correspondant à un marché ordinaire et une partie correspondant à un accord-cadre exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Il s'agit de la phase "candidature" de la procédure, au terme de laquelle les candidats seront invités à remettre une offre, dans les … Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations à bons de commande ou marchés subséquents : 3 500 000,00 euro(s) H.T (reconductions comprises). L'accord-cadre est composite avec une partie correspondant à un marché ordinaire et une partie correspondant à un accord-cadre exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Il s'agit de la phase "candidature" de la procédure, au terme de laquelle les candidats seront invités à remettre une offre, dans les … Voir la passation de marché »
2025-12-05
Accord-cadre - Prestations de maîtrise d'oeuvre générale de l'opération de modernisation de la ligne de métro C de Lyon (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
>_Les principaux objectifs de l'opération de modernisation sont : >Remplacer les équipements en fin de vie; >Augmenter la capacité de transport de la ligne; >Améliorer le confort et la sécurité des usagers de la ligne >_Le programme général comprend 3 grandes composantes : a) Le déploiement d'un nouveau système de contrôle/commande de mouvement des trains ; b) Le renouvellement du matériel roulant ; c) Les adaptations des différentes infrastructures et installations >_L'enveloppe … Voir la passation de marché »
>_Les principaux objectifs de l'opération de modernisation sont : >Remplacer les équipements en fin de vie; >Augmenter la capacité de transport de la ligne; >Améliorer le confort et la sécurité des usagers de la ligne >_Le programme général comprend 3 grandes composantes : a) Le déploiement d'un nouveau système de contrôle/commande de mouvement des trains ; b) Le renouvellement du matériel roulant ; c) Les adaptations des différentes infrastructures et installations >_L'enveloppe … Voir la passation de marché »
2025-11-17
Etude prospective de remise à niveau des lignes SNCF Aubrac (Béziers-Neussargues-AUbrac) et Cévénol (Nîmes-Issoire) (Ministère Transition Ecologique)
L'objet de la présente consultation est l'étude prospective de remise à niveau de lignes SNCF. L'objectif général de l'étude est la définition d'un programme de travaux de remise en état Voir la passation de marché »
L'objet de la présente consultation est l'étude prospective de remise à niveau de lignes SNCF. L'objectif général de l'étude est la définition d'un programme de travaux de remise en état Voir la passation de marché »
2025-10-07
Mission de maîtrise d'oeuvre - Voie Z Tertre Optimisée (SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole)
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une voie Z optimisée à Tertre - tramway ligne 1. Les prestations de MOE à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - la voie ferrée (tracé de voie, conseil en respect des guides de conception et préconisations SEMITAN sur les rails, appareil de voie, dalle béton, …), - la signalisation ferroviaire, - la ligne aérienne de contact (conseil en respect des principes et … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire du marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une voie Z optimisée à Tertre - tramway ligne 1. Les prestations de MOE à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - la voie ferrée (tracé de voie, conseil en respect des guides de conception et préconisations SEMITAN sur les rails, appareil de voie, dalle béton, …), - la signalisation ferroviaire, - la ligne aérienne de contact (conseil en respect des principes et … Voir la passation de marché »
2025-10-03
Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau dépôt tramway (CEMO) - 18M131 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Maîtrise d'oeuvre générale pour la construction d'un nouveau dépôt tramway (CEMO - Centre d'Exploitation et de Maintenance Ode à la mer) dans le cadre de l'arrivée de nouvelles rames de tramway et de l'augmentation de l'offre de transport liée à la gratuité Estimation Assiette travaux : 120.8 M euro(s) HT (valeur juillet 2025) Le projet consiste à assurer le remisage et la maintenance complète de rames de tramway - Tramways : 35 remisages et 9 voies d'atelier (extensible à 42 remisages) - Exploitation : … Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre générale pour la construction d'un nouveau dépôt tramway (CEMO - Centre d'Exploitation et de Maintenance Ode à la mer) dans le cadre de l'arrivée de nouvelles rames de tramway et de l'augmentation de l'offre de transport liée à la gratuité Estimation Assiette travaux : 120.8 M euro(s) HT (valeur juillet 2025) Le projet consiste à assurer le remisage et la maintenance complète de rames de tramway - Tramways : 35 remisages et 9 voies d'atelier (extensible à 42 remisages) - Exploitation : … Voir la passation de marché »
2025-08-07
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre dans le domaine ferroviaire sur les ports de HAROPA PORT (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Paris)
La présente consultation concerne un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre dans le domaine ferroviaire sur les ports de HAROPA PORT. Il est entendu que le périmètre du présent accord-cadre s'étend à l'ensemble des installations portuaires des trois directions territoriales de HAROPA PORT (Le Havre, Rouen et Paris) et aux éventuels sites qui pourraient être amenés à être remis en activité. La description des principaux sites est indiquée dans le CCTP Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre dans le domaine ferroviaire sur les ports de HAROPA PORT. Il est entendu que le périmètre du présent accord-cadre s'étend à l'ensemble des installations portuaires des trois directions territoriales de HAROPA PORT (Le Havre, Rouen et Paris) et aux éventuels sites qui pourraient être amenés à être remis en activité. La description des principaux sites est indiquée dans le CCTP Voir la passation de marché »
2025-07-31
Mission d’assistance et de conseil technique, juridique et financier auprès de la sous-direction des services ferroviaires (DGITM/DTFFP/Sous-direction des services ferroviaires (SF))
Mission d’assistance et de conseil technique, juridique et financier auprès de la sous-direction des services ferroviaires dans l’exercice de ses missions d’autorité organisatrice des trains d’équilibre du territoire (TET) et de la liaison CDG Express pour le volet technique du projet relatif au matériel roulant notamment Voir la passation de marché »
Mission d’assistance et de conseil technique, juridique et financier auprès de la sous-direction des services ferroviaires dans l’exercice de ses missions d’autorité organisatrice des trains d’équilibre du territoire (TET) et de la liaison CDG Express pour le volet technique du projet relatif au matériel roulant notamment Voir la passation de marché »
2025-07-30
Etude de faisabilité ferroviaire dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) des friches industrielles... (com d'agglomération du Val de FENSCH)
La présente consultation a pour objet la recherche d'un bureau d'étude pour réaliser une étude de faisabilité ferroviaire dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) des friches industrielles de la Vallée de la Fensch. Les partenaires du PPA des friches industrielles de la Vallée de la Fensch cherchent à trouver une solution alternative au passage des trains de l'usine hors de la zone de Patural. Cette solution est guidée d'une part, par la volonté de réduire l'impact des voies ferrées … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la recherche d'un bureau d'étude pour réaliser une étude de faisabilité ferroviaire dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) des friches industrielles de la Vallée de la Fensch. Les partenaires du PPA des friches industrielles de la Vallée de la Fensch cherchent à trouver une solution alternative au passage des trains de l'usine hors de la zone de Patural. Cette solution est guidée d'une part, par la volonté de réduire l'impact des voies ferrées … Voir la passation de marché »
2025-07-28
Prestations de démantèlement des matériels roulants réformés de la ligne des Chemins de fer de Provence Lot 1 :... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne un marché de prestations de démantèlement des matériels en fin de vie des Chemins de fer de Provence Les prestations du Titulaire comprennent par matériel : - La gestion de projet - L'étude documentaire - La mission de transport vers des centres de tris - Les frais de déplacement et du matériel si des prestations doivent être réalisées dans des emprises n'appartenant pas au titulaire - La mission de démantèlement pour le matériel concerné - La mission de valorisation - … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un marché de prestations de démantèlement des matériels en fin de vie des Chemins de fer de Provence Les prestations du Titulaire comprennent par matériel : - La gestion de projet - L'étude documentaire - La mission de transport vers des centres de tris - Les frais de déplacement et du matériel si des prestations doivent être réalisées dans des emprises n'appartenant pas au titulaire - La mission de démantèlement pour le matériel concerné - La mission de valorisation - … Voir la passation de marché »
2025-07-15
Mission d'audit et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la maintenance des 27 rames de tramway Citadis du réseau... (MRN - Entité EPMD)
Périmètre : L'exploitation / maintenance du parc de 27 rames de tramway CITADIS du réseau Astuce est assurée par l'entité : - SOMETRAR, SOciété du METRo de l'Agglomération Rouennaise, par contrat de concession signé le 28 juin 1991 et arrivant à échéance le 31 décembre 2025, pour les services figurant au cahier des charges dudit contrat de concession. Aux termes de ce contrat, la société Transdev Rouen - TCAR (Transports en Commun de l'Agglomération Rouennaise) est chargée de l'exploitation des services … Voir la passation de marché »
Périmètre : L'exploitation / maintenance du parc de 27 rames de tramway CITADIS du réseau Astuce est assurée par l'entité : - SOMETRAR, SOciété du METRo de l'Agglomération Rouennaise, par contrat de concession signé le 28 juin 1991 et arrivant à échéance le 31 décembre 2025, pour les services figurant au cahier des charges dudit contrat de concession. Aux termes de ce contrat, la société Transdev Rouen - TCAR (Transports en Commun de l'Agglomération Rouennaise) est chargée de l'exploitation des services … Voir la passation de marché »
2025-07-10
Mission de maîtrise d'oeuvre pour le renouvellement de la plateforme ferroviaire tram située entre l'arrêt de tram... (Saint-Étienne métropole)
Le projet de renouvellement de la plateforme de tramway entre l'arrêt Hôpital Bellevue et l'arrêt Solaure est portée par Saint-Etienne Métropole. Ce tronçon dessert l'extrémité sud de la cité Stéphanoise. Il permet de faire le lien entre les quartiers sud, l'hyper centre, la gare de Saint Etienne Chateaucreux, le quartier du Soleil et la pointe nord de la ville de Saint Etienne. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 5 000 000 euro(s) /HT. Le contrat … Voir la passation de marché »
Le projet de renouvellement de la plateforme de tramway entre l'arrêt Hôpital Bellevue et l'arrêt Solaure est portée par Saint-Etienne Métropole. Ce tronçon dessert l'extrémité sud de la cité Stéphanoise. Il permet de faire le lien entre les quartiers sud, l'hyper centre, la gare de Saint Etienne Chateaucreux, le quartier du Soleil et la pointe nord de la ville de Saint Etienne. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 5 000 000 euro(s) /HT. Le contrat … Voir la passation de marché »
2025-07-03
ORGANISME QUALIFIE AGREE (OQA) - OPERATION CREATION TRAMWAY T8 (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
La consultation concerne la passation d'un marché d'organisme qualifié agrée relatif au projet de création de la ligne de tramway T8. Le titulaire doit réaliser une mission d'organisme qualifié agréé, au sens du décret n°2017-440 du 30 mars 2017 et ses mises à jour Voir la passation de marché »
La consultation concerne la passation d'un marché d'organisme qualifié agrée relatif au projet de création de la ligne de tramway T8. Le titulaire doit réaliser une mission d'organisme qualifié agréé, au sens du décret n°2017-440 du 30 mars 2017 et ses mises à jour Voir la passation de marché »
2025-06-05
Maitrise d'oeuvre de gros entretien et rénovation de la plateforme métro au titre du programme de travaux... (Métropole Rouen Normandie)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-05-23
Maitrise d'oeuvre pour la rénovation des infrastructures de voie ferrée de la ligne A du tramway d'Orléans Métropole... (Orléans Métropole)
La présente consultation donnera lieu à un marché en tranches et en phases (précisions données dans le règlement de la consultation, article 3-1). De plus, le marché sera un contrat mixte composé comme suit : - Partie traitée à prix global et forfaitaire sur la base d'un prix provisoire (avec un taux mentionné à l'acte d'engagement) : · Tranche ferme : diagnostic et MOE pour les travaux et sur la ligne A (2026) · Tranche optionnelle 1 : MOE pour les travaux sur la ligne A (2027 et 2028) · Tranche … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à un marché en tranches et en phases (précisions données dans le règlement de la consultation, article 3-1). De plus, le marché sera un contrat mixte composé comme suit : - Partie traitée à prix global et forfaitaire sur la base d'un prix provisoire (avec un taux mentionné à l'acte d'engagement) : · Tranche ferme : diagnostic et MOE pour les travaux et sur la ligne A (2026) · Tranche optionnelle 1 : MOE pour les travaux sur la ligne A (2027 et 2028) · Tranche … Voir la passation de marché »
2025-05-16
ORGANISME QUALIFIE AGREE (OQA) - TRAMWAY EXPRESS DE L'OUEST LYONNAIS (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
La consultation concerne la passation du marché d'organisme qualifié agréé relatif au projet de création de la ligne de tramway express de l'Ouest lyonnais. Le titulaire doit réaliser une mission d'organisme qualifié agréé, au sens du décret n°2017-440 du 30 mars 2017 et ses mises à jour Voir la passation de marché »
La consultation concerne la passation du marché d'organisme qualifié agréé relatif au projet de création de la ligne de tramway express de l'Ouest lyonnais. Le titulaire doit réaliser une mission d'organisme qualifié agréé, au sens du décret n°2017-440 du 30 mars 2017 et ses mises à jour Voir la passation de marché »
2025-05-09
Prestations d'expertises techniques, d'études et de conseils opérationnels sur l'exploitation ferroviaire en... (Île de France Mobilités)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'expertises techniques, d'analyses particulières et de conseils opérationnels concernant les volets exploitation, maintenance et système de transport ferroviaires (Ferroviaire lourd et métro). Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000EurosHT pour le lot 1, 700 000Euro HT pour le lot 2 et 200 000Euro HT pour le lot 3, par période … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'expertises techniques, d'analyses particulières et de conseils opérationnels concernant les volets exploitation, maintenance et système de transport ferroviaires (Ferroviaire lourd et métro). Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000EurosHT pour le lot 1, 700 000Euro HT pour le lot 2 et 200 000Euro HT pour le lot 3, par période … Voir la passation de marché »
2025-04-15
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONTRACTUALISATION DE L'EXPLOITATION DU RESEAU FERROVIAIRE DE LA REGION... (Region Centre Val de Loire)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Il convient, compte tenu du calendrier prévisionnel figurant dans la convention TER 2022-2031, de recruter un nouvel assistant à maitrise d'ouvrage pour accompagner la Région … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Il convient, compte tenu du calendrier prévisionnel figurant dans la convention TER 2022-2031, de recruter un nouvel assistant à maitrise d'ouvrage pour accompagner la Région … Voir la passation de marché »
2025-04-07
Accord-cadre - Prestations de contrôle technique pour les opérations de fiabilisation et de modernisation du métro A de Lyon (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de Contrôle Technique sur les opérations de fiabilisation et de modernisation de la ligne A du métro de Lyon. Il est à noter que cette démarche englobe, de manière exhaustive, l'ensemble des éléments constitutifs du programme de modernisation de ladite ligne ainsi que les éventuelles opérations connexes / en interface. Les opérations en interface peuvent ne pas porter exclusivement sur le périmètre strict de la Ligne A du métro de Lyon. Les … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de Contrôle Technique sur les opérations de fiabilisation et de modernisation de la ligne A du métro de Lyon. Il est à noter que cette démarche englobe, de manière exhaustive, l'ensemble des éléments constitutifs du programme de modernisation de ladite ligne ainsi que les éventuelles opérations connexes / en interface. Les opérations en interface peuvent ne pas porter exclusivement sur le périmètre strict de la Ligne A du métro de Lyon. Les … Voir la passation de marché »
2025-03-31
Achat de matériels d'arrêt automatique des trains (DAAT) pour les 8 nouveaux trains de la ligne des Chemins de Fer... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme de procédure avec négociation selon les articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique (CCP). La Région est qualifiée d'entité adjudicatrice pour les achats de biens effectués dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau et destinés à la mise à la disposition d'un exploitant de réseaux (article L1212-1 et L1212-3-4° du CCP). En l'espèce, le marché a pour objet l'acquisition de matériels d'arrêt automatique des trains (DAAT) pour les … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme de procédure avec négociation selon les articles R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique (CCP). La Région est qualifiée d'entité adjudicatrice pour les achats de biens effectués dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau et destinés à la mise à la disposition d'un exploitant de réseaux (article L1212-1 et L1212-3-4° du CCP). En l'espèce, le marché a pour objet l'acquisition de matériels d'arrêt automatique des trains (DAAT) pour les … Voir la passation de marché »
2025-03-11
24MOE07- PRESTATIONS DE MAITRISE D'OeUVRE REALISATION D'UNE VOIE DEDIEE POUR LA LIAISON GARE - AEROPORT DE HYERES -... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation concerne les prestations de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une voie dédiée pour la liaison Gare - Aéroport de Hyères, Commune de Hyères les Palmiers. L'opération consiste à relier la Gare ferroviaire à l'aéroport Toulon/Hyères, avec une infrastructure dédié neuve, affectée en priorité aux usagers, militaires et touristes 7J/7 12h par jour. Le projet se situe sur la commune de Hyères les Palmiers L'objectif principal de ce projet est : - La réduction du temps de trajet … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une voie dédiée pour la liaison Gare - Aéroport de Hyères, Commune de Hyères les Palmiers. L'opération consiste à relier la Gare ferroviaire à l'aéroport Toulon/Hyères, avec une infrastructure dédié neuve, affectée en priorité aux usagers, militaires et touristes 7J/7 12h par jour. Le projet se situe sur la commune de Hyères les Palmiers L'objectif principal de ce projet est : - La réduction du temps de trajet … Voir la passation de marché »
2025-02-28
Marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la partie finance nécessaire à la mise en oeuvre du... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire Voir la passation de marché »
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2025-02-21
Assistance technique et administrative du SMMAG au renouvellement des rames de tramway grande capacité, de leur... (smmag)
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à marché subséquents avec un montant maximum de 2 700 000 euro(s) HT. Cet accord-cadre est décomposé en deux parties : - Une partie constituée d'un marché ordinaire comprenant la principale mission du Titulaire : le suivi du marché d'acquisition de rames de tramway grande capacité pour le Réseau de transport en commun de l'aire Grenobloise - Une partie à marchés subséquents, passés à la survenance du besoin avec l'attributaire de l'accord-cadre. Dans ce … Voir la passation de marché »
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à marché subséquents avec un montant maximum de 2 700 000 euro(s) HT. Cet accord-cadre est décomposé en deux parties : - Une partie constituée d'un marché ordinaire comprenant la principale mission du Titulaire : le suivi du marché d'acquisition de rames de tramway grande capacité pour le Réseau de transport en commun de l'aire Grenobloise - Une partie à marchés subséquents, passés à la survenance du besoin avec l'attributaire de l'accord-cadre. Dans ce … Voir la passation de marché »
2025-02-07
Train de la Rhune - Renouvellement de la ligne aérienne de contact - Maitrise d'oeuvre (Département des Pyrénées-Atlantiques)
Train de la Rhune - Renouvellement de la ligne aérienne de contact - Maitrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
Train de la Rhune - Renouvellement de la ligne aérienne de contact - Maitrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
2025-02-07
Maîtrise d'oeuvre signalisation ferroviaire et systèmes pour la ligne des chemins de fer de Provence (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée en vu de la passation d'un marché public de maîtrise d'oeuvre d'études et de suivi de travaux de la signalisation ferroviaire et des systèmes de la ligne des Chemins de Fer de Provence. Le marché comporte une tranche ferme (TF) et deux tranches optionnelles (TO1 et TO2). La tranche ferme concerne l'étude de l'ensemble de la ligne de Nice à Digne les bains et le déploiement du système sur le périmètre géographique de NICE à Plan du Var Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée en vu de la passation d'un marché public de maîtrise d'oeuvre d'études et de suivi de travaux de la signalisation ferroviaire et des systèmes de la ligne des Chemins de Fer de Provence. Le marché comporte une tranche ferme (TF) et deux tranches optionnelles (TO1 et TO2). La tranche ferme concerne l'étude de l'ensemble de la ligne de Nice à Digne les bains et le déploiement du système sur le périmètre géographique de NICE à Plan du Var Voir la passation de marché »
2025-02-03
Prestations de conseils et d'expertise technique ferroviaire relatifs au programme d'études visant à « Établir les... (Région Nouvelle-Aquitaine)
Prestations de conseils et d'expertise technique ferroviaire relatifs au programme d'études visant à « Établir les liaisons manquantes entre la France et l'Espagne : Études pour la réhabilitation du tronçon ferroviaire transfrontalier Pau-Saragosse » Programme MIE 22-EU-TG-PCZ 2022 Voir la passation de marché »
Prestations de conseils et d'expertise technique ferroviaire relatifs au programme d'études visant à « Établir les liaisons manquantes entre la France et l'Espagne : Études pour la réhabilitation du tronçon ferroviaire transfrontalier Pau-Saragosse » Programme MIE 22-EU-TG-PCZ 2022 Voir la passation de marché »
2025-01-27
Mission de surveillant de travaux habilité RSO / HTI-A (Département du Val-de-Marne)
S'assurer du respect des prescriptions MSF lors de ces travaux et accompagner d'agents spécialisés dans les mesures de sécurité opérationnelle à porter lors du travail en milieu ferré exploité. Voir la passation de marché »
S'assurer du respect des prescriptions MSF lors de ces travaux et accompagner d'agents spécialisés dans les mesures de sécurité opérationnelle à porter lors du travail en milieu ferré exploité. Voir la passation de marché »
2025-01-17
Marché de réalisation et de mise en oeuvre d'études de signalisation concernant la création de zones d'interface... (spl Grand Est Mobilités)
L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitre d'ouvrage, pour la réalisation et la mise en oeuvre des études de création des zones d'interface avec le gestionnaire d'infrastructure SNCF Réseau et d'autres gestionnaires d'infrastructure, sur les lignes de désertes fines du territoire de la région Grand Est. Les études de signalisation dans le présent accord cadre vise uniquement les travaux relatifs aux points limites des lignes transférées en propriété à la région. La zone limite d'interface doit … Voir la passation de marché »
L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitre d'ouvrage, pour la réalisation et la mise en oeuvre des études de création des zones d'interface avec le gestionnaire d'infrastructure SNCF Réseau et d'autres gestionnaires d'infrastructure, sur les lignes de désertes fines du territoire de la région Grand Est. Les études de signalisation dans le présent accord cadre vise uniquement les travaux relatifs aux points limites des lignes transférées en propriété à la région. La zone limite d'interface doit … Voir la passation de marché »
2024-12-18
Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'Acheteur public concernant la fourniture et... (spl Grand Est Mobilités)
Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'Acheteur public concernant la fourniture et l'homologation de matériel roulant ferroviaire autant sur les sujets techniques, juridiques et financiers. Le présent marché doit également couvrir une assistance à maitrise d'ouvrage pour les infrastructures de maintenance en fonction du type de matériel roulant finalement retenu. Par ailleurs, le marché d'acquisition de matériel roulant devra inclure des prestations de maintenance dudit matériel … Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage de l'Acheteur public concernant la fourniture et l'homologation de matériel roulant ferroviaire autant sur les sujets techniques, juridiques et financiers. Le présent marché doit également couvrir une assistance à maitrise d'ouvrage pour les infrastructures de maintenance en fonction du type de matériel roulant finalement retenu. Par ailleurs, le marché d'acquisition de matériel roulant devra inclure des prestations de maintenance dudit matériel … Voir la passation de marché »
2024-11-21
Marché relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage de la SPL Grand Est Mobilités dans le cadre de l'accompagnement à... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitrise d'ouvrage de la SPL Grand Est … Voir la passation de marché »
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 et suivants du Code de la commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 7 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitrise d'ouvrage de la SPL Grand Est … Voir la passation de marché »
2024-10-30
Mission de maîtrise d'oeuvre relative à des travaux de reprise des revêtements et de remplacement des appareils de... (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Missions de MOE de la phase PRO jusqu'à la réception des travaux (phase AOR) pour le suivi des travaux de remplacement des revêtements, des appareils de voie et des rails des secteurs Voir la passation de marché »
Missions de MOE de la phase PRO jusqu'à la réception des travaux (phase AOR) pour le suivi des travaux de remplacement des revêtements, des appareils de voie et des rails des secteurs Voir la passation de marché »
2024-10-16
24MOE06 Prestations de maitrise d'oeuvre pour les travaux de réalisation de la nouvelle passerelle Sainte Roselyne... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
Maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires pour les travaux de réalisation de la nouvelle passerelle Sainte Roselyne pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM. Mission témoin : AVP, PRO, ACT VISA, DET, AOR Missions complémentaires : OPC; Dossier des interfaces ferroviaires, Assistance technique au pilotage des marchés d'acquisitions de données, Coordination, établissement et suivi des raccordements réseaux, BIM. Marche a prix global et forfaitaire. Mission témoin et OPC … Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre et missions complémentaires pour les travaux de réalisation de la nouvelle passerelle Sainte Roselyne pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) de la Métropole TPM. Mission témoin : AVP, PRO, ACT VISA, DET, AOR Missions complémentaires : OPC; Dossier des interfaces ferroviaires, Assistance technique au pilotage des marchés d'acquisitions de données, Coordination, établissement et suivi des raccordements réseaux, BIM. Marche a prix global et forfaitaire. Mission témoin et OPC … Voir la passation de marché »
2024-10-09
Tramway A8 - Vaulx en Velin La Soie <> Gare de Vénissieux - Mission de Maîtrise d'oeuvre générale (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
>_Mission de maîtrise d'oeuvre complète de conception et de suivi de réalisation pour l'ensemble du système de transport tramway et de l'insertion urbaine et des principaux ouvrages de génie civil : Plateforme tramway avec traitement de façade à façade (plateforme, voie ferrée, lignes aériennes de contact, courants forts, courants faibles, signalisation ferroviaire, signalisation lumineuse tricolore, etc.) ; restitutions riveraines ; aménagements à prévoir sur le réseau existant (insertion de … Voir la passation de marché »
>_Mission de maîtrise d'oeuvre complète de conception et de suivi de réalisation pour l'ensemble du système de transport tramway et de l'insertion urbaine et des principaux ouvrages de génie civil : Plateforme tramway avec traitement de façade à façade (plateforme, voie ferrée, lignes aériennes de contact, courants forts, courants faibles, signalisation ferroviaire, signalisation lumineuse tricolore, etc.) ; restitutions riveraines ; aménagements à prévoir sur le réseau existant (insertion de … Voir la passation de marché »
2024-10-01
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport (Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes)
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine du transport Voir la passation de marché »
2024-10-01
Étude de potentiel fret sur des Installations Terminales Embranchées (ITE) en Occitanie (Ministère Transition Ecologique)
Marché de services - Prestations intellectuelles. L'objet du marché public consiste en l'étude de potentiel fret sur des Installations Terminales Embranchées (ITE) individuelles ou collectives (entreprise ou zone d'activité) pour l'utilisation du mode ferroviaire dans le transport de marchandises. L'objectif final de l'étude est d'identifier le potentiel fret régional et d'identifier des acteurs locaux en vue d''un Appel à Manifestation d'Intérêt concernant l'octroi d'une aide publique visant le … Voir la passation de marché »
Marché de services - Prestations intellectuelles. L'objet du marché public consiste en l'étude de potentiel fret sur des Installations Terminales Embranchées (ITE) individuelles ou collectives (entreprise ou zone d'activité) pour l'utilisation du mode ferroviaire dans le transport de marchandises. L'objectif final de l'étude est d'identifier le potentiel fret régional et d'identifier des acteurs locaux en vue d''un Appel à Manifestation d'Intérêt concernant l'octroi d'une aide publique visant le … Voir la passation de marché »
2024-09-27
Marché de réalisation et la mise en oeuvre d'études de signalisation sur les lignes de désertes fines du territoire... (spl Grand Est Mobilités)
L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitre d'ouvrage, la SPL Grand Est Mobilités, pour la réalisation et la mise en oeuvre des études de création des zones d'interface avec le gestionnaire d'infrastructure SNCF Réseau, les études de modification de signalisation sur les LDFT, les études d'amélioration des accessibilités sur les sites ferroviaires sur les lignes de désertes fines du territoire sur la région Grand Est dans le cadre des transferts de propriété de ces lignes. Les prestations … Voir la passation de marché »
L'objet de cet accord-cadre est l'assistance à maitre d'ouvrage, la SPL Grand Est Mobilités, pour la réalisation et la mise en oeuvre des études de création des zones d'interface avec le gestionnaire d'infrastructure SNCF Réseau, les études de modification de signalisation sur les LDFT, les études d'amélioration des accessibilités sur les sites ferroviaires sur les lignes de désertes fines du territoire sur la région Grand Est dans le cadre des transferts de propriété de ces lignes. Les prestations … Voir la passation de marché »
2024-09-27
Autoroute A11 – Voies réservées aux transports collectifs - Prestations de maîtrise d’œuvre principale et... (Cofiroute)
Le marché consiste en des missions de maîtrise d’œuvre principale, d’obtention d’autorisations administratives, et d’assistance à maîtrise d’ouvrage, en phases conception et réalisation. L’opération consiste à construire des voies réservées aux transports collectifs sur l’autoroute A11 (VRTC), en lieu et place de la Bande d’Arrêt d’Urgence (BAU), sur une distance d’environ 1 100 m en sens 1 et d’environ 500 m en sens 2. L’opération nécessite des travaux d’élargissement de la plateforme autoroutière et de … Voir la passation de marché »
Le marché consiste en des missions de maîtrise d’œuvre principale, d’obtention d’autorisations administratives, et d’assistance à maîtrise d’ouvrage, en phases conception et réalisation. L’opération consiste à construire des voies réservées aux transports collectifs sur l’autoroute A11 (VRTC), en lieu et place de la Bande d’Arrêt d’Urgence (BAU), sur une distance d’environ 1 100 m en sens 1 et d’environ 500 m en sens 2. L’opération nécessite des travaux d’élargissement de la plateforme autoroutière et de … Voir la passation de marché »
2024-08-07
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre projets ferroviaires et des études spécifiques (Port autonome de Strasbourg)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Deux types de missions : - MOE selon loi MOP, prestation rémunérée par application d'un taux de MOE prédéfini dans les offres des soumissionnaires à l'accord cadre et révisé annuellement, au montant estimatif des travaux et majoré selon la complexité de ceux-ci ; - … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Deux types de missions : - MOE selon loi MOP, prestation rémunérée par application d'un taux de MOE prédéfini dans les offres des soumissionnaires à l'accord cadre et révisé annuellement, au montant estimatif des travaux et majoré selon la complexité de ceux-ci ; - … Voir la passation de marché »
2024-07-16
Prestations de démantèlement des matériels roulants réformés de la ligne des Chemins de fer de Provence Lot 1 :... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'une procédure avec négociation selon les articles R.2124-4 et R 2161-21 à R 2161-23 du code de la commande publique. La Région est qualifiée d'entité adjudicatrice pour les achats de biens effectués dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau et destinés à la mise à la disposition d'un exploitant de réseaux (article L1212-1 et L1212-3-4 du CCP). En l'espèce, le marché a pour objet les prestations de démantèlement pour les matériels ferroviaires des Chemins … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée sous forme d'une procédure avec négociation selon les articles R.2124-4 et R 2161-21 à R 2161-23 du code de la commande publique. La Région est qualifiée d'entité adjudicatrice pour les achats de biens effectués dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau et destinés à la mise à la disposition d'un exploitant de réseaux (article L1212-1 et L1212-3-4 du CCP). En l'espèce, le marché a pour objet les prestations de démantèlement pour les matériels ferroviaires des Chemins … Voir la passation de marché »
2024-02-09
Gestion déléguée de la voie ferrée reliant Laluque à Tartas (Région Nouvelle-Aquitaine)
Gestion déléguée de la voie ferrée reliant Laluque à Tartas Voir la passation de marché »
Gestion déléguée de la voie ferrée reliant Laluque à Tartas Voir la passation de marché »
2024-02-05
ETUDES D'OPPORTUNITE ET D'AIDE A LA DECISION POUR LE DEVELOPPEMENT DES MOBILITES REGIONALES DES ETOILES D'ORLEANS ET... (Region Centre Val de Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché porte sur les études de projets de transport tous modes, prévues dans le cadre du CPER 2023-2027 Etat - Région Centre Val-de-Loire, et concernant l'étoile d'Orléans (phase territoriale A), l'étoile de Tours (phase … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché porte sur les études de projets de transport tous modes, prévues dans le cadre du CPER 2023-2027 Etat - Région Centre Val-de-Loire, et concernant l'étoile d'Orléans (phase territoriale A), l'étoile de Tours (phase … Voir la passation de marché »